• La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Une du journal La Tribune

Dernière édition

Flèche menu déroulant
Newsletters
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat

Sélectionnez votre région

Logo La Tribune

RECHERCHER

Loupe

LTD
La Tribune Dimanche
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre
Air&Cosmos icon
Air&Cosmos
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre

À la une
  • Finances publiques
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Consommation
  • Distribution
  • Politique internationale
  • Finances personnelles
  • Banque & assurances
  • Marchés financiers
  • Intelligence artificielle
  • High tech
  • Télécoms
  • Start-up
  • Énergie
  • Politique industrielle
  • Chimie & pharmacie
  • Automobile
  • Mobilités
  • Aéronautique
  • Défense
  • Spatial
  • Environnement
  • Agriculture & agroalimentaire
Idées & débats
Kiosque numériqueNewsletters
La Tribune DimancheLa Tribune AfriqueAir&Cosmos
  • La Tribune Now
  • Votre argent avec Finance Héros
  • Construire les mobilités de demain
  • Fonction Finance 2.0 avec Cegid
  • Transformations durables avec Forvis Mazars
  • Accélérer avec le Cloud par AWS
  • Fisher Investments
  • Au coeur du business
  • VisionAir avec Bpifrance
  • Adaptabilité permanente : Le pouvoir d’agir avec IBM Consulting
  • Succès d'entreprises avec Deloitte
  • L'Œil sur vos Finances
  • Les Rencontres de Roissy Meaux Aéropôle
  • France Travail accompagne le Salon des Maires
  • La CCI Paris Ile-de-France, le réflexe des entrepreneurs
  • #La Tribune Business Interviews
  • #La Tribune Business Dossiers
  • #La Tribune Business TV
  • Instant Sélection
Événements
POLITIQUE - La Tribune ToulouseTerritoires - La Tribune Toulouse

Toulouse : Métropole et Département signent (enfin) l'accord de coopération

Photo de Pierrick Merlet

Pierrick Merlet

Publié le 03 avril 2019 à 08:55 - Mis à jour le 12 décembre 2024 à 23:46

Signature de l'accord de coopération

Signature de l'accord de coopération

CD31 / Aurélien Ferreira

Le Quotidien Numérique

23 juin 2026

Photo d'illustration de l'article
LireS'abonner

Les plus lus

  • 1

    Fibre Excellence : la direction retire son offre, Matthieu Pigasse en lice

  • 2

    Jusqu’à 8 tonnes : Maiaspace va doubler la performance de son lanceur

  • 3

    Bourse : pourquoi le promoteur immobilier Nexity sort du SBF 120

  • 4

    Audrey Fleurot : « Je regrette d’avoir mis trop de temps à m’accepter telle que je suis »

  • 5

    Concurrence : Air France-KLM affiche ses ambitions internationales

  • 6

    Dans la centrale souterraine de Montahut, l’un des plus gros chantiers de modernisation hydroélectrique en France

Régions

  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne-Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Tribune +

  • Espace abonné
  • Kiosque numérique
  • Annonces légales
  • Déposer vos annonces légales

Services

  • Supplément
  • La Tribune now

Evénements

  • ACT50
  • Aéroforum
  • AIM
  • Bordeaux Solar Summit
  • Family & Business Forum
  • Forum Europe Afrique
  • Impacts Santé
  • Les Lauréates
  • Paris Air Forum
  • Sommet Aéronautique & Spatial de Bordeaux
  • Sommet Économique de la Corse
  • Tech For Future
  • World News Media Congress
  • Tous nos événements en régions

Pour gérer vos consentements,

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

YouTube
LinkedIn
Facebook
Instagram
X

Application mobile

App Store
Google Play

  • Nous Contacter
  • Charte d'indépendance et de déontologie
  • Mentions Légales
  • CGU
  • CGU Pro
  • Gestion des cookies
  • Exercez vos droits
  • Politique de confidentialité

Droits de reproduction et de diffusion réservés @LaTribune

Partenaire digital de confiance - Certification de qualité
  • La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Google icon
Ajouter La Tribune à vos sources préféréesAjouter La Tribune à vos sources préférées
Un temps menacé par le projet gouvernemental de fusion Métropoles-Départements, l'accord de coopération a finalement été signé mardi 2 avril par Toulouse Métropole et le Conseil départemental de Haute-Garonne. Portant principalement sur le co-financement de divers projets et d'engagements mutuels, le contrat d'une durée de 8 ans contient une clause qui laisse entendre que l'existence des Départements tels qu'ils existent aujourd'hui refera débat.

Initialement, la signature de cet accord pour une coopération renforcée entre la Métropole de Toulouse et le Département de Haute-Garonne devait avoir lieu lors du dernier trimestre de l'année 2018. Finalement, celle-ci n'a eu lieu que le mardi 2 avril, en raison de l'émergence d'un projet gouvernemental prévoyant de fusionner les Métropoles de taille européenne avec leur Département d'attache. L'abandon de cette initiative il y a quelques semaines a donc laissé place à la signature de ce contrat.

"Malgré une période tendue, le dialogue n'a jamais été rompu. Nous avons siégé ensemble pendant 14 ans, mais pas dans le même groupe, au sein de ce qu'on appelait à l'époque le Conseil Général (ancien nom du Conseil départemental, ndlr). Nous nous connaissions donc et il n'y a pas de contentieux personnel entre nous. Cette relation a sans doute permis de maintenir le dialogue pour aboutir à cette signature aujourd'hui", a déclaré au moment de la signature le maire de Toulouse et président de Toulouse Métropole, Jean-Luc Moudenc.

Une signature qui va désormais permettre de mettre en œuvre "un bon accord", pour l'élu toulousain, tandis que le président du Département de Haute-Garonne, Georges Méric préfère parler d'un accord "utile et intelligent" comme il l'a rappelé à plusieurs reprises.

Un retour en arrière n'est pas à exclure

Ainsi, la coopération entre les deux institutions aux couleurs politiques différentes (Les Républicains pour la Métropole et le Parti Socialiste pour le Département) va s'intensifier dans divers domaines, dont celui de l'investissement dans les infrastructures routières, point de divergence entre les deux élus plusieurs mois en arrière. Sur un total de 531 millions d'euros d'investissements routiers, la Métropole en apportera 346 et le Département 185. En plus d'un financement à parts égales d'un nouveau pont sur la Garonne au nord de l'agglomération toulousain, a été acté la construction de plusieurs nouveaux collèges sur la métropole mais aussi une meilleure coopération sur le plan touristique.

Ces nombreux travaux devront être réalisés dans les huit années à venir dans le meilleur des cas, soit la période de validité minimum de cet accord pour lequel un bilan sera effectué au bout de trois ans. Néanmoins, une clause laisse une porte de sortie pour sortir de l'accord en cas de réorganisation territoriale.

"Cet accord prendra fin de plein droit dans l'hypothèse où une loi viendrait à modifier la nature et/ou la répartition des compétences entre le Conseil départemental et la Métropole sur le territoire de cette dernière, et ce à la date d'entrée en application de ladite loi éventuelle", stipule le document.

À lire également

  • Jean-Luc Moudenc : "Il faut plus de décentralisation et plus de déconcentration de l'État"
  • Si fusion il y a, "tous les accords antérieurs seront annulés" prévient Méric
  • Fusion Métropole / Département : "le chantage n'a pas sa place" pour Jean-Luc Moudenc
  • Fusion Métropole-Département : Bordeaux prêt à lâcher Toulouse ?
  • Georges Méric : "Jean-Luc Moudenc peut toujours espérer"

En effet, le Grand Débat National a démontré que les Français, en plus d'attendre un nouvel acte de décentralisation, attendent une réorganisation de leurs collectivités territoriales. Par conséquent, dans une interview à La Tribune vendredi 29 mars, le ministre en charge des Collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, a fait savoir que le projet de mettre en place des conseillers territoriaux pourrait être l'une des issues de cet exercice démocratique inédit. Un changement qui impliquerait la fusion entre plusieurs Départements. Aussi, dans une interview accordée dans nos colonnes, Jean-Luc Moudenc estime que la question du maintien des Départements dans leur forme actuelle se posera de nouveau un jour.

Newsletter

Ma Tribune

L’actualité qui compte pour vous, chaque jour dans votre boîte mail.

Illustration de la newsletter Ma Tribune

Pierrick Merlet

Sur le même sujet

Carole Delga dénonce « un recul majeur » sur la création d'un versement mobilité pour les régions.

Budget 2025 : Carole Delga boycotte la COP Occitanie après « un recul majeur »

La présidente de la région Occitanie a annulé sa participation à la COP territoriale prévue en présence de la ministre de la Transition écologique. En cause, la remise en cause, dans le projet de loi de finances, d'un versement mobilité pour les régions.

Premium
Débats - La Tribune Toulouse
L'autoroute A69 entre Toulouse et Castres suscite une vive opposition des écologistes.

Autoroute A69 : la justice rouvre l'instruction sur l'utilité du projet

Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé ce lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69 Toulouse-Castres. Il faudra désormais attendre plusieurs mois avant que la justice se prononce.

Premium
Débats - La Tribune Toulouse
La mairie de Toulouse répercute les coupes budgétaires du gouvernement.

Budget 2025 : Toulouse fait des arbitrages sous tension

En réponse aux efforts financiers exigés par le gouvernement aux collectivités, la mairie de Toulouse s’apprête à voter une baisse de 20% des subventions allouées aux clubs sportifs, y compris les plus prestigieux comme le TFC, le Stade Toulousain ou encore le club de natation du champion olympique Léon Marchand. Des rabots vont également toucher les associations de la ville. La décision suscite de vives réactions.

Premium
POLITIQUE - La Tribune Toulouse
74% des sondés estiment que Jean-Luc Moudenc a un projet pour Toulouse.

« Notre action municipale se veut ouverte et pluraliste » (Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse)

ENTRETIEN - Le maire de Toulouse et président de la Métropole réagit au sondage exclusif IFOP pour La Tribune, et particulièrement sur son attractivité auprès de l'électorat de gauche et la perception des Toulousains sur sa personne.

POLITIQUE - La Tribune Toulouse
Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse et président de la Métropole, voit son action municipale approuvée par une grande majorité des sondés.

Sondage : l'action municipale de Moudenc à Toulouse satisfait l'électorat de gauche

SONDAGE EXCLUSIF. À moins de 18 mois des prochaines élections municipales, les Toulousains approuvent largement l'action municipale menée par Jean-Luc Moudenc depuis 2020, selon un sondage exclusif Ifop pour La Tribune.

POLITIQUE - La Tribune Toulouse
Derrière Carole Delga, qui se détache favorablement, aucun autre nom à gauche ne fait l'unanimité pour les prochaines élections municipales à Toulouse, en 2026.

Sondage : à Toulouse, la gauche doit encore trouver son leader pour les élections municipales

SONDAGE EXCLUSIF. Hormis l'hypothèse Carole Delga, qui séduit très favorablement les Toulousains en vue des élections municipales 2026 à Toulouse, la gauche devra se trouver un leader pour ce prochain scrutin, selon un sondage exclusif Ifop pour La Tribune, dévoilé ce lundi 7 octobre. Si l'hypothèse de briguer le Capitole ne fait peut-être pas partie des priorités de la présidente socialiste de la région Occitanie, les autres candidats potentiels à gauche (Nadia Pellefigue, Antoine Maurice, François Piquemal et Isabelle Hardy) ne parviennent pas à se démarquer pour s'imposer comme leader....

POLITIQUE - La Tribune Toulouse
Jacques Oberti est le nouveau député de la dixième circonscription de Haute-Garonne.

Budget : le député Jacques Oberti appelle à une meilleure conditionnalité des aides aux entreprises

Nouveau député et membre de la commission des Finances, Jacques Oberti craint que les budgets du plan France 2030 soient rabotés pour l'année 2025. Dans le même temps, l'élu est chargé de rédiger un rapport spécial sur les aides aux entreprises, qu'il veut mieux distribuer.

Premium
POLITIQUE - La Tribune Toulouse
La candidate démocrate Kamala Harris a redonné de l'espoir à des expatriées toulousaines.

Présidentielle aux États-Unis : l'espoir Kamala Harris décrit par deux Toulousaines expatriées

Et si c'était elle ? Depuis son irruption dans le jeu politique cet été, les démocrates et ceux dont les idées penchent plutôt à gauche se prennent à rêver d'une victoire de Kamala Harris, la vice-présidente des États-Unis le 5 novembre face au revenant Donald Trump. Comme en témoignent ces deux Toulousaines installées à New York.

Premium
POLITIQUE - La Tribune Toulouse