La première crypto-monnaie par la capitalisation est tombée lundi au plus bas depuis octobre 2017. Le gendarme boursier américain, la SEC, a annoncé avoir mis à l'amende deux startups ayant levé des fonds par Initial Coin Offering (ICO) sans autorisation. Il a aussi sanctionné un hedge fund spécialisé en crypto-actifs non enregistré comme société d'investissement et le fondateur d'une plateforme d'échanges non déclarée comme telle.
[Article mis à jour à 22h50]
Le Bitcoin poursuit sa dégringolade. La première crypto-monnaie, par l'antériorité et la capitalisation (plus de 82 milliards de dollars), est tombée sous le seuil des 5.000 dollars ce lundi 19 novembre, pour la première fois depuis octobre 2017, lorsque son cours avait commencé à flamber. Il a chuté de 15% lundi, vers les 4.700 dollars, s'enfonçant vers les 4.300 dollars ce mardi (-9%), tandis que le cours de l'Ether a dévissé de 10% mardi: autour de 130 dollars, il est au plus bas depuis mai 2017. Ce regain de pessimisme n'est pas sans rapport avec le tour de vis opéré par le gendarme boursier américain. La Securities and Exchange Commission (SEC) a annoncé en toute fin de semaine dernière une surveillance accrue et un durcissement à l'égard des acteurs contournant la réglementation dans le monde des crypto-actifs.
La SEC a révélé avoir mis à l'amende pour la première fois deux startups, AirFox et Paragon, ayant levé des fonds par Initial Coin Offering (ICO), c'est-à-dire par l'émission de jetons numériques, sans autorisation, l'autorité considérant que ces jetons sont des titres financiers (security tokens). A l'issue d'un règlement de différend, AirFox, une jeune pousse de Boston, qui avait levé 15 millions de dollars par ICO l'an dernier, et Paragon, un projet de Blockchain pour l'industrie du cannabis, qui avait levé 12 millions, paieront chacun 250.000 dollars d'amende. Les deux entreprises se sont aussi engagées à rembourser les investisseurs qui le demandent et à publier des rapports réguliers au moins pendant les 12 mois à venir.
Le gendarme des marchés a estimé que ces entreprises avaient prétendu vendre des jetons utilitaires, correspondant à un service, alors que ce dernier n'était pas encore disponible et le projet seulement à l'état de prototype. Il a aussi noté que les jetons vendus étaient échangeables juste après sur des plateformes, ce qui l'a conduit à conclure qu'il s'agissait bien de titres financiers.
"Ces deux affaires montrent qu'il est possible de se conformer à la législation fédérale en matière de titres financiers, même lorsque les émetteurs ont procédé à une offre illégale de valeurs mobilières numériques" a souligné la Securities and Exchange Commission dans uncommuniqué.
Les fonds et les plateformes doivent s'enregistrer
Au-delà de ces deux cas précis, la SEC en a profité pour remettre en contexte son action et rappeler qu'elle "encourage les innovations technologiques qui bénéficient aux investisseurs et aux marchés de capitaux" mais que "les acteurs du marché doivent adhérer au cadre bien établi des règles fédérales sur les titres financiers qui fonctionne bien", ce qui vaut aussi pour la Blockchain, la technologie de registre distribué née avec le Bitcoin. Le gendarme boursier a rappelé que les fonds et les plateformes d'échanges, et l'ensemble des acteurs du marché secondaire des crypto-actifs étaient eux aussi concernés.
Un hedge fund, Crypto Asset Management, qui déclarait avoir 37 millions de dollars d'actifs sous gestion fin 2017, a écopé en septembre d'une amende de 200.000 dollars pour ne pas s'être enregistré comme une société d'investissement. La SEC a aussi reproché à son fondateur, Timothy Enneking, de ne pas s'être enregistré comme conseiller financier et d'avoir enfreint les règles anti-fraude. Le fonds avait levé 3,6 millions auprès d'une quarantaine d'investisseurs particuliers.
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Mettant en avant la nécessité de protéger les investisseurs, la SEC a aussi détaillé la sanction annoncée le 8 novembre contre EtherDelta et son fondateur, Zachary Coburn, qui n'avait pas enregistré sa plateforme d'échanges de crypto-actifs auprès de la Commission ni demandé une exemption. Le gendarme financier a souligné qu'EtherDelta avait tout de la plateforme de trading classique, l'interface et les fonctionnalités, peu importe la technologie utilisée. Les courtiers et vendeurs en crypto-actifs devront aussi s'enregistrer auprès de la SEC.
Après quelques années de flou juridique laissant libre cours aux cow-boys et escrocs en tous genres, le régulateur américain a bien l'intention de faire rentrer dans le rang tous ces nouveaux entrants qui pensaient pouvoir s'affranchir de la réglementation. Quitte à mettre un coup d'arrêt drastique à la jeune et bouillonnante crypto-finance : le nombre des ICO a d'ores et déjà fortement baissé ces derniers mois.
Depuis le pic de janvier, la capitalisation totale des crypto-actifs a fondu de plus de 600 milliards de dollars. Le Bitcoin a vu sa valeur divisée par près de trois depuis janvier. La baisse s'est accentuée la semaine dernière, avec la scission intervenue au sein du dérivé du Bitcoin, le Bitcoin Cash, qui a donné naissance à deux nouveaux bitcoins jeudi dernier.
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[Evolution du cours du Bitcoin depuis janvier 2018 au 19 novembre. Crédits : Coindesk]
