Pour l'industrie de la musique, c'est une défaite. Pour Amazon et Google, une victoire indirecte, mais savoureuse. Les géants du Net ont lancé ces derniers mois des services de stockage dans le « cloud » de musique en ligne, sans l'accord des majors du disque. Ils n'ont cessé pour autant de clamer leur légalité. La justice américaine a rendu lundi un premier jugement - susceptible d'appel - allant dans leur sens, à l'occasion d'une affaire qui oppose depuis quatre ans MP3tunes à la major EMI, associée à 14 autres maisons de disques et ayants droit.

Lancé en 2005 par Mickael Robertson, qui avait créé quelques années auparavant MP3.com, un service similaire, MP3tunes offre aux internautes la possibilité de stocker leurs bibliothèques de musique dans un espace accessible en permanence et de mettre à la disposition d'autres internautes des morceaux qui ne sont pas soumis aux droits d'auteurs.

En 2007, EMI et ses 14 partenaires engagent des procédures contre MP3tunes. Au centre du litige, la mise en ligne et le stockage par des internautes de plusieurs milliers de morceaux au mépris des droits d'auteur, dont sont pourtant détenteurs les plaignants. Sur ce point précis, le juge de New York a donné raison à EMI et aux autres plaignants. Mais la décision a aussi été l'occasion pour la Cour de définir le cadre légal de MP3tunes. Pour le juge, il s'agit d'une simple plateforme technique d'échange. Si des internautes piratent des contenus, la responsabilité de la plate-forme doit être limitée, charge à l'ayant droit de se retourner directement contre l'internaute pris en faute. En échange, le site doit faire tout son possible pour lutter contre le piratage, en informant les internautes sur leurs droits ou en retirant les morceaux à la demande des maisons de disque.

MP3tunes est ainsi protégé par le Digital Millennium Copyright Act (DMCA). À la manière en France de la loi sur l'économie numérique (LCEN), qui régit les hébergeurs de contenus comme Dailymotion par exemple, le DMCA tente de réconcilier les intérêts des ayants droit et ceux des fournisseurs de services.

Autre point de satisfaction pour MP3tunes, dont devraient aussi bénéficier Amazon et Google, si des internautes stockent les mêmes morceaux, le fournisseur de services n'est pas tenu de conserver sur ses serveurs plusieurs fichiers identiques, mais peut se contenter d'un seul document numérique. Pour les plate-formes, cela représente de forts gisements d'économies en manière de stockage.