A priori, la coalition paraît contre nature. Autour d?une même table lundi matin, des représentants des télécoms (SFR, Orange?), des producteurs (Endemol, MakingProd?), des éditeurs (le Geste, Bayard), des chaînes de télé (TF1), des fabricants de liseuses (Bookeen), qui se chamaillent d?habitude sur le financement de la culture, ont donné le coup d?envoi à Alliance pour la culture numérique, sorte de nouveau think tank, qui a publié un ensemble de propositions destinées à alimenter les réflexions menées actuellement par la mission Lescure sur l?Acte 2 de « l?exception culturelle ». Principal sujet de consensus : il faut faire participer les géants du Net, Google (et donc YouTube), Amazon ou iTunes au financement de la culture, et leur imposer la même fiscalité que leurs concurrents français.
Pour contrer Amazon ou iTunes, qui bénéficient de conditions très avantageuses au Luxembourg où ils sont installés, il faut accélérer « le calendrier de la mise en ?uvre de la directive TVA sur les services électroniques », qui doit attacher la TVA au lieu de consommation. De fait, le projet devait être mis en ?uvre en 2015, mais compte tenu de sa complexité, il ne pourrait intervenir qu?en 2019 au Luxembourg.
Requête connexe : la TVA doit être la même en dur et en ligne. L?Alliance concentre sa demande sur la presse, dont le taux de TVA est de 2,10% pour les journaux papier et de 19,6% sur Internet, et le livre numérique, dont l?alignement des taux imposés l?an passé par le parlement a été refusé par Bruxelles.
Autre idée : pousser les nouvelles plateformes ? YouTube est particulièrement visé - à participer à l?ensemble des dispositifs existants (taxe Cosip, qui alimente le Centre National du Cinéma ? CNC- , obligations de productions imposées aux chaînes, quotas de diffusion des ?uvres). Tous sont tombés d?accord pour faire entrer de nouveaux contributeurs, qui permettraient d?alléger la pression sur ceux qui paient (les opérateurs, les chaînes) tout en permettant aux bénéficiaires ? l?industrie culturelle - de maintenir la manne. A l?heure où la taxe prélevée sur les opérateurs télécoms (TST), qui alimente aussi le CNC, va de nouveau être notifiée à Bruxelles, le sujet est particulièrement d?actualité. Pourtant, l?industrie culturelle et les opérateurs télécoms ne sont pour autant pas réconciliés, particulièrement sur le montant que doit toucher le CNC. « Nous ne sommes pas d?accord sur tout. Mais nous disons que qu?il faut un rééquilibrage et une meilleure répartition », a indiqué Michaël Trabbia, directeur des affaires publiques d?Orange.
Evolution de la chronologie des médias
Peut-être pour montrer qu?ils n?attendent des géants américains toutes les solutions à leurs problèmes, les membres de l?Alliance font aussi des propositions pour améliorer « l?offre légale ». Ainsi, ils suggèrent de faire évoluer la chronologie des médias, qui fixe le calendrier de diffusion des ?uvres après leur sortie en salle. Ainsi, il faut accélérer la sortie de certains films sur Internet, qui n?auraient pas été pré-financés par des chaînes de télé. Autre suggestion : éviter de fermer les fenêtre de vidéo à la demande pour les films qui ne passent pas sur les écrans de Canal Plus. A noter que ce dernier ne veut plus entendre parler de la moindre évolution de la chronologie des médias.
« Quand nous mettrons le pied sur l'accélérateur, nous serons difficiles à égaler » (Joelle Pineau, directrice de la recherche en IA chez Meta)
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