Bronca des professionnels du Net contre un « Patriot Act » à la française

Les acteurs du numérique s’inquiètent de l’article 3 de la loi de programmation militaire qui prévoit de donner un accès renforcé aux données de connexion des internautes aux services de police et de renseignements. Une mesure qui rappelle la loi américaine.
Delphine Cuny

3 mn

L'article 13 de la loi de programmation militaire sur le « cadre juridique de l'accès administratif aux données de connexion et de la géolocalisation en temps réel » inquiète tous les professionnels du numérique.
L'article 13 de la loi de programmation militaire sur le « cadre juridique de l'accès administratif aux données de connexion et de la géolocalisation en temps réel » inquiète tous les professionnels du numérique. (Crédits : reuters.com)

L'inquiétude grandit chez les professionnels français du numérique. Plusieurs fédérations ont exprimé publiquement leur désapprobation à l'égard du projet de loi de programmation militaire (LPM), qui sera débattu mardi en deuxième lecture au Sénat. L'Association des services internet communautaires (ASIC), l'IAB France, qui regroupe les acteurs de la publicité en ligne, et le think tank Renaissance numérique sont montés au créneau ces derniers jours, contre l'article 13 du texte, adopté mardi en première lecture par les députés. L'article porte sur le « cadre juridique de l'accès administratif aux données de connexion et de la géolocalisation en temps réel. » Le Conseil national du numérique (CNNum), une commission consultative indépendante rattachée au ministère de l'Economie numérique, s'est même auto-saisi du sujet, considérant dans un avis qu'il n'était « pas opportun d'introduire sans large débat public préalable, une modification du dispositif créé par la loi de 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, alors qu'elle étend les modalités d'accès aux données, leur nature et leurs finalités. » 

Atteinte à la vie privée et à la liberté d'entreprendre

« Cet article porte à la fois atteinte à la protection de la vie privée et à la liberté du commerce et d'entreprendre, mais également à la compétitivité des entreprises du digital en permettant à l'autorité publique d'accéder aux données de connexion et de géolocalisation de tout internaute en temps réel » fait valoir l'IAB France dans un communiqué. Les services de renseignement « souhaitent dorénavant constituer un cadre juridique afin de pouvoir se greffer directement dans le coeur de tous les serveurs des acteurs de l'internet » s'inquiète de son côté l'ASIC, qui rappelle que « l'actualité récente a montré que de nombreux services de renseignement s'interconnectent sur les réseaux de télécommunications, notamment les câbles sous-marins. » L'association fait évidemment référence au scandale Prism, qui a éclaté après les révélations d'Edward Snowden sur l'espionnage à grande échelle de la NSA, l'agence de renseignements américaine, et de ses nombreuses répliques.

Risque de « surveillance généralisée » des internautes

« La collecte directe d'information se fera non seulement auprès des fournisseurs d'accès (FAI et opérateurs de télécommunication) mais aussi auprès de tous les hébergeurs et fournisseurs de services en ligne » souligne l'association de défense des libertés la Quadrature du Net, dont le cofondateur estime que « ce projet de loi instaure un régime de surveillance généralisée. » Le CNNum recommande de lancer une large concertation afin de nourrir « une future loi sur les libertés numériques », qui pourrait être discutée l'année prochaine.

Delphine Cuny

3 mn

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Commentaires 49
à écrit le 09/12/2013 à 16:53
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Librerté.bafouée....égalité stupide et fraternité inexistante

à écrit le 09/12/2013 à 10:33
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C'est scandaleux ! Soit les politiques sont des manches pour ne pas s'interroger sur les conséquences de cette loi, soit les socialistes ont bien caché leur jeu. Avec ce genre de texte, ils font bien pire que la droite en matière de libertés publique...

le 09/12/2013 à 11:49
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Dans ce scandale comme dans tous les scandales politiques, la droite le centre et la gauche sont tous d'accord, les parlementaires s'arrangent entre eux aux bistros des assemblées, et ils se "mitonneront" des exceptions pour ... eux et leurs "amis" v...

le 09/12/2013 à 20:07
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Pacte Républicain signifie qu'ils sont d'accord pour se refiler le trône entre eux, juste entre eux, et uniquement entre eux... Pour le reste, circulez, c'est tout comme la monarchie d'avant...

à écrit le 08/12/2013 à 21:38
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La censure est de mise sur la Tribune qui le seul média à ne pas relayer la faute très grave très lourde d'un vice président de l'UMP qui déclare aller "COMME TOUT LE MONDE" (sic) sur Youporn... Censure ou complicité ? NON tout le monde ne va p...

le 08/12/2013 à 22:58
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peu importe la couleur du chat , pourvu qu'il attrape la souris .

le 09/12/2013 à 7:00
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mon pauvrr , il faut vous décoincer. Le politique dont vous parler a eu le mérite de l' honnêteté. La tribune est une journal économique et non un torchon people. Si ce genre de news vous intéresse, prenez un abonnement a gala.

le 09/12/2013 à 8:30
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Sauf que Wauquiez est comptable du déclin de l'innovation lorsqu'il a été Ministre de la Recherche Sauf que Wauquiez est comptable de la naissance des travailleurs pauvres en France durant ses participations aux gouvernements Chirac Sarkozy Si ...

le 10/12/2013 à 0:06
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Relaxe Max. De mémoire il s'était cassé le bras et s'était retrouvé dans le plâtre. Ayant un peu de temps libre et en pleine décontraction il a voulu regarder une vidéo sur la cathédrale du Puy en Velay sur YouTube et en 2-3 clics malencontreux il e...

à écrit le 08/12/2013 à 19:36
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Que l'oligarchie ne s'étonne pas si des dingues finissent par réagir comme il y a 2 semaines en flinguant à tout va. Le rôle de l'état est de laisser ses citoyens vivre leur vie tranquille, et certainement pas de les fliquer et de les surveiller. D...

le 09/12/2013 à 8:00
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Vous êtes candide ou quoi ? Le rôle de la police et de la justice est de contrôler la population, pas de diminuer le crime organisé ! On laisse les maquereaux kosovars ou nigérians faire tranquillement leur business mais on colle une amende et une s...

à écrit le 08/12/2013 à 19:36
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Que l'oligarchie ne s'étonne pas si des dingues finissent par réagir comme il y a 2 semaines en flinguant à tout va. Le rôle de l'état est de laisser ses citoyens vivre leur vie tranquille, et certainement pas de les fliquer et de les surveiller. D...

à écrit le 08/12/2013 à 18:19
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Contrôler un pays, c'est aussi anticiper sur le futur et mettre en oeuvre les moyens appropriés afin de prévenir toutes surprises. A ce propos, Internet est un espace intéressant à surveiller, voire à contrôler, afin d'avoir une parfaite maîtrise des...

à écrit le 08/12/2013 à 16:40
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A quand le renseignement français côté en bourse à l'instar du plus célèbre réseau d'asociaux non virtuels? Le gouvernement pourra ainsi monétiser la vie privée (surtout des plus jeunes) des français pour combler la dette (surtout des plus vieux issu...

à écrit le 08/12/2013 à 16:02
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Afin de calmer les ardeurs politiques de ceux qui sont à contre-courant ! ils seront identifiés et persécutés de contrôles fiscaux .

à écrit le 08/12/2013 à 14:51
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une fois de plus on protege le systeme (regime) plutot que les citoyens . Et vive la democratie

à écrit le 08/12/2013 à 12:51
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On a généralisé les micro-ordinateurs sans informer sérieusement l'usager on vend des ordinateurs comme des savonnettes , les tablettes peuvent elles aussi être utilisées pour les activités comme celles démantelées par Microsoft le FBI et Europol bas...

à écrit le 08/12/2013 à 9:13
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Quand l'Etat prend un marteau pour écraser une puce c'est qu'il a autre chose en tête. La Démocratie se fait ainsi grignoter tous les jours un peu plus, et c'est comme cela qu'on finit par installer une dictature..

le 08/12/2013 à 13:41
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+1, l'état regrette le temps de l'ORTF quand il contrôlait toute l'info. A force de prendre les français pour des gogos (ex le nuage de Tchernobyl qui s'arrête à la frontière), il n'est plus crédible. Bilan il tente un dernier baroud d'honneur en sor...

le 08/12/2013 à 14:43
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Parce que vous pensez que les médias ne sont pas aujourd'hui plus et mieux contrôlés que du temps de l'ORTF? Vous n'avez pas remarqué que les informations sur toutes les chaines, publiques et privées, relèvent du copier-coller le plus simpliste? Vous...

à écrit le 08/12/2013 à 9:09
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Ils ont déjà les mains dans nos poches. Imaginez qu'un gars nul, mou, au service d'une doctrine dépassée prenne le pouvoir avec ses potes....

à écrit le 08/12/2013 à 8:43
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Quand on a rien à cacher il n à pas lieu de s inquieter

le 08/12/2013 à 9:01
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Justement des particuliers des entreprises et des services ont des données privées à protéger. Quelques exemples : vos comptes en banque et vos données medicales peuvent se retrouver scrutées par des enqueteurs peu scrupuleux dur un simple soupçon. ...

le 08/12/2013 à 9:57
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Rien à se reprocher ? On va arranger ça ...

le 08/12/2013 à 17:59
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"Il n'y a pas d'innocents, c'est juste une question de temps" (Javert dans les misérables)

le 10/12/2013 à 4:26
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Impressionnant, votre niveau d'analyse...

à écrit le 07/12/2013 à 23:28
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Vous avez dit liberte individuelle ou interest particuliers... On veut bien etre pris pour des gogos sous reserve d'y mettre un peu les formes.

à écrit le 07/12/2013 à 22:00
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Il ne nous reste plus que l'enveloppe sans ADN !

à écrit le 07/12/2013 à 20:59
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La presse met quinze jours pour commencer a se reveiller sur ce texte dangereusement nauseabond.... Si la droite avait été au pouvoir, elle aurait hurlé dès l'avant projet de loi, là le texte est quasi adopté (fin de navette), et on a un vague articl...

le 07/12/2013 à 21:18
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Manifestement, si le texte a fait les navettes sans que personne ne bronche, c'est que les castes UMP PS UDI PC VERTS étaient tous bien d'accord pour faire avancer ce mouvement vers la dictature nauséabonde à la "française".

le 08/12/2013 à 8:45
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Du calme cette réaction Dérange votre militantisme

le 08/12/2013 à 12:30
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En France nos politicards de droite du centre (faux centre) et de gauche ont comme mentors les pires dictateurs Franco, Noriega, Duvalier (Papa Doc), Mussolini, Pinochet, Assad père et fils, Moubarak, Karimov, Kadhafi, Hussein, Poutine, et tous les ...

le 08/12/2013 à 12:52
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Vous avez omis sans doute volontairement de parler de Castro, PolPot, Mao, Lénine, Staline, Brejnev, Kim Yong Il et son filston, etc.... Ah ! C'est vrai ! Ces dictatures servaient la révolution marxiste. Elles sont donc légitimes !

à écrit le 07/12/2013 à 20:03
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Histoire qu'on rigole 2 minutes !!!!!!!

à écrit le 07/12/2013 à 19:46
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Lorsque nous pensons que nos représentants vont porter la démocratie et les droits de l'homme hors de nos frontières, ils reviennent avec une feuille de route leur expliquant comment serrer un tour de vis chez nous. Lorsque nous pensons que nos repré...

le 07/12/2013 à 20:03
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Vous avez bien résumé à quel point nos politicards sont crasseux.

à écrit le 07/12/2013 à 19:09
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Comment tout pays qui a perdu sa souveraineté, nous sommes sous tutelle et surveillé pour notre bien, grâce à la collaboration de nos "élus"!

à écrit le 07/12/2013 à 19:05
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J'ai vraiment l'impression que nos libertés en France régressent : l'Etat ,fiche , contrôle , légifère sur tout ...et Taxe ! Jusqu'ou cela va t'il aller ?

le 07/12/2013 à 20:08
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... bah ... jusqu'à pillé le fric de l’assurance vie ! CQFD

le 07/12/2013 à 20:09
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pardon " r" !

à écrit le 07/12/2013 à 19:03
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avec ce gouvernement on glisse doucement vers ce que le national-socialisme a apporté à l'histoire.

le 07/12/2013 à 19:30
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Heu non, vous venez d'obtenir un point Godwin. En l'occurrence, c'était l'URSS qui procédait ainsi et maintenant l'EURSS et les USA. Comme le dit Timsit, c'est là bas qu'est la statue de la liberté parce que c'est là-bas qu'elle est enterrée. Mais la...

à écrit le 07/12/2013 à 17:19
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Je propose également l'ouverture d'un Guantánamo en Guyane pour les récalcitrants au progrès.

à écrit le 07/12/2013 à 17:17
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On imagine les réactions outrées de toutes les associations droit de l'hommiste et autres professionnels de l'indignation si c'était la droite qui avait proposé une telle loi.

le 09/12/2013 à 9:30
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D'un autre côté, je suis sûr que l'UMP renforcera le dispositif quand elle reviendra au pouvoir.

à écrit le 07/12/2013 à 16:52
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L'apartheid Français, c'est la nouvelle forme d'apartheid qui doit séparer les puissants voyous financiers du peuple devenu de plus en plus pauvre et donc asservit aux pires bandits de la finance. Ce qui est très clair, c'est que le Ministre de l'In...

le 07/12/2013 à 17:53
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ville du pas de calais telethon hier soir ,478 pv a 23 euros pour stationnement illegal

le 07/12/2013 à 18:20
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Il ne faut pas hésiter à donner le nom de la ville remarquable qui profite du téléthon pour plomber les citoyens ... nous irons voir sur internet ensuite pour connaître le nom du %Maire et de ses adjoints pour le moins si peu recommandables ...

le 07/12/2013 à 19:08
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je rappellerai que la région NORD (Pas-de-Calais et nord) est dirigée depuis toujours par la gauche social-communiste, ce qui explique sans doute pourquoi il y a là-bas l'un des plus forts taux de chômage, d'alcoolisme, de maladies, de suicides et to...

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