Nathalie Jourdan
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Le ZAN doit stopper la spirale qui voit disparaître chaque année des milliers d'hectares de puits de carbone (champs, zones humides, forêts...)
Reuters
En tapant ZAN dans l'onglet images d'un moteur de recherche, l'individu lambda a toutes les chances de tomber sur une publicité pour une marque de réglisse. Mais ces trois lettres, acronyme du Zéro Artificialisation Nette (des sols), revêtent une toute autre signification pour les élus locaux depuis l'adoption de la loi climat résilience. Pour rappel, celle-ci impose à toutes les régions de réduire de moitié leur consommation foncière d'espaces naturels d'ici 2030, par rapport à la décennie 2011-2021 pour arriver à zéro en 2050.
Objectif : stopper la spirale qui voit disparaître chaque année des milliers d'hectares de puits de carbone (champs, zones humides, forêts...) essentiels pour éviter un emballement du climat. Le principe est posé, reste à la mettre en œuvre. A l'échelle locale, la tâche incombe aux assemblées régionales que le législateur a chargé de tenir le couteau. En clair, de partager le gâteau des « droits à artificialiser » restants entre toutes leurs intercommunalités.
Première à ouvrir le feu, la Normandie vient d'arrêter sa doctrine. Un exercice délicat. Dans moins dix ans, cette région qui figure parmi les plus artificialisées de France devra, en effet, avoir ramené sa consommation foncière à 6.000 hectares maximum. Elaboré au terme d'un marathon de réunions, le texte voté cette semaine définit le taux d'effort qui s'imposera aux documents d'urbanisme des collectivités. Celles-ci restent néanmoins libres de choisir le périmètre sur lequel il s'appliquera (Communauté de communes, groupement d'intercos ou SCOT) et l'attribution des surfaces.
Pour calculer ledit taux, l'exécutif a choisi une approche au cas par cas en fonction de plusieurs critères : dynamique démographique, part d'emplois privés, présence (ou non) d'équipements de centralité, niveau d'étalement urbain et densité de la biodiversité. « Le niveau d'effort demandé oscille entre moins 42 % et moins 62% (de consommation foncière - ndlr) ce qui permet de n'exonérer aucun territoire mais dans le même temps de n'en condamner aucun à ne plus évoluer », décrypte Guy Lefrand, vice-président en charge de l'aménagement du territoire.
Nathalie Jourdan
