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Découvrez ces taxes insolites qui rapportent gros à l'Etat
Sylvain Rolland
Saviez-vous qu'il existe en France plus de 215 taxes ? Lorsqu'il s'agit de trouver des sources de revenus, les hommes politiques peuvent parfois faire preuve d'une étonnante créativité. Taxe sur la couleur du chocolat, sur les numéros surtaxés, sur les véhicules les plus lourds car ils abîment davantage la chaussée... Tour d'horizon de quelques unes de ces taxes originales.
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Comme le disait Albert Einstein, "en temps de crise, une seule chose compte plus que le savoir : l'imagination". Et en matière de fiscalité, nos gouvernants se sont parfois creusés les méninges pour remplir les caisses de l'Etat de quelques centaines de millions d'euros. Les Français payent ainsi, le plus souvent sans le savoir, toute une panoplie de taxes pour le moins originales.
Le serpent qui se mord la queue : la taxe sur les numéros surtaxés
Etrange paradoxe que cette taxe sur des numéros déjà eux-même surtaxés! Ainsi, lorsque votre adolescent se déchaîne sur son téléphone portable pour éviter que le couperet de l'élimination s'abatte sur son candidat de télé-réalité préféré, les chaînes de télévision ne sont pas les seules à se remplir les poches. L'idée provient de Nicolas About, un ancien sénateur centriste à la recherche de solutions pour contribuer au financement de la Sécurité sociale. En 2009, il a ainsi proposé un prélèvement de 9,5% sur les bénéfices réalisés grâce à ces surtaxes. "Les jeux de hasard télévisuels génèrent par le biais des appels surtaxés de confortables bénéfices qu'il n'y a aucune raison de soustraire à toute contribution sociale", se justifiait le sénateur. En 2011, cette taxe a rapporté 2 millions d'euros.
Halte aux poids lourds qui usent la chaussée !
"L'esprit d'équité" peut amener à défendre de bien étranges raisonnements. Ainsi, comme un semi-remorque va user la route 32 fois plus qu'une camionnette, quoi de plus normal que de prélever son propriétaire d'une taxe trimestrielle destinée au financement et à l'entretien des routes? Depuis 1968, chaque propriétaire de camions, fourgonnettes et divers engins agricoles de plus de 38 tonnes doit s'acquitter d'une taxe comprise entre 157 et 233 euros par trimestre, ou entre 628 et 932 euros par an. C'est la "taxe à l'essieu", qui devrait rapporter 180 millions d'euros en 2012, selon la prévision du ministère du Budget.
Cette logique a récemment été transférée à la lutte contre l'obésité, sous le prétexte que les personnes à forte corpulence "pèsent" davantage sur la Sécurité sociale en raison des problèmes de santé liés à leur condition. Si la France s'est contentée d'une taxe de 7%, depuis début 2012, sur les sodas avec sucres ajoutés et éducorants, d'autres pays européens sont allés beaucoup plus loin. Le Danemark, depuis octobre 2011, est ainsi devenu le premier pays au monde à introduire une taxe sur les graisses. Présentée comme une mesure pour lutter contre l'obésité, la taxe s'applique à tous les produits contenant plus de 2,3% d'acides gras. Elle touche ainsi les viandes, le beurre, les huiles, les crèmes et les produits transformés comme les gâteaux. David Cameron, le Premier ministre anglais, a lui aussi envisagé fin 2011 une taxe contre l'obésité en Grande-Bretagne, provoquant un tollé.
Le chocolat blanc plus taxé que le chocolat noir
Le site Planet.fr a relevé un impôt pour le moins original, qui montre bien que les voies de la fiscalité sont souvent impénétrables. Ainsi, depuis 2005, les chocolats blancs ou fourrés au lait sont taxés avec une TVA de 19,6%, tandis que le chocolat noir, tout comme le cacao, la pâte à tartiner, les glaces au chocolat et les bonbons au chocolat, restent à 5,5%. Même Nicolas Sarkozy, dans une émission de télévision datant de début 2009, y a perdu son latin. "Allez comprendre...", a-t-il soupiré, sous-entendant que cette bizarrerie fiscale résultait des lois européennes.
Les billets de cinéma doublement taxés
Grâce aux cinéphiles, l'Etat va empocher en 2012, selon les prévisions du gouvernement, pas moins de 130 millions d'euros. La faute à l'addition de deux taxes sur les billets de cinéma: la TVA de 7% qui s'applique sur tous les biens culturels, et une taxe supplémentaire, la bien-nommée Taxe spéciale aditionnelle (TSA), qui impose une retenue supplémentaire de 10,72%. Cet argent est directement versé, depuis 2007, au Centre national du cinéma (CNC), en vue de soutenir l'exception culturelle française. Pour les amateurs de cinéma pornographique ou de films violents, sachez que les billets sur les oeuvres entrant dans ces catégories sont taxés à 16,08%.
L'étrange taxe des fruits et légumes
Attention, il faut suivre. Si vous achetez un kilo de pommes ou de tomates et que les pommes proviennent de France mais les tomates d'Espagne, vous paierez un impôt sur les pommes, mais pas sur les tomates. Pourquoi ? Car selon leur origine, les "plantes aromatiques à usage culinaire", c'est-à-dire les fruits et légumes, sont soumises - ou pas - à une taxe de 0,18%, reverée au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes. Seules les pommes de terres et les bananes ne sont pas concernées. La France a ainsi choisi de faire payer cette taxe pour les fruits et légumes produits sur son sol, mais la réglementation européenne exonère les produits en provenance des pays de l'UE. C'est pour cela, par exemple, que les courgettes produites en France sont soumises à la taxe, tandis que celles importées d'Espagne - un pays de l'UE -, ne le sont pas. En revanche, la taxe s'applique aussi aux fruits et légumes importés de pays hors-UE.
Taxe sur les navettes touristiques, sur les eaux minérales, les pylônes électriques ou les compositions florales
Autres mesures fiscales qui laissent dubitatif: l'Union européenne autorise les Etats membres à appliquer le taux réduit de TVA de 5,5% aux fleurs coupées, mais pas aux compositions florales, taxées à hauteur de 19,6%. Les entreprises de pompes funèbres apprécient...
L'impôt sur les pylônes devrait représenter 225 millions d'euros pour l'Etat en 2012, est en revanche indolore pour les Français, puisqu'il est payé par les exploitants des lignes électriques. Il taxe les pylônes supportant des lignes électriques à haute tension à hauteur de 2002 euros par an par pylône supportant une tension comprise entre 200 et 350 kilovolts, et 4002 euros pour ceux qui supportent une tension supérieure à 350 kilovolts.
L'Etat ne renonce pas aux petites économies, comme la taxe spéciale sur les navettes touristiques, qui rapporte moins d'un million d'euros par an. Plus rentable, la surtaxe sur les eaux minérales permet à l'Etat d'encaisser 19 millions d'euros par an, comme le relève Le Journal du net.
Enfin, soyez rassurés : la France n'a pas le monopole des taxes insolites. En Allemagne, à Cologne précisément, une "taxe sur le plaisir" a été instaurée depuis 2004, sobrement nommée "Vergnügungssteuer", soit "taxe sur les spectacles". Le prix du plaisir: 150 euros par mois, à la charge des prostituées. Pour rappel, la prostitution est légale en Allemagne et les prostituées sont assujetties à l'impôt sur le revenu et à la TVA. Cette taxe rapporte chaque année des centaines de milliers d'euros à Cologne, si bien que d'autres villes allemandes envisagent de la mettre en place.
Et vous, quelles mesures originales proposez-vous pour augmenter les ressources de l'Etat ?
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LOULOU IX a écrit le 19/03/2012 à 12:17 :
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TROP D'IMPOTS TUE L'IMPÔT ! ! ! Faut leur dire comment aux TECHNOCRABES Je propose quant à moi, dans cette course à l'absurde, une taxe différente pour les barbus, moustachus et imberbes ! ! !
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Ombe a écrit le 19/03/2012 à 12:16 :
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ouf, je n'aime que le chocolat noir
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Mister X a écrit le 19/03/2012 à 12:15 :
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Et pourquoi pas taxer l'air qu'on respire ? Difficile d'y echaper a celui la ...
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arsmagna a écrit le 19/03/2012 à 12:07 :
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je propose de taxer la connerie humaine...ça va rapporter très très gros !...
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JPV a écrit le 19/03/2012 à 12:05 :
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Pour moi la taxe serai une juste répartition entre tout je dis bien tous les citoyens, un impôt de 50 euros sur toutes les personnes qui ne sont pas imposable même payable en plusieurs fois. Ca c'est de la solidarités n'oublions pas a force de donner des avantages a toutes c'est personnes qui en général ne travail pas, ou ne voulant pas travailler, elles arrivent a gagner plus qu'un smicard, c'est 50 euros frais une relative bonne sommes et serai équitable Je sais bien que mon commentaire va soulever des réactions. Bonne journée a tout le monde
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jedi64 a écrit le 19/03/2012 à 11:59 :
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Inventer des taxes, pour moi c'est le comble de la créativité On devrait taxer tous les gens qui proposent de nouvelles taxes !
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PESTIFER a écrit le 19/03/2012 à 11:54 :
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l'Homme aux Quarante Écus" propose une taxe sur l"intelligence, les gens paieraient pour ne point paraître sots! le ministre des finances l'exempte à vie! @ Voltaire Donc: Une taxe sur la beauté, les laids paieraient pour paraître beaux! Une taxe sur la richesse, les gueux paieraient pour paraître riches! Mais comment diable font les smicards pour dépenser tout leur argent?
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marc a écrit le 19/03/2012 à 11:31 :
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Créer une taxe sur l'abstentionnisme pour chaque élection (ça pourrait rapporter quelques millions d'euros).
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villeroy a écrit le 19/03/2012 à 11:26 :
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Le moment de la transaction est souvent le bon instant pour appliquer l'impôt et être sur de le percevoir. Taxer le vice ou le plaisir, fût-il une innocente tablette de chocolat blanc ou les appels vers les émissions de TV tirelire, est de bonne guerre. Car, ces impôts peuvent être évités. Par exemple, dans certains pays, beurre et margarine sont vendus dans les boutiques duty free (pour ceux qui voyagent), ou pour percevoir la taxe sur le traitement des eaux usées de particuliers (qui pourraient être tentés de s'en affranchir), celle-ci est incorporée aux prix de l'électricité (ou du gaz) consommés.... TIPP et TVA sur les carburants relèvent de la même doctrine.
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edsdf a écrit le 19/03/2012 à 11:17 :
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taxe aux chiens et chats en ville et villages pour équilibrer le cout de ramassage et nettoyage de crotte de chien qui emplissent trottoirs et chaussures et celles du traitement des litières de chat qui emplissent les poubelles !
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Fripon a répondu le 19/03/2012 à 11:48:
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J'ai trois chats et ce ne sont pas les litières qui remplissent le plus les poubelles. J'ai un fils, et je peux garantir qu'il en fait du déchet... à côté de ça je bannis autant que possible tout ce qui est jetable (lingettes, etc.). Pourquoi pas taxer les ordures en fonction des traitements qu'on génère effectivement mais il faut véritablement prendre en compte tous les cas (et vérifier que la mise en place ne coûte pas plus chère que ce qu'est sensé rapporter).
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FABI a écrit le 19/03/2012 à 11:15 :
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Une taxe pour les cons, ça c'est bien. Nos politiques vont couter chers...
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michigan a écrit le 19/03/2012 à 11:15 :
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une autre aberration qui existe en France les produits provenant de métropole et arrivant dans les DOM TOM sont soumis à la taxe douanière comme les produits importés des autres pays.
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phanou a écrit le 19/03/2012 à 11:08 :
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Si l'on créait un impôt sur la connerie, l'état serait autosuffisant !!! Jean YANNE
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Belem a écrit le 19/03/2012 à 11:08 :
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Et toujours pour mémoire, la prostitution est légale aussi en France et les prostituées aussi soumises à l'impôt sur le revenu. Il y en a sûrement que cela g^ne. Reste à savoir qui, et pourquoi.
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dom52 a écrit le 19/03/2012 à 10:40 :
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marre d etre des vaches à lait ., et dans tout ça toujours les memes qui sont les plus touches
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Broncolino a écrit le 19/03/2012 à 09:55 :
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Juste une petite proposition stupide : - Supprimer progressivement ces taxes à la Dubout - Réadapter les taux d'impositions sur les prélèvements classiques (revenu, société, transactions boursières, TVA ...) - Alléger les structures en charge du recouvrement grâce à cette simplification Mébon jdcjdr
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manu a écrit le 19/03/2012 à 09:45 :
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Une taxe sur les acronymes: sccv, ccct, ars, mms, Etc..., il y en a plus de 10.000.- dans ce pays.
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SnowBlade a écrit le 19/03/2012 à 09:12 depuis un Iphone :
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Taxe sur la connerie histoire de ruiner le parlement...
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Libre a écrit le 19/03/2012 à 09:08 :
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Et vive le collectivisme à la française. Un Euro spolié par l'état = un emploi perdu dans le privé !
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Foxy a écrit le 19/03/2012 à 07:47 :
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La taxe sur les billets de cinéma ne va normalement pas dans les caisses de l'Etat, mais du CNC. Sauf que depuis cette année, le parlement a décidé de piocher manu militari dans les caisses de celui-ci pour combler le déficit public. Sinon, je propose une taxe sur les indemnités des hommes politiques (parce qu'en matiere de revenus indécents, ils sont bien au dessus de beaucoup de patrons) et on pourrait aussi créer une taxe par tweet de Morano/Lefebvre/Besson (et là, ce serait le Jackpot).
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TROP D'IMPÔTS TUE L'IMPÔT ! ! ! Faut leur expliquer comment aux TECHNOCRABES ? Dans la course à la C......E, je propose un impôt sur les barbus, les moustachus et les imberbes ! Sûr qu'ils n'ont pas pensé à ça, quant aux 215...
par LOULOU IX le 19/03/2012 à 12:20
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LOULOU IX a écrit le 19/03/2012 à 12:20 :
TROP D'IMPÔTS TUE L'IMPÔT ! ! ! Faut leur expliquer comment aux TECHNOCRABES ? Dans la course à la C......E, je propose un impôt sur les barbus, les moustachus et les imberbes ! Sûr qu'ils n'ont pas pensé à ça, quant aux 215 taxes existantes, on pourrait parler de celles qui ont été abrogées comme sur les chiens, pianos, fenêtres......