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Des militants d’Attac, Oxfam France et 350.org brandissent des pancartes sur lesquelles on peut lire « Taxez-moi » et des cartons représentant le milliardaire français Vincent Bolloré et Bernard Arnault, président-directeur général de LVMH Moët...
REUTERS/Abdul Saboor
C'est une étude qui tombe à pic et qui bat en brèche certaines idées reçues. Une hausse de la fiscalité du patrimoine, à l'instar d'un retour de l'impôt sur la fortune (ISF), ne provoquerait pas d'exil fiscal massif des ménages les plus riches, selon une publication du Centre d'analyse économique (CAE), dévoilée ce mardi 2 septembre. Mieux, les départs de France des plus fortunés, motivés par des raisons fiscales, n'auraient qu'un impact limité à long terme (de quinze à vingt ans) sur l'économie tricolore.
Ces constats inédits, établis par un groupe de six chercheurs bien connus — dont Laurent Bach (Essec), Antoine Bozio (Paris School of Economics) et Camille Landais (London School of Economics) —, interviennent alors que le Premier ministre, François Bayrou, a indiqué, mardi 26 août, devant la CFDT être ouvert à demander un « effort spécifique » aux plus hauts revenus dans le budget 2026 et que le Parti socialiste plaide dans son contre-budget pour la mise en place de la taxe Zucman sur l'imposition des patrimoines des ultrariches (1 800 contribuables en France).
Pour comprendre si la fiscalité du patrimoine affecte vraiment les choix de résidence fiscale des ménages à hauts revenus et les conséquences de ces décisions pour l'économie tricolore, les économistes se sont focalisés sur 380 000 foyers qui représentent le top 1 % des revenus du capital déclarés à l'administration fiscale (montant égal ou supérieur à 30 000 euros pour l'année 2016). Cela ne « comprend que les revenus personnellement perçus et n'inclut donc pas les revenus perçus par le biais de holdings », précisent les auteurs.
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Il en résulte, d'abord, que ces ménages, contrairement à ce qu'on pourrait imaginer, ont peu tendance à s'expatrier par rapport au reste de la population. « Seulement 0,2 % du top 1 % français s'expatrie chaque année, soit deux fois moins que lorsqu'on considère l'ensemble de la population française (0,38 %) », précise l'étude. Surtout, au sein des 1 % les plus riches, le mouvement d'expatriation est plus fort quand les revenus sont générés par d'autres sources telles que le travail ou les pensions de retraite que celle du capital.
