Un nouveau climat de confiance entre le gouvernement et les régions

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Hervé Marchal.
Hervé Marchal. (Crédits : Reuters)
À Toulouse, se tenait jeudi et vendredi le dixième congrès de l'Association des Régions de France (ARF). Au menu, le projet de réforme territoriale qui suscite les réflexions les plus diverses. Pour la première fois, un Premier ministre y assistait, pour répondre aux interrogations des acteurs.

Parfum de printemps en automne ou simple vapeur évanescente ? L'avenir proche le dira, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat. Mais la question est posée. À Toulouse, le dixième congrès de l'Association des Régions de France (ARF) a fait exploser les senteurs, multiplié les fragrances, mêlé -sinon brouillé- les effluves pour, in fine, mieux retrouver son chemin. Le résultat : un « parfum de mouvement » aux multiples émanations... qu'il faut maintenant transformer en « jus » à succès, autrement dit en réforme véritable. La décentralisation, version XXIe siècle, est encore un flacon en devenir. Mais dont on peut analyser les différentes essences.

Un parfum de défi et de consensus

Le rassemblement a débuté par la présentation des dix propositions de l'ARF. Ces propositions étaient en prémices dans les travaux publiés par l'association dès 2011 (voir l'encadré). Elles ne peuvent donc surprendre. Mais elles se sont précisées, ont, désormais, un caractère opérationnel et marquent du sceau de la modernité l'organisation de l'État.

Elles représentent tout à la fois un défi et un consensus. Défi en ce qu'elles donneraient aux élus locaux d'importants et nouveaux leviers d'action ; consensus en ce que la France d'en haut n'a plus les moyens de faire autrement. C'est bien ce qu'a compris le Premier ministre et qu'il a exprimé dans son discours-réponse aux élus régionaux, en plaidant pour la reconstitution - la constitution diront certains - du couple État-Régions.

Un parfum d'audace

Pour la première fois, un Premier ministre est venu saluer les Régions à leur congrès annuel. Et apporter des réponses. Il n'a pas lésiné sur l'empathie pour créer de l'optimisme et de la confiance.

Reprenant à son compte la formule d'Alain Rousset, le président de l'ARF, Manuel Valls a assuré que « la réforme territoriale est la mère des réformes ». Et rappelant que, pour Jean Jaurès, « le pouvoir se mesure à l'audace », il a avancé sur des mesures en rupture avec la doxa étatiste qui gouverne le pays depuis longtemps.

Premier succès pour les Régions : la responsabilité exclusive qui leur est accordée sur le soutien aux PME et ETI. Deuxième réussite, qui représente une petite révolution : la redéfinition de leurs ressources avec l'attribution d'une fiscalité propre basée sur la CVAE, la taxe sur la valeur ajoutée des entreprises, ainsi que la Tribune l'avait annoncé récemment. Troisième progression : la révision des contrats de plan Etat-Régions (12 milliards d'euros) avec une enveloppe de 5 milliards d'euros apportée par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Et un réexamen du sort réservé aux projets soutenus par les Régions. Quatrième avancée : la SNCF est soumise à la transparence de sa gestion des crédits apportés par les Régions pour les TER (une pierre dans le jardin de Guillaume Pepy).

Un parfum de Pacs

On a beaucoup parlé couples au cours de ce congrès. Le président de l'ARF prônant le tandem Régions-PME, le Premier ministre la paire Etat-Régions, tout en reconnaissant la pertinence du binôme entreprises-Régions, notamment pour l'apprentissage. Un vrai parfum de Pacs !

Et de multiples formules sont venues renforcer le sentiment que Manuel Valls voulait créer un climat de confiance et convaincre les Régions - il semble y être assez nettement parvenu - qu'elles pouvaient compter sur lui. En voici quelques unes : « La décentralisation est un mouvement irréversible » ; « Nous devons bâtir le couple État-Régions » ; « Je souhaite que les régions redeviennent les responsables de l'aménagement du territoire pour veiller à l'égalité des territoires » ; « l'Etat doit être un facilitateur de l'action régionale » ; « Chaque mois de septembre je propose que les présidents de Région et le gouvernement se réunissent » ; « Je veux signer personnellement chaque contrat de plan avec chaque président de Région ». N'en jetez plus, la corbeille du Pacs est pleine de fleurs !

Un parfum de big-bang politique

Mais le plus surprenant dans ce congrès un poil schizophrénique, ce fut le climat proprement politique qui a régné sur les deux journées de discussions et débats. On y a vu des présidents, « ni sous-traitants ni sous tutelle », convaincus au fond d'eux-mêmes que le temps des Régions était venu. Que la relance du moteur économique du pays passait par les territoires. Que la France est à un moment charnière.

Alain Rousset captant cette atmosphère de sereine détermination combattante et, quelque part, de chamboule tout, s'est exclamé à la tribune «je me demande si le clivage jacobins-girondins n'est pas plus important aujourd'hui que le clivage droite-gauche ». Quant à Philippe Richert, ancien ministre de François Fillon et président de la Région Alsace, il n'a pas hésité à lancer : « Avec les Régions c'est l'avenir de la France qui se joue. Il faut cette réforme qui est essentielle pour le pays ». Et si le big-bang territorial, dans ses profondeurs, en annonçait un autre ?

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