Trou de la TVA : il manque 14 milliards d'euros en France, 168 milliards en Europe

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En pourcentage, le manque à gagner le plus important concerne la Roumanie, suivie par la Slovaquie et la Grèce.
En pourcentage, le manque à gagner le plus important concerne la Roumanie, suivie par la Slovaquie et la Grèce. (Crédits : © Alkis Konstantinidis / Reuter)
Dans l'ensemble de l'Union européenne, l'écart entre le montant théorique des recettes de la taxe sur la valeur ajoutée et celui effectivement perçu atteint des chiffres astronomiques, révèle une étude de la Commission européenne effectuée sur l'année 2013.

Fraude, optimisation fiscale, impayés, erreurs statistiques... autant de causes de l'écart important entre attentes et réalité en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) . Selon une récente étude de la Commission européenne, révélée vendredi 4 septembre, le montant des revenus non perçus en 2013 au titre de cet impôt atteignait la somme de 168 milliards d'euros dans l'ensemble de l'Union européenne -sans compter toutefois Chypre et la Croatie où les statistiques en la matière sont incomplètes.

Cela représente une perte de recettes de 15,2 %.

Des écarts de TVA allant de 41% à 4%

Sans surprise, les manques à gagner les plus importants concernent les plus grandes économies européennes: notamment l'Italie (47,5 milliards d'euros), l'Allemagne (24,8 milliards d'euros) et la France (14 milliards d'euros).

Toutefois, en pourcentage, l'écart entre le montant théorique des recettes de TVA et celui effectivement perçu est le plus grand en Roumanie (41%), en Slovaquie (34,9%) et en Grèce (34%). En comparaison, la Finlande, les Pays-Bas et la Suède ont des écarts de TVA de seulement 4%.

En France, cet écart est de 8,9%. Il était de 9,4% en 2012.

La lutte contre l'évasion, une priorité pour l'UE

Face à ces données concernant l'une des principales sources de revenus des Etats membres et l'une des trois "ressources propres" de l'UE, Pierre Moscovici, le commissaire européen chargé de la Fiscalité, a souligné:

"Cette étude met une nouvelle fois en lumière le besoin de réformer plus en profondeur les systèmes de perception de la TVA au sein de l'UE".

En effet, les États membres n'ont pas réussi à améliorer significativement leur perception de ces recettes: l'écart de TVA ne s'est pas réduit par rapport à 2012. Si 15 États membres ont enregistré une amélioration, 11 autres ont vu leurs résultats se détériorer.

Le commissaire a donc invité les États membres "à prendre les mesures nécessaires pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales à tous les niveaux", une des priorités de l'exécutif européen.

(Avec AFP)

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a écrit le 09/09/2015 à 0:45 :
Parle-t-on du trou de TVA ou bien du boomer alors que des vieilles seraient agressées... faisons-nous un régime anti jeune avec pour conséuene des agressions de vieux?
Pour la tva, des artisans ne la paieraient pas, les fonctionnaires sont-ils incompétents ou bien feignants, on aurait un royaume des fonctionnaires feignants?
a écrit le 07/09/2015 à 22:32 :
Faut recruter plus de fonctionnaires pour aller à la chasse de ces 18 milliards
a écrit le 07/09/2015 à 20:28 :
La TVA intracommunautaire est payée par le client étranger pourvu qu'il ait un n° de TVA communautaire dans son pays. Mais la dette de TVA est une dette solidaire du client et du fournisseur. Si vous n'avez pas confiance en votre client grec, roumain, slovaque, vous préférez payer la tva dans le pays d'origine. Une fois pour toute et de façon opposable à l'administration fiscale de votre pays et accessoirement celle du pays étranger.
a écrit le 07/09/2015 à 19:29 :
L'essentiel de la fraude à la TVA concerne les affaires intracommunautaires, les Douanes ne sont plus là pour prélever la TVA sur les marchandises importées.
a écrit le 07/09/2015 à 18:13 :
La fraude peut être ... mais surtout le ralentissement de l'économie ... mais ça l'INSEE le dira dans 2 mois ! "Paul Emploi" va battre des records !!!!!!!!!!!
a écrit le 07/09/2015 à 16:57 :
retirer les billets et la monaie. Imposer les paiements numerique (smartphone, virements,...) car ceux-ci laissent des traces. c'est le seul moyen selon moi pour optimiser la collecte de la TVA no ?
Réponse de le 07/09/2015 à 18:42 :
ça va être les politiques les plus emmerdés ... pour les campagnes et autres ! Ça être difficile de Cahusaquer les comptes !!!!! ;o))
Réponse de le 08/09/2015 à 13:26 :
Ben voyons, interdire l espèce, pré autorisation de l État pour tout achat de plus de 500€, enquête de moralité pour plus de 1000€, prés contrôle fiscal et enquête de bien fondé par le comité de vigilance pour une dépense de plus de 2000€, demande d'accord préalable de la sécu, tickets de rationnement pour l alimentaire en fonction de ses revenus et de son poids de corps. Saisie conservatoire des comptes, mise sous tutelle par un fonctionnaire ....
Encore plus de lois encore plus de contraintes, encore plus de fonctionnaires encore plus d amandes et de taxes ....
Réponse de le 10/09/2015 à 20:41 :
on s'en fout, on a le bitcoin :-)
a écrit le 07/09/2015 à 10:13 :
Heureusement que La France n'a pas ces 14 milliards : ce n'est pas un manque à gagner dans le pays des 57% de dépenses publiques du P.I.B (taux le plus élevé du monde ) c'est un manque à engloutir, dépenser et à gaspiller pour des administrations et fonctionnaires supplémentaires, si elle les avait.Ce qu'elle récupère chaque année de la fraude fiscale, est de suite englouti en dépenses publiques en plus : près de 20 milliards d'eur
Réponse de le 07/09/2015 à 10:41 :
"pierre62" , vous avez un refrain des plus classiques ! Le "gâchis" que vous évoquez englobe je suppose les prélèvements sociaux qui vont aux retraités , aux gens malades ,à celles et ceux qui subissent les plans sociaux sachant que près d'un chômeur sur deux ne touche ... rien ! J'aime ce côté populiste ! J'espère que vous ne serez JAMAIS ni malade ( ALD de préférence) , ni en retraire ! Sinon je vous engage à aller voir de l'autre côté de 'Atlantique où les citoyens Américains en retraite et/ou malades sont heureux ...
Réponse de le 07/09/2015 à 11:33 :
Eh Bioman arrêtes tu vas me faire pleurer. En Allemagne aux Pays- Bas en Suisse,..; y a pas d’hôpitaux, de pompiers, et les sdf errent dans les rues,....
Ca marche plus ton chantage moralisateur!
a écrit le 07/09/2015 à 9:15 :
On trouvera toujours des gens qui sont pour l'augmentation de la T.V.A et le contraire. On '' bassine'' aux Francais depuis des decennies des reformes fiscales qui ne viennent pas. Un exemple...l'impot a la source appliquee dans pratiquement tous les pays d' Europe. Seule, la France encore une fois est unique. Je comprend que la France avec des '' Enarques fonctionnaires'' au pouvoir depuis des decennies ne sait faire que '' du papier pour fonctionnaires''. Grande donneuse de lecons ( en France), la France est souvent traitee en derision pour son Jacobinisme, son centralisme outrancier ( roi-president) et ses fonctionnaires nombreux. Bref, pour se rendre compte de la difference, il faut quitter la France et comparer. Tout n'est pas '' noir'' certes mais la France pietine depuis longtemps par rapport aux grands pays industrialises. Tant qu'on fera de '' l'elitisme'' et qu'on sera gouverne par des '' elites fonctionnaires et carrieristes de la politique'' , la France ne pourra creer de '' VRAIS EMPLOIS PRIVES''. La preuve, on voit bien depuis des decennies que rien ne change sur le nombre des chomeurs. Apres chacun peut '' philosopher'' a sa maniere...seul les resultats economiques sont le reflet de la reussite ou de l'echec.
a écrit le 06/09/2015 à 21:14 :
Je me demande ce que fait l'état de l'argent de la TVA alors qu'ils perçoivent des grosses sommes tous les jours sans compter les impôts et les taxes que de gaspillage
a écrit le 06/09/2015 à 18:20 :
Les post démontrent la méconnaissance crasse des circuits de collecte de la TVA... Et une grande frustration vis a vis de la réussite des autres. La majorité de ces fraudes est le faut de réseau mafieux organises et structures. Comme il n'est pas simple simple de les combattre l'état préfère s'acharner sur les citoyens. Mais ça, tout le monde le sait...
a écrit le 06/09/2015 à 18:07 :
Je suis expatrie depuis ma retraite, dans un pays de la communaute europeenne. Je ne le regrette pas , quand je vois ce qui se passe en France au niveau fiscal. La T.V.A est parmi les impots le moins ''injuste''. L' Allemagne a augmentee cette T.V.A pour ne pas augmenter les impots sur les revenus. Mais en France avec nos ''ELITES, ENARQUES'' a part de faire ''briller'' des diplomes, ils sont des incapables. Centralisme, '' un roi-president'' qui decide de tout et surtout de rien. Bref, depuis la fin de la 2eme guerre mondiale, on a les resultats d'une France '' elitiste, cols blancs, etc...etc...'' par rapport a l'Allemagne. Sans '' ENARQUES AU POUVOIR'', l' Allemagne a fait depuis longtemps la demonstration que des '' gens de terrain'' et une '' vraie decentralisation'' fait la difference.
Réponse de le 07/09/2015 à 8:43 :
"La T.V.A est parmi les impots le moins ''injuste''" : Au titre qu'il frappe les cotisants pour votre pension? Sinon, puisqu'il frappe à 20% celui qui dépense tout son salaire et à 10% celui qui en épargne la moitié?
a écrit le 06/09/2015 à 18:01 :
ce sont souvent les petits artisans et commerçants qui travaillent au noir.il faut remonter leurs charges sociales pour compenser et surtout embaucher des inspecteurs pour vérifier systématiquement leur comptabilité et leur train de vie
Réponse de le 08/09/2015 à 11:52 :
Si vous fliquez, vous arriverez à ce que les artisans, écrasés par les charges, mettront la clé sous la porte, ou n'ouvriront que 4 jours par semaine, histoire de ne pas avoir à embaucher (charges sociales oblige).
Bref, vous aurez le même traitement avec votre boulanger qu'avec certains médecins qui, étant controlés, ne travaillent que 3 jours par semaine.
L'autre conséquence, c'est la hausse des prix, l'artisan répercutant les charges sociales...
Réponse de le 08/09/2015 à 14:01 :
Avec votre optimisme et vos solutions sur tout ce qui touche à l'économie, et aux problèmes du monde, (pour preuve tout vos commentaires sur La Tribune!), je ne comprends pas pourquoi vous n'êtes pas encore ministre... C'est à croire que notre Président et le gouvernement ne croient pas en vos propositions, ou pire, ne lisent pas cette excellent journal!
Vite, envoyez leurs un exemplaire!
a écrit le 06/09/2015 à 17:03 :
"Le commissaire a donc invité les États membres "à prendre les mesures nécessaires ..."

Sachant que les organisateurs des principaux mécanismes d'"optimisation" sont président de la Commission et président de l'Eurogroupe ...
Réponse de le 21/09/2015 à 21:17 :
Et en France, Aéroport de Paris et EDF font de l'optimisation fiscale, le gouvernement est au courant, mais rien ne change !! Alors, pourquoi pas nous je dirais.......
a écrit le 06/09/2015 à 16:29 :
Dans la presse on publie des informations, l’Etat n’est-il pas arbitraire ? Il y aurait 60% de fonctionnaires à Wallis et Futuna, l’Etat favoriserait ce territoire si on part du principe que plus de fonctionnaires créent plus de croissance et d’emplois. Pour la TVA, il parait qu’il existerait des fraudes, des artisans seraient oublieux ou bien trop occupés. N’est-ce pas l’occasion de créer de la croissance en faisant des fonctionnaires tva ? Ne peut-on se poser la question de l’impéritie administrative, l’Etat n’est-il pas pondéreux et pas nécessairement rigoureux dans ses missions. On parle d’un laxisme monétaire et budgétaire, les citoyens ne seraient pas toujours maîtres de la dépense ? On pourrait imaginer une protestation pour suppressions de postes faute d’investissement en RD dans des filières technologiques ou bien que les Allemands ont un meilleur produit par habitant. Le pib est-il à 25% administration ou à 15 aux USA, la définition de croissance semble variable. Au Sénat on ferait des études sur le vieillissement, ne fait-on pas du boomster européiste anti jeune et anti croissance, des entrepreneurs d’Etat aux marchés garantis et des entreprises en faillite sans subventions mais on subventionne des banques ? La monarchie de Louis 14 pourrait avoir des secrets mais pas les citoyens ? On parle revenu universel, on pourrait imaginer des indemnités avant 25 ans payées par les boomsters. L’Europe n’est-elle pas un Buchenvald social entre guillemets en termes de chômage et de croissance faible ? Y aura-t-il des représailles électorales ? Des postes fonctionnaires et dans le secteur productif ne seraient pas pourvus, que fait l’Etat ? On pourrait imaginer un acteur masqué dans une arène Grècque qui jouerait une pièce et lancerait une pièce à la main qui ne peut pas retomber puisqu’un décret affirme qu’elle ne retombe pas, puis un autre dirait que l’Etat dit des absurdités et que la loi n’est pas correcte et doit être changée. Le premier serait condamné par le second. Alors viendrait le procès de Mr Galilée qui condamné a raison, encore faut-il que l’illétré imbibé ne dise pas l’inverse.
N'avons-nous pas une Valeur ajoutée industrielle faible?
a écrit le 06/09/2015 à 16:07 :
14 Milliards représentent 212 € par habitant (66 millions), multipliez ça par le nombre de personnes dans votre foyer et ça commence à faire un budget...

Sauf que j'imagine que cette fraude est faite par moins d'un pourcent de la population, sûrement même moins de 1 pour 1000.

En gros, ce millième (ou moins) pompe 212 000 € (ou plus) sur notre budget à tous. Peut-être que cette fraude est plus largement pratiquée, mais elle me semble impossible pour les particuliers et les salariés.
Réponse de le 06/09/2015 à 16:47 :
Quand vous employé du personnel ou faire des travaux au "noir". Vous faites de la fraude a la TVA !!!
Réponse de le 06/09/2015 à 17:11 :
LA fraude à la TVA est exclusivement pratiquée par les entreprises qui collectent la TVA pour l’État.
Les entreprises sous-estiment leur ventes en maquillant leur comptes ainsi elle payent moins d’impôts et reversent moins de TVA à l’État.
Du coup ces entrepreneurs améliorent leur qualité de vie tout en dégradant les compte de l’État par la fraude et la triche. Il faut que ces tricheurs reviennent sur terre, un boulanger n'a pas vocation de par son métier à rouler en BMW, les revenus moyen de ce métier cité en exemple ne le permettent généralement pas donc il faut se poser les bonne question comment se fait-il que de nombreux métier qui rapportent des revenus entre 1000€ et 3000€ net par mois permettent d'accéder à des produits de luxe ? La réponse est généralement LA FRAUDE !!! (Sauf exception héritage & Co qui restent des exceptions et pas une généralité)
Conclusion : Le prélèvement de la TVA doit-être automatisé à chaque transaction et il faut quadrupler les inspecteurs du travail et les contrôles de l'URSAAF.
Réponse de le 08/09/2015 à 11:56 :
Les boulangers sont debout à 2h tous les jours.
Si vous voulez les empècher de réussir et d'acheter de grosses voitures, ne vous étonnez pas d'être obligé d'acheter votre pain en hyper.
Mais vous pensiez sans doute qu'ils se levaient à 2h pour vous faire plaisir et pour l'amour de leur boulot...non, ils font ça pour le FRIC et c'est parfaitement légitime.
Et le jour ou ils n'en feront plus, ils fermeront...
a écrit le 06/09/2015 à 13:29 :
Quelles belles et pieuses paroles venant de pantouflards nommés par des politiques financés par des banques et des grandes fortunes, elles-même architectes de ces évasions.

Je me demande pourquoi ils s'obstinent à faire ce genre de rapports absurde.
a écrit le 06/09/2015 à 12:26 :
Des impôts incorporés dans les taxes et encore la presse veut que de moins en moins de Français paient des impôts ! Nos parents nous ont élevés avec la valeur travail toujours en tête. Nous avons travaillé et sommes arrivés à nous construire grâce à lui. Aujourd'hui nous faisons partie de cette classe moyenne car mon épouse travaille elle aussi. Cependant, depuis 2 ans nos impôts ont explosé, et on paye, on paye, on paye.
Je viens de recevoir les impôts fonciers, ils augmentent, le gaz oil devrait encore augmenter en taxation au 01/16... et ça continue.
Si j'en avais la possibilité, je serai parti moi aussi au Portugal ou ailleurs... Désolé de vous dire, messieurs les journalistes, l'avenir n'est plus ici.
a écrit le 06/09/2015 à 11:06 :
L'arme de la fraude est plus défendable ...que l'arme fiscale utilisée inconsidérément, par ce gouvernement entièrement de fonctionnaires socialistes (qui vivent sur l'argent des autres)....je dirais que compte tenu de la pression fiscale et de la discrimination des contribuables...frauder est une de nos dernière liberté....!
Réponse de le 06/09/2015 à 15:58 :
Pour commencer, il ne s'agit pas uniquement de la France. Ensuite, chaque fraudeur est la cause de l'augmentation des impôts : si aujourd'hui 14 Milliards ne rentrent pas dans le budget, il faut bien trouver où les récupérer...

Tous ceux qui payent leur juste part payent deux fois : pour eux mêmes et pour les fraudeurs.
a écrit le 06/09/2015 à 10:41 :
A force de chercher des milliards ,ils vont bien les trouver ,alors cousez vos poches et cadenassez votre porte monnaie sinon vos derniers cents vont disparaître.C'est plus facile de faire un hair cut sur les comptes des honnêtes gens que de traquer les fraudeurs.
a écrit le 06/09/2015 à 10:20 :
Compter sur Moscovici pour s'attaquer à la fraude fiscale Ca me fait bien rires !!

Il n a jamais rien fait sauf de la langue de bois
Les lobbyistes des pays comme l'Irlande et le Luxembourg doivent être mit au pas par les chefs d'état

Ne revons pas Ca dur depuis 20 ans et si l'Europe existe envie dans 20 ans on aura rien fait

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