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Energie

Taxe carbone : Bruxelles revient à la charge

Source : La Tribune.fr - 15/04/2011 | 08:34 - 5 mots  | 
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Après de longues hésitations, la Commission européenne a proposé de changer la logique de la taxation de l'énergie. La France attendait l'initiative. L'Allemagne refuse de voir augmenter la taxe sur le diesel.
Taxe carbone : Bruxelles revient à la charge

Les temps ont changé. En

2008

, la Commission européenne avait échoué à modifier la fiscalité sur les carburants dans l’UE. Mercredi 13 avril, le commissaire à la Fiscalité, Algirdas Semeta, a fait une

nouvelle tentative

.

Alors que les pays de l’Union européenne sont nombreux à vouloir modifier leur fiscalité pour sortir de la crise économique, il semblerait que le moment soit opportun pour remettre cet épineux dossier sur la table. "Aujourd'hui la situation est différente", a déclaré Algirdas Semeta à la presse.

L’objectif du nouveau texte est de faire concorder la fiscalité sur l’énergie avec les priorités environnementales de l’UE. En pratique, cela reviendra à taxer plus fortement les produits énergétiques les plus polluants.

Aujourd’hui, la législation européenne prévoit des niveaux minimum pour les taxes que les Etats prélèvent sur les carburants en fonction des volumes consommés.

Diesel et charbon plus taxés

Au contraire, la proposition actuelle suggère de taxer les carburants en fonction de leur émissions de CO2 et les produits énergétiques en fonction de leur teneur en énergie. Concrètement, les carburants comme le charbon ou le diesel, qui sont fortement émetteurs de CO2 mais disposent d’une faible teneur énergétique, seraient plus taxés que les biocarburants.

La Commission propose de fixer un taux minimal composé de deux parties. Tout d’abord une taxe de 20 euros par tonne de CO2 liée à chaque produit énergétique. Ensuite, l’énergie réelle qu’un produit permet d’obtenir serait taxée au minimum à 9,6 euros par gigajoule pour les carburants et à 0,15 euros par gigajoule pour les combustibles.

Si le taux minumum pour l’essence sera équivalent à 359 euros pour 1000 litres, l’augmentation pour le diesel sera réelle. Le taux passera de 330 euros pour 1000 litres actuellement, à 412 euros.

Cette hausse ne devrait pas toucher la France pour le moment. Les taux proposés par la Commission sont bien en-dessous de ceux appliqués par Paris : 435 euros pour l’essence et 617 euros pour le diesel, pour 1.000 litres.


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EurActiv.fr pour latribune.fr - 15/04/2011, 08:34  | 
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  • marie210917 a écrit le 27/04/2011 à 20:25 :

    • DEHORS l'europe : tous ces guignols nous coûtent qui plus est fort chers. Je suis moi pour la création d'une taxe sur leurs indécentes indemnités et autres : un peu de justice que diable

  • jeanloutre a écrit le 16/04/2011 à 18:31 :

    • En belgique,nous payons déjà + cher pour le diesel quand le vehicule est mis en circulation par rapport à l'essence!!(taxe de circulation)et en + quand vous achetez un vehicule diesel,c'est aussi plus cher qu'un vehicule essence! Je trouve cela du vol organisé.Et tout le monde ferme sa ge.....e Pour les taxes ,la belgique est la championne.On en a marre. Pas de gouvernement?alors pas de taxe. Logique,non?

  • Corso a écrit le 16/04/2011 à 17:17 :

    • Cette taxe signifie que l'Allemand RWE soit racheté par EDF ou bien fasse faillite. La société réalise un chiffre supérieur à 60 milliards de dollars. On comprend que nos chers voisins ne soient pas chauds mais surtout bouillants.

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    • DEHORS l'europe : tous ces guignols nous coûtent qui plus est fort chers. Je suis moi pour la création d'une taxe sur leurs indécentes indemnités et autres : un peu de justice que diable

      par marie210917 le 27/04/2011 à 20:25

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