Marie Lyan
C'est une première victoire pour les écologistes. Saisi par quatre associations environnementales qui demandaient l'arrêt des travaux du projet Center Parcs dans la forêt des Chambaran à Roybon (Isère). Le juge des référés a finalement suspendu les travaux.
Le prononcé du tribunal administratif de Grenoble ce mardi se décompose en deux temps. Le juge a finalement décidé de suspendre l'arrêté préfectoral du 3 octobre 2014 portant notamment sur l'autorisation au titre de la loi sur l'eau. Prenant en compte le coût du projet dans son ensemble, le magistrat a estimé qu'il existait :
Le juge estime également : "qu'un doute existe quant à la suffisance des mesures prévues par l'arrêté pour compenser la destruction de zones humides qu'entraînera la réalisation du projet".
En revanche, le tribunal a écarté les trois autres recours visant l'arrêté préfectoral du 16 octobre 2014, et qui autorisaient la destruction d'espèces protégées et de leurs habitats, en estimant "qu'aucun doute sérieux ne pesait sur sa légalité".
Si le mandat du juge des référés, Christian Sogno, n'était pas de prononcer directement sur la pertinence de ce projet, il devait déterminer si les deux arrêtés pris par le préfet de l'Isère le 3 et 16 octobre derniers, autorisant le projet au titre de la loi sur l'eau ainsi que la destruction d'une cinquantaine d'espèces protégées ou de leur habitat, étaient bel et bien valides.
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Une décision qui s'avère déterminante pour la société Pierre & Vacances, dont l'avocate avait annoncé que le permis de construire du groupe serait caduque à compter de juillet 2015. "Je ne sais pas dans quelle mesure une suspension ne signifierait pas l'arrêt du projet", avait affirmé Me Isabelle Cassin lors de l'audience du 18 décembre, rappelant que les travaux de défrichement devaient s'effectuer durant une période précise, au cours de l'hiver.
Ce verdict résonne comme première une victoire pour les associations écologistes qui ont par ailleurs entamé en parallèle une demande d'annulation portant sur ces deux arrêtés. Le président de la Fédération de la pêche de la Drôme, Christian Brély, qui a porté la demande de suspension de l'arrêté loi sur l'eau, se dit satisfait : "Cela signifie que les travaux sont à l'arrêt. Nous attendons désormais le jugement sur le fond», affirme-t-il, ajoutant : "Cela a été plus difficile sur les espèces protégées, où l'on vous dit par exemple que la truite n'est pas protégée mais que ses oeufs le sont. Mais ce qui est regrettable, c'est que l'on soit obligés d'aller au tribunal alors qu'il y avait eu une enquête publique qui avait duré plusieurs mois".
Si le recours de la Frapna Région portant sur les espèces protégées a été débouté, l'essentiel était bien que les travaux soient d'abord suspendus. "Cela ne fait que confirmer les conclusions de la commission d'enquête ainsi que nos observations. Le tribunal devrait désormais statuer rapidement, d'ici 3 à 6 mois, sur la demande de fond portant sur l'annulation de ces deux arrêtés", estime le président de la Frapna Isère, Francis Meneu, qui rappelle : "Rien ne peut se faire sans l'autorisation de la loi sur l'eau. Si celle-ci est annulée, on repart à zéro. Certains vous diront que cela signifie la mort du projet. Or, c'est peut-être la mort du projet à l'endroit où ils ont voulu l'implanter, sans même rechercher de plan B".
Le président de la région Jean-Jacques Queyranne, a appelé pour sa part "chacun à prendre en compte ce jugement et à s'inscrire dans une démarche d'apaisement".
Les quatre associations (la Frapna Région, l'association Pour les Chambaran sans Center Parcs, la Fédération de pêche de la Drôme et l'Union régionale des fédérations départementales des associations agréées de pêche) s'opposaient au démarrage des travaux sur la commune de Roybon, qui ont eu lieu le 20 octobre dernier, quelques jours après la signature des deux arrêtés préfectoraux. Durant l'audience, l'un de leurs avocats a rappelé que 40 hectares avaient déjà été défrichés en quelques semaines, arguant du caractère de l'urgence. A terme, il était prévu que 80 hectares soient défrichés, alors que le projet couvre une surface de 150 hectares au total.
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Depuis 2007, le groupe Pierre & Vacances travaille sur ce dossier qui pourrait devenir le 6e Center Parcs de France, avec près d'un millier de cottages et jusqu'à 5 500 lits. Plusieurs fois reporté, le calendrier prévoyait désormais une livraison à 2017 "sous réserve que la justice ne suspende pas les travaux". A la barre, l'avocate de la société Pierre & Vacances, soutenue par le représentant du Conseil général, avait rappelé que ce projet fournirait 697 emplois dont 468 à temps plein.
Marie Lyan
