latribune.fr
L'an dernier, la proposition de loi du sénateur Laurent Duplomb, qui prévoyait déjà le retour de l'acétamipride, avait suscité une forte mobilisation citoyenne.
REUTERS - Benoit Tessier
Le projet de loi d’urgence agricole ravive les divisions au sein du camp gouvernemental. Le Premier ministre Sébastien Lecornu doit réunir lundi après-midi à Matignon les présidents des groupes LR, MoDem, Horizons et Renaissance, selon les informations de l’AFP, avant le vote du texte par les députés.
La réunion doit notamment porter sur le maintien ou non des dispositions concernant les néonicotinoïdes. La ministre de l’Agriculture Annie Genevard et la ministre de la Transition écologique Monique Barbut devraient également y participer, selon une source gouvernementale.
Malgré les réticences de l’exécutif, les sénateurs ont introduit dans le texte la possibilité de réautoriser, de manière dérogatoire et encadrée, deux produits phytosanitaires : l’acétamipride et le flupyradifurone. Ces insecticides sont interdits en France, mais restent autorisés dans plusieurs autres pays européens.
Ces dispositions ont été maintenues jeudi par la commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs. Le texte issu de leurs travaux doit être soumis au vote de l’Assemblée nationale lundi, puis du Sénat mardi.
La mesure divise particulièrement le groupe Ensemble pour la République (EPR), présidé par Gabriel Attal. Réunis en visioconférence vendredi, ses députés n’ont pas arrêté de position commune, certains s’interrogeant notamment sur la « solidité juridique » de l’introduction de ces dispositions dans le projet de loi.
Chaque semaine, les enjeux clés de la transition écologique.
Une source au sein du groupe rappelle que le Premier ministre avait lui-même estimé, quelques mois plus tôt, que ce texte d’urgence ne devait pas servir de véhicule législatif à la réintroduction de ces produits.
Gabriel Attal pousse depuis plusieurs jours le gouvernement à déposer un amendement supprimant l’article concerné, selon un député LR cité par l’AFP et favorable à la version adoptée par le Sénat. Une telle initiative permettrait également d’éviter que les divisions du groupe Renaissance n’apparaissent au grand jour lors du vote.
Le sujet reste particulièrement sensible. L’an dernier, la proposition de loi du sénateur Laurent Duplomb, qui prévoyait déjà le retour de l’acétamipride, avait suscité une forte mobilisation citoyenne. Une pétition réclamant son abrogation avait recueilli plus de deux millions de signatures, avant que la mesure ne soit censurée par le Conseil constitutionnel.
Réuni samedi, le groupe MoDem n’est pas davantage parvenu à dégager une position commune. Si « les avis sur 99 % du texte sont positifs », le « totem acétamipride continue de questionner certains députés », selon une source au sein du groupe.
Son président, l’ancien ministre de l’Agriculture Marc Fesneau, avait néanmoins jugé jeudi le projet de loi « acceptable et votable ».
Chez Horizons, où les députés ont également échangé samedi en visioconférence, la majorité des élus semblerait favorable au retrait de l’acétamipride, selon une source au groupe.
À lire également
Le rendez-vous de lundi à Matignon devra donc permettre à l’exécutif de tenter de rapprocher les positions, sous peine de voir les fractures de sa majorité éclater lors du vote à l’Assemblée nationale.
(Avec AFP)
latribune.fr
