La justice américaine bloque les ambitions de Google dans le livre

Pour Google, qui rêve de bâtir une grande bibliothèque universelle, c'est une nouvelle défaite. Pour ses concurrents, Amazon ou Microsoft, une victoire. La cour de New York a invalidé l'accord signé entre Google et les éditeurs en octobre 2008, et sur lequel le Département de la justice avait déjà émis des réserves en février 2010. La Guilde des auteurs avait accepté, pour 125 millions de dollars, de mettre fin à une querelle qui perdurait depuis 2005 sur le programme de numérisation des oeuvres des bibliothèques américaines. Un programme entamé par le moteur de recherche sans l'assentiment des éventuels ayant-droits.

En substance, le juge Denny Chin explique que l'accord enfreint le droit d'auteur et entrave la concurrence. Mais, poursuit le juge, il pourrait être largement amélioré, s'il reposait sur le principe de « l'opt-in », indiquant aux parties la marche à suivre. Cela consisterait, pour Google, à demander des accords préalables aux ayants-droits avant de numériser les ouvrages, alors que l'accord initial était basé sur « l'opt-out » : le moteur retire les oeuvres de sa base sur demande a posteriori du détenteur de droit. La Guilde des auteurs va poursuivre des discussions pour parvenir à un arrangement. Google a expliqué que « cet accord permettrait d'ouvrir l'accès à des millions d'ouvrages difficiles à trouver aux États-Unis ». Pour Larry Page, le co-fondateur de Google, la décision du juge est un coup d'arrêt au projet de numérisation de 150 millions de livres idée émise peu après la création de Google en 1998.

« Livres plus accessibles »

Si le juge a reconnu les bénéfices d'une bibliothèque universelle, qui rend « les livres plus accessibles », il en a dénoncé les modalités. Le moteur de recherche a numérisé depuis 2004, 12 millions d'ouvrages. Selon l'accord, Google pouvait poursuivre le programme de numérisation, établir une grande base de données référençant les ouvrages, vendre des ouvrages sous droits (reversant 63 % du chiffre d'affaires aux ayants-droits) et de la publicité. Mais le juge a estimé que l'accord octroyait à Google « un droit d'exploiter des ouvrages sans la permission » des auteurs ou des éditeurs. Le moteur aurait ainsi profité injustement de millions d'oeuvres orphelines (dont les éditeurs ou auteurs ne sont pas connus ou clairement identifiés), renforçant un peu plus sa position dominante dans la recherche sur Internet grâce à l'agrégation de ces millions de contenus.

Dans le livre, Google aurait ainsi « un avantage significatif sur ses concurrents », qui, eux, doivent dépenser sans compter pour obtenir des accords préalables. Hachette Livre (Lagardèrerave;re), qui avait soutenu l'action de la Guilde des auteurs, est satisfait de cette décision. « Le contrat signé en France avec Google qui doit être finalisé ces prochaines semaines, reste le seul cadre en lice », affirme son porte-parole. En discussions depuis des années, Hachette a annoncé un accord avec le moteur sur les livres épuisés. En échange, il a monnayé la présence de ses best-sellers sur les étagères de Google eBooks, la librairie géante ouverte début décembre.