Redéfinir l’entreprise et sa finalité : une révolution en marche ?

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(Crédits : Gonzalo Fuentes)
Après les consultations achevées en décembre et d’autres en cours, le plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises, devrait aboutir à un projet de loi au printemps. Par Xavier Hollandts, Kedge Business School et Bertrand Valiorgue, Université Clermont Auvergne

Lors de ses vœux, le Président Macron a annoncé que le rythme des réformes n'allait pas faiblir avec pas moins de dix projets de loi attendus pour les prochains mois. Parmi ces projets, une révolution semble en marche sur la question de la gouvernance des entreprises et la participation des salariés.

Le gouvernement a ainsi confié à Nicole Notat (Vigeo) et Jean‑Dominique Senard (Michelin) une mission de réflexion sur l'articulation entre la finalité de l'entreprise et l'intérêt général. Le gouvernement souhaite également inscrire dans la future loi PACTE (plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises), présentée au printemps, des éléments allant clairement dans ce sens.

Cette initiative est précédée de l'action d'un groupe de députés socialistes qui a déposé une proposition de loi novatrice, discutée dès le 18 janvier 2018 à l'Assemblée. Pour le résumer simplement, cette proposition de loi vise ni plus ni moins à redéfinir le but des entreprises françaises et introduit également le concept de société à objet social étendu. Décryptage des raisons et de la portée potentielle de cette proposition de loi et des éléments annoncés dans la future loi PACTE.

Sortir de la seule logique du profit

La première raison avancée tant par le gouvernement (dans la bouche de Bruno le Maire ou de Nicolas Hulot par exemple) est que le but (ultime) d'une entreprise ne pourrait se résumer à faire seulement du profit.

De nombreux observateurs ou experts ont eu l'occasion de dénoncer depuis de nombreuses années les dérives de cette idéologie largement répandue et qui consiste à ce que l'entreprise fasse le plus de profit possible (à le maximiser comme disent les économistes) : entreprises fermant des sites pourtant rentables, externalisation et focalisation sur le cœur de métier en vue de diminuer le coût du travail et d'augmenter les profits, focalisation exclusive sur la création de valeur actionnariale), stratégies d'optimisations fiscales et sociales, prolifération des externalités négatives dénoncées par une partie des patrons eux-mêmes...

Prenant acte de cette dérive qui remet en cause le pacte républicain et les équilibres écologiques, le gouvernement semble vouloir infléchir les pratiques et cette idéologie du tout profit en se faisant le promoteur d'un « capitalisme plus moral » qui ne se focaliserait plus uniquement sur le profit ou les dividendes des actionnaires, mais qui aurait bien des objectifs plus larges permettant de prendre en considération d'autres parties prenantes (l'environnement, la société, les salariés).

La défense habituelle des défenseurs de la valeur actionnariale est désormais bien connue : à quoi bon imposer un nouveau lot de contraintes, alors que l'entreprise se préoccupe déjà des salariés et de la société, en versant des salaires et en payant des impôts. Et leur argument semble imparable : c'est justement parce que l'entreprise cherche à maximiser ses profits qu'elle peut verser des salaires décents et des impôts conséquents.

Cette position est fort bien résumée depuis 1970 dans la fameuse tribune de Milton Friedman : « La seule responsabilité de l'entreprise est de faire des profits ». La position des partisans et des adversaires de cette position semble clairement irréconciliables comme l'explique par exemple Alex Edmans.

La remise en cause du « tout pour l'actionnaire » en trois actes

Depuis 1970, les mentalités et les idéologies sous-jacentes ont néanmoins évolué et une approche beaucoup plus inclusive de la gouvernance des entreprises se répand peu à peu. Elle dispose de très solides arguments pour rejeter dans un premier temps la mainmise des actionnaires sur l'entreprise et faire la promotion dans un second temps d'une approche plus partenariale de l'entreprise, sa performance et sa gouvernance.

Cette remise en cause s'effectue en trois actes.

Acte 1 : Le premier argument, connu des juristes depuis des décennies, est de dire que l'entreprise n'existe pas en droit. Pour le dire de façon imagée, le droit de l'entreprise n'existe pas, on parle seulement du droit des sociétés. Le droit ne connaît pas l'entreprise, mais seulement la société : on parle en effet de société par actions, de société à responsabilité limitée ou de société anonyme, mais jamais d'entreprise anonyme.

Or, le tour de force d'éminents économistes aura été de nous faire croire que l'entreprise (et non la société) appartenait aux actionnaires ! L'un des articles les plus célèbres et les plus repris en finance et en économie propage depuis 1976 cette vision simpliste et erronée d'une entreprise, simple coquille juridique, appartenant aux seuls actionnaires.

Acte 2 : L'entreprise n'existe pas, seule la société est reconnue en droit, mais les actionnaires disposent-ils malgré tout de droits de propriété ? Là encore, la réponse des juristes est limpide. Les parts sociales ou les actions ne constituent et n'ont jamais constitué de titres de propriété en bonne et due forme. Il s'agit seulement de titres représentant des fractions de capital social offrant certains droits (droit de participer à l'assemblée générale, de pouvoir y voter, de toucher une partie des résultats de l'entreprise).

Les actions ou parts sociales ne constituent pas un quelconque titre de propriété. Un actionnaire ne pourrait en aucun cas rentrer dans une entreprise et en repartir avec une chaise ou un ordinateur au motif qu'il est propriétaire d'une fraction du capital. Ce serait assurément considéré comme de l'abus de bien social. Mais alors, à qui appartient l'entreprise ? Et bien justement à personne, comme nous l'expliquons dans un article publié en 2014, car les actionnaires ne sont propriétaires de rien et sûrement pas de quelque chose qui n'existe pas !

Acte 3 : Une fois que l'on a examiné sérieusement cette question et conclu que les actionnaires ne sont pas propriétaires de l'entreprise, il reste à en déduire que la société est un être juridique autonome à part entière. À ce sujet, ne parle-t-on pas de personnes morales (dont certaines se font d'ailleurs condamner) pour désigner ces entités abstraites qui existent en droit ? Dès lors, si l'on considère que la société, personne morale, peut avoir des intérêts potentiellement différents des membres physiques qui la composent, on peut tout à fait admettre que l'intérêt des sociétés ne rejoint pas nécessairement celui de ses actionnaires, de ses dirigeants ou de ses salariés.

Ainsi, des dirigeants peuvent verser des dividendes trop élevés alors que la situation de l'entreprise nécessiterait plutôt que la société investisse ! De la même manière, une entreprise trop généreuse avec ses salariés peut potentiellement se retrouver en difficultés dans le futur alors que ces ressources auraient pu être consacrées à l'investissement ou la recherche et développement. C'est donc l'intérêt de la société elle-même et la pérennité du projet économique de l'entreprise qui doivent orienter la gouvernance et en aucun cas l'intérêt d'une des parties prenantes qui dans cette situation réaliserait un hold-up sur la valeur créée collectivement.

Une proposition de loi qui remet en cause l'article 1833 du code civil

La proposition de loi discutée le 18 janvier défend clairement cette optique et propose ainsi de redéfinir la finalité et les objectifs de la société. C'est le sens de l'article n°1 qui entend compléter l'article 1833 du Code civil (« Toute société doit avoir un objet licite et être constituée dans l'intérêt commun des associés ») par la phrase suivante, lourde de conséquences : « La société est gérée conformément à l'intérêt de l'entreprise, en tenant compte des conséquences économiques, sociales et environnementales de son activité. »

En voulant modifier cet article du code civil, les promoteurs de cette proposition de loi entendent ainsi sanctuariser la notion d'intérêt social de l'entreprise qui agit comme un paravent à toute tentative d'accaparement de la société par une de ses parties prenantes. La société ne serait ainsi plus seulement gérée dans l'intérêt unique et corporatiste de ses seuls actionnaires, mais dans un intérêt commun et nécessairement collectif faisant coïncider intérêt de l'entreprise et intérêt sociétal.

Au-delà de ce premier article, la proposition de loi avance également, au travers de son article 10, la proposition de société à objet social étendu, qui inclut ainsi les parties prenantes essentielles au développement des organisations. Cette autre proposition révolutionnaire vise à « mobiliser tous les acteurs de l'entreprise autour d'un objet social incluant un objectif social ou environnemental ». La « mission de la société devra être définie à la fois par les actionnaires (qui l'inscriront dans les statuts) et par les salariés (qui la valideront par voie d'accord d'entreprise) ».

Deux chercheurs français, Armand Hatchuel et Blanche Segrestin, ont directement inspiré la réflexion conduisant à proposer cette nouvelle forme de société. S'inspirant fortement des expériences étrangères (notamment la Social Purpose Corporation qui a succédé à la Flexible Purpose Corporation), ils avaient dès 2012, publié un ouvrage prémonitoire et visionnaire, Refonder l'entreprise, qui résumait à la fois l'ambition et la portée de cette évolution. Sous l'impulsion d'Emmanuel Faber ce statut a été récemment adopté par la filiale américaine de Danone en avril 2017.

Une évolution à mener sous deux conditions

Si le gouvernement entend « moraliser » le capitalisme et offrir un autre horizon aux entreprises que la seule maximisation du profit, il faudra sans doute vaincre de nombreuses résistances, tant du côté du patronat que des salariés d'ailleurs. C'est à ce prix que l'on pourra véritablement faire entrer la société et l'entreprise dans l'économie du XXIe siècle, qui ne peut qu'être plus inclusive et plus responsable. Cette évolution de la loi appelle toutefois deux précautions qui si elles ne sont pas anticipées pourraient se retourner contre les promoteurs :

1. Certains commentateurs ont souligné les risques de modifier les articles du Code civil ou du Code Commerce, qui d'après certains juristes ne sont pas à l'origine des dérives que tentent de corriger cette proposition de loi. Corriger ou modifier les articles 1832 et 1833 du Code civil ne permet pas de s'attaquer fondamentalement à la racine du problème, qui, d'après une partie du patronat est la financiarisation extrême du capitalisme moderne. L'un des meilleurs experts de cette question précise que ce n'est pas tant les articles du Code civil qui posent problème que les impératifs de maximisation de la valeur actionnariale qui conduisent peu à peu à des dérives stratégiques, managériales et environnementales de plus en plus inacceptables. Pour le dire autrement, ce n'est pas le droit qui pose problème, mais bien l'idéologie économique actuellement en vigueur qui conduit à ces dérives et qui s'incarne à travers les codes de gouvernance comme le code Afep-Medef pour le cas spécifique de la France.

2. Deuxième écueil possible : Le risque en s'attaquant au cœur du Code civil est d'assister à une levée de boucliers de la plupart des acteurs de ce dossier. Le patronat n'a objectivement aucun intérêt, hormis quelques voix « dissidentes », tel qu'Emmanuel Faber (Danone) ou Antoine Frerot (Veolia), à soutenir cette initiative. Les salariés pourraient également s'y opposer (et être sur la même ligne que le patronat), tant il peut apparaître dangereux pour eux d'être associés directement aux décisions stratégiques, comme celles consistant par exemple à licencier...

Revoir la loi... mais aussi les soft laws de la gouvernance

Réformer la gouvernance des entreprises françaises en s'attaquant à des articles essentiels du Code civil et du droit des sociétés est à la fois ambitieux, mais potentiellement risqué. Reste que l'action conjointe de cette proposition de loi et de la future loi PACTE laisse de côté un élément essentiel de la gouvernance de nos entreprises. En effet, à aucun moment, il n'est envisagé de réécrire ou de réaliser une nouvelle mouture des principaux guides de gouvernance, dont le code AFEP-Medef qui fait autorité.

Or, c'est bien souvent cette « soft law » qui fixe des règles et des pratiques qui ont cours au sein de nos entreprises. Ainsi, 118 entreprises des 120 plus grandes entreprises françaises font explicitement référence dans les rapports annuels au code AFEP-Medef alors que plusieurs dispositions de ce code sont discutables, voire juridiquement fausses, mais profitent toujours in fine à certaines catégories d'actionnaires toujours plus préoccupés par la capture de dividendes que les projets stratégiques de long terme.

Ainsi les prochaines semaines peuvent marquer un tournant décisif pour notre modèle de gouvernance d'entreprise, à condition que de nombreuses résistances soient vaincues et que l'ensemble des acteurs comprend qu'un changement de logiciel est nécessaire pour renforcer en même temps la compétitivité et la responsabilité des entreprises !

The Conversation ________

 Par Xavier HollandtsProfesseur de Stratégie et Entrepreneuriat, Kedge Business School et Bertrand ValiorgueProfesseur de stratégie et gouvernance des entreprises - co-titulaire de la Chaire Alter-Gouvernance, Université Clermont Auvergne

  La version originale de cet article a été publiée sur The Conversation

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Commentaires
a écrit le 22/01/2018 à 7:33 :
Il faut tenir compte du role de l'énergie: travail, capital, énergie. L'énergie remplace le travail en utilisant de le capital (l'outillage). Lisez la note n°6 du CAE. Cela correspond à répartir les charges sociales sur le travail ET sur l'énergie consommée par les entreprises et par les ménages.
a écrit le 21/01/2018 à 21:18 :
Ça depend de quel angle et de quel niveau on regarde.
En France il y a trop de laxisme sur la protection des entreprises ( les grosses) contre les intérêts étrangers
Ce n’est pas normal que les entreprises françaises payent d’autres dettes... d’autres pays ...

Il n’y a pas assez de protection
Ensuite il faut changer de cap depuis 1970 c’est une évidence
Plus de cohérence , plus d’utilité , plus de commun , moins de charges , plus de performance, plus d’engagement social , moins d’égoïsme , plus d’humanisme et de responsabilité sociale.
a écrit le 21/01/2018 à 21:17 :
Jamais entendu autant de bétises .Les entreprises çi ou ça ,mais les entreprises dans leur environnement hyper concurrentiel ,ils n'en ont pas entendu parler !Les profits ,mais deja en France là ou l'état est actionnaire avec les salariés la politique des trois tiers est appliquée .Si jamais demain le dividende devait baisser par rapport à la concurence,les boites serraient en grand danger comme on le voit avec des grands groupe genre Carrefour obligé de sabrer dans le pouvoir d'achat ,les avantages sociaux ,le personnel pour rétablir ses équilibres !Le marché est internationnal et impose ses lois et Macron et sa clique ne pesent strictement rien en face !Rever d'etre seul alors que tous les autres ont deja absorbés la concurence féroce pour exister est bien une stupidité française .En attendant malgrés les effets de manche de Macron la France perd de sa substance économique ,qui veut investir dans ce pays et meme si on est capitaliste français ,qui veut investir en France ..............!
a écrit le 21/01/2018 à 16:57 :
Ce sont les comportements individuels et collectifs qui doivent évoluer....on pourra écrire ou réécrire toutes les lois.....des multitudes d'avocats des affaires ou fiscalistes trouveront des failles susceptibles de rendre ces lois largement inefficaces...😁😁
a écrit le 21/01/2018 à 11:25 :
fichtre
comment se touiller les doigts pour des pbs qui n'existent pas, en se donnant bonne conscience avec des lois ' qui ne coutent rien a personne'
pour les objets qui ne visent pas le profit, y a deja d'autres statuts....cooperative, association ou tout autre, ca va aussi.......
concernant les salaries, ils sont tres souvent associes via la participation et l'interessement, que le gouvernement hollande s'est depeche de mettre au tas, histoire de pouvoir refaire la lutte des classes...
concenrnant la societe, elle est deja partie prenante, via les collectivites locales, le fait que des gens au travail ne sont pas chomeurs, etc...
l'environnement? vu les normes et les lois, ca serait difficiel d'affirmer que c'est pas pris en compte....
on a bien compris qu'il s'agissait de dire comme royal qu'il faut faire des investissements pas rentables, genre heuliez ou la sncm, et on voit ce que ca a donne!!!!!!!!!!!!!!! la region aquitaine etait ravie de recuperer ces dettes ' payees par personne'
les seules entreprises qui ont vocation a se creer ca devient des entreprises unipersonnelles sans salaries, et comme disait attali ' ca va pas etre facile pour tt le monde'
personne n doute que dans le decourament general et le nivellement par le bas, les gens arretant de travailler et la catastrophe s'annoncant, l'etat votera un impot ' sur ce que les citoyens qui en ont les capacite ne font pas alors qu'ils pourraient se sacrifier en travaillant plus'
( un impot forfaitaire, genre ifa)
comme aubry qui voulait ' remettre les gens au travail', mais elle ne parlait pas de ceux qui ne foutent rien, hein, juste de ceux qui s'alignent sur le moins disant et arrtent de remplir les caisses en bons esclaves!
a écrit le 21/01/2018 à 11:25 :
C'est un bon article qui montre du doigt ce qui ne va pas dans notre économie mondiale à savoir l’accaparement des outils de production dans les mains de quelques uns.

Oui le profit est devenu une véritable obsession malsain des financiers qui possèdent plus de la moitié des richesses de la planète du coup casser ce mouvement aliénant est autodestructeur devient à chaque acquisition-fusion un peu plus difficile.

Un ami qui a monté sa boite mais que les banques ont enfoncé a rapidement retrouvé du boulot juste après au sein d'une entreprise tenu par un ancien employé de ladite entreprise qui embauche dix personnes. Le patron se vers un salaire de 1500 euros par mois.

Un jour que le gars se posait des questions de bosser autant pour si peu au final mon ami lui a dit écoutes grâce à toi dix personnes de la commune ont un salaire et peuvent envisager avoir un avenir, c'est déjà énorme. Ça l'a remotivé d'un coup.

Ben oui, on est reconnaissant envers le patron de nous faire vivre et pas qu'il s'enrichisse au détriment de tous.
Réponse de le 21/01/2018 à 21:21 :
Quel genre de boite ,de type d'activité !Elle est ou la concurence !En aucun cas un exemple particulier ultra minime ne peut se prévaloir comme une regle générale ...............
Réponse de le 22/01/2018 à 9:09 :
"Quel genre de boite ,de type d'activité !"

BTP

"Elle est ou la concurence !"

Partout, nous sommes à la campagne.

"En aucun cas un exemple particulier ultra minime ne peut se prévaloir comme une regle générale ............... "

Et c'est peut-être pour ça que notre économie s'effondre non ?

Vous pourriez continuer à nous asséner vos messes insipides si vos idées fonctionnaient mais malgré l'échec récurrent de ce système inégalitaire vous continuez de le prôner.

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