Diesel : le gouvernement va-t-il porter le coup de grâce ?

Le gouvernement pourrait prochainement aligner la TVA du diesel sur l'essence pour les flottes d'entreprises. Ces dernières restent encore très largement diésélisées, au-delà même de leur besoin d'usage réel. Si bien que ni les entreprises ni les associations "pro-diesel" ne s'opposent à ce dispositif, bien au contraire...
Nabil Bourassi
Tout le monde est d'accord pour opérer un rééquilibrage entre diesel et essence.
Tout le monde est d'accord pour opérer un rééquilibrage entre diesel et essence. (Crédits : © Eric Gaillard / Reuters)

C'est un peu la revanche de Delphine Batho. L'ancienne ministre de l'Environnement du premier gouvernement de Jean-Marc Ayrault a rendu les conclusions de la mission qui lui avait été confiée il y a un an par le gouvernement Valls. Entre autres propositions, elle recommande d'aligner les fiscalités du diesel et de l'essence pour les entreprises. Ségolène Royal, sa successeure au ministère, a annoncé qu'elle retiendrait cette proposition.

Du coût à la pompe à la TVA aux entreprises...

En 2012, Delphine Batho avait croisé le fer avec le ministre du Redressement productif de l'époque, le flamboyant Arnaud Montebourg qui plaidait alors la cause des constructeurs automobiles français. Celui-ci avait remporté le match, mais avait concédé un réajustement progressif des prix à la pompe. Cette fois, l'alignement des fiscalités de flottes d'entreprises pourrait avoir un impact autrement plus conséquent sur le marché.

Aujourd'hui, la TVA sur le diesel est quasi intégralement récupérée par les entreprises : 100% s'il s'agit d'un véhicule utilitaire, 80% si c'est un véhicule de tourisme. Ce régime est beaucoup moins avantageux pour les véhicules essence. Ce régime fiscal a ainsi favorisé la diésélisation du parc automobile des sociétés en France. D'ailleurs les ventes sont toujours aussi dynamiques puisque, sur les neuf premiers mois de l'année, plus de 86% des ventes aux entreprises ont été des véhicules diesel, d'après les chiffres de l'Observatoire du véhicule d'entreprise (OVE).

Les flottes favorables au dispositif proposé

Mais pour cet organisme, la proposition de Delphine Batho pourrait être bien accueillie par les flottes. Dans une interview au Figaro, Bernard Fourniou qui dirige l'OVE, a jugé que de nombreux gestionnaires de flottes optent pour le diesel en raison de ce dispositif fiscal, sans que cela soit pour autant un choix adapté à son usage. En mai déjà, Bernard Fourniou expliquait à La Tribune qu'"un taux de diésélisation de 90% était une anomalie". "En dessous de 20.000 km par an, il y a souvent un avantage, au regard du coût d'usage à choisir une motorisation essence", expliquait-il alors. "Plus d'une entreprise sur deux pense qu'aligner les avantages fiscaux entre les deux carburants est une bonne chose pour diversifier le parc automobile", observe-t-il.

L'association des diésélistes de France ne dit pas autre chose en prétendant défendre "depuis des années" un "rééquilibrage des taxes sur le carburant". Celui-ci doit permettre aux chefs d'entreprises, artisans, etc. de pouvoir adapter l'achat de leur véhicule de société en fonction de l'utilisation qu'ils en font. L'Association avait également défendu cette idée lors de son audition à l'Assemblée nationale le 3 février 2016", écrit l'association dans un communiqué.

Les entreprises se sont déjà tournées vers l'essence

D'ailleurs, les entreprises n'ont pas attendu ce dispositif pour commencer à se tourner vers l'essence. Ainsi, si les ventes de diesel ont augmenté de 8,2% sur les neuf premiers mois de l'année, celles de l'essence se sont envolées de 31,7% sur la même période.

Le marché du diesel est ainsi confronté à une véritable difficulté puisque les flottes représentent désormais la moitié du marché du neuf en France, contre 37% seulement en 2000. Elle explique en partie la baisse de la part de marché du diesel constatée sur le marché national (entreprises et particuliers confondus) depuis son pic de 2008 lorsqu'elle atteignait 77% des ventes. Depuis le début de cette année, la part de marché du diesel était de 58,2%, d'après les chiffres du CCFA, soit quasiment 20 points de moins.

Il faut néanmoins noter que la désaffection des entreprises sur le diesel ne s'est pas intégralement reportée sur l'essence : les ventes de voitures électriques ont bondi de 38% entre janvier et septembre pour atteindre 1,16% de part de marché, soit bien davantage que sur le marché national (0,8%). Le marché de l'électrique a profité de l'effondrement des ventes des hybrides de -17% depuis janvier, victime de la diminution de la prime de l'État début 2016.

Une problématique industrielle majeure pour les constructeurs

Pour les constructeurs automobiles, cette fiscalité changeante est une véritable plaie. Il faut des années, au moins quatre ans, pour développer une nouvelle motorisation et au moins autant d'années voire davantage pour amortir l'investissement. Autrement dit, la fiscalité changeante est un véritable piège à loups. D'ailleurs, Delphine Batho a proposé un alignement sur cinq ans des fiscalités de TVA. Par le passé, on a déjà vu des technologies s'envoler sur le marché avant de retomber comme un soufflet après une disgrâce fiscale. Il en fut ainsi pour le GPL par exemple qui se vendait à 50.000 unités par an en 2008 lorsqu'il était éligible au bonus écologique. Une aubaine qui a, depuis, totalement disparue puisque le GPL s'est vu retirer le bonus et ne s'est seulement vendu qu'à 1.500 unités en 2015.

La fiscalité est donc un très puissant levier sur les arbitrages sur les motorisations. Le gouvernement veut-il alors rééquilibrer le marché ou en finir avec le diesel réputé cancérogène? L'association des diésélistes de France rappelle qu'"en dépit de ce rééquilibrage le diesel restera toujours le meilleur compromis pour les grands rouleurs, car un véhicule diesel consomme 20 à 25% de carburant en moins qu'un véhicule essence de même cylindrée".

Emploi contre environnement

Chez les constructeurs automobiles, les salariés sont également inquiets des conséquences d'un changement de braquet sur le diesel. FO PSA vient ainsi de publier un communiqué pour "tirer la sonnette d'alarme".

"Le diesel est une technologie de pointe en constante évolution. Un moteur diesel consomme 25% de carburant en moins et émet 15% de CO2 en moins. La chasse au diesel est une aberration écologique, mais aussi industrielle" tempête Christian Lafaye, délégué syndical central Force Ouvrière PSA.

"Pour PSA, au niveau européen, ce sont 18.000 emplois qui sont dépendants du diesel. La menace sociale est immense, tout comme l'inquiétude des salariés" poursuit-il.

Le gouvernement français pourrait donc être bien averti d'ajuster sa partition s'il ne veut pas transformer le débat environnemental sur le diesel en controverse sociale...

Nabil Bourassi

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Commentaires 31
à écrit le 15/10/2016 à 17:34
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Diesel ou essence , dans tous les cas il s'agit de produits pétroliers importés de pays trop souvent discutables sur le plan de la démocratie ( Arabie Saoudite,Russie,...) Quant à l'anomalie fiscale du fameux gasoil qui règne depuis plusieurs décenn...

à écrit le 15/10/2016 à 10:58
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Pendant que notre gouvernement ne fait rien, les autres avancent. Les Chinois ont déjà pris beaucoup d'avance. Ils ont interdit les motos et scooter qui polluent enormement et les ont remplacé avec succès par des véhicules élécriques. Le parque des ...

le 15/10/2016 à 22:25
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@ Toto : vous exagérez, les aides pour les véhicules électriques y compris 2 roues sont très élevées en France et où l'on se place parmi les pays leaders en ventes par habitant. Les bornes de recharge arrivent rapidement. Il y a de multiples aides po...

le 28/10/2016 à 13:51
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Je suis tombé sur une pub chinoise, un petit véhicule électrique de la taille d'une 4l, 120 km d'autonomie, batterie comprise 6000€. Heureusement pas homologuée en France, ça pleurerait chez Renault et psa. Mais l'expérience électrique chez-eux est...

à écrit le 15/10/2016 à 3:52
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En complément de mon post plus bas : l'utilisation des matériaux composites va rapidement se généraliser dans l‘automobile à l’instar de ce qui s’est passé dans l’aéronautique. Partant du constat qu'une importante partie de la consommation d’un véhic...

à écrit le 14/10/2016 à 21:42
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Le débat sur la différence de consommation est biaisé. Si vous vous rappelez vos cours de chimie, la consommation doit s'évaluer par rapport à la masse et non au volume. Alors si un diesel consomme15% de moins c'est aussi parcequ'il est aussi 15% pl...

le 15/10/2016 à 13:47
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?????????

à écrit le 14/10/2016 à 19:30
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Pour information : - Le diesel rapporte moins à l'Etat que l'essence - Peugeot leader du moteur diésel bénéficiait d'une " aura" auprès de l'Etat, jusqu'à ce qu'il soit vendu au Chinois... L'Etat n'a donc plus beaucoup d'intérêts à défendre le m...

à écrit le 14/10/2016 à 17:13
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Achever, coup de grâce...que de grands mots pour justifier les grands maux provoqués par le diesel ! Plus rien ne justifie la fiscalité bienveillante accordée à ce carburants et tant pis pour les constructeurs qui n'ont pas encore compris qu'il était...

à écrit le 14/10/2016 à 15:07
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La réalité scientifique et technique doit primer pour avoir les meilleurs bilans sur tous les plans et orienter la politique. Les universités et intervenants de pointe sur ces secteurs dans le monde résument : pour les véhicules 2/5 places l'électro-...

le 14/10/2016 à 20:27
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Belle démonstration quant aux difficultés de l'hydrogène dont les problèmes de manipulation ne sont pas à négliger. Cependant l'apologie de l'électrique oublie toujours le problème de base, l'électricité s'obtient d'une source primaire quelle qu'elle...

le 15/10/2016 à 2:06
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@ E- : plus de 90 universités dans le monde ont travaillé et travaillent sur l'électro-solaire pour la mobilité en plus des programmes notamment européens. Voyez en particuliers les résultats de Bochum avec Thyssenkrupp et sa Sunriser, Eindhoven avec...

à écrit le 14/10/2016 à 13:37
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Le Diesel posant des problèmes majeurs de pollution et de santé publique il est en cours d'abandon partout dans le monde. D'ailleurs aux USAn en Asie et en Afrique non francophone la plupart des utilisateurs du Diesel sont des professionnels. Le nom...

le 15/10/2016 à 9:39
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Marousan@ Ce ne sont pas des combats d'arrière garde mais simplement l'evolution lente des technologies qui font que pour un consommateur il est préférable à ce jour d'acheter une voiture à moteur Diesel, plus performante et moins coûteuse en utilisa...

à écrit le 14/10/2016 à 12:39
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L'essence et le gasoil sortent à peu près au même prix de la raffinerie. C'est effectivement le niveau des taxes qui fait la différence a la pompe. Question : pourquoi alors faut-il aligner le niveau des taxes sur le produit qui en subit le plus ? On...

le 14/10/2016 à 13:38
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Absolument : alignement de l'Essence !!!!! sur celui du Diesel, assez ! ces alignements par le haut, de la fiscalité. et flèchage de toutes les taxes et contravention vers les DPTS qui ont en charge ! les routes. De meme que l'I.S.F créé pour finance...

le 14/10/2016 à 14:09
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La TICPE est la quatrième ressource de l'état avec 13.4 milliards d'euros (2014)... De plus, la TVA est assise sur le prix TICPE incluse. En alignant le TICPE du gasoil sur celle de l'essence, l'état perdrait encore en plus +/- 3 centimes par litr...

à écrit le 14/10/2016 à 12:07
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EN VERITE C EST TROP D ABUS DE TAXES SUR L ERNERGIE ? REMETRE L ENERGIE A PRIX COUTANT SERAIS PLUS SIMPLE POUR TOUS LE MONDE? ET FAIRE PAYEZ DES TAXES AUX PROCDUCTEURS DE PETROLE SERAIS PLUS LUCRATIF POUR FAIRE GAGNER TOUS LE MONDE? ERNERGIE MOINS C...

à écrit le 14/10/2016 à 11:55
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Qui nous proposera un jour, d’aligner la tva de l’essence sur celle du diesel ? Solution autrement intéressante pour les utilisateurs et qui aurait l’avantage de ne pas pénaliser les diésélistes et toute une partie de notre industrie déjà suffisammen...

à écrit le 14/10/2016 à 10:55
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Ils veulent qu'on achète des voitures essences. Au lieu de baisser la TVA sur l'essence ils augmentent la TVA sur le diesel. Toujours à vouloir plus d'argent pour payer les indemnités de ces députés, sénateurs, président de région... . C'est une hont...

le 14/10/2016 à 13:19
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C'est toujours à la hausse, ils ne font jamais à la baisse, faut gaver les copains.

à écrit le 14/10/2016 à 9:58
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Des voitures sans permis ont un moteur diesel. C'est une aberration due à la réglementation (qui je crois autorise des moteurs plus puissants pour les diesel). Elles devraient toutes être électrique.

à écrit le 14/10/2016 à 9:53
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Que d'approximations dans cet article... la TVA est la même pour l'essence et le gazole (20%), ce qui fait la différence entre les prix des 2 c'est la TICPE, environ 18ct moins élevée pour le gazole que pour l'essence. Ensuite, effectivement, le carb...

à écrit le 14/10/2016 à 9:18
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Oui un moteur diésel consomme moins mais par contre il est bien plus onéreux car sa technicité est supérieure à l'essence engendrant des frais d'entretiens bien plus importants. Contrairement à ce que l'on pourrait penser un moteur essence est pl...

le 14/10/2016 à 11:25
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Un moteur essence moderne consommant peu (Puretech de PSA, Ecoboost de Ford, Twinair de Fiat) embarque une technologie comparable à un diesel (moteur tri voire bicylindre, turbocompresseur, injection directe d'essence) La généralisation de l'injectio...

le 14/10/2016 à 12:15
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Dans le temps aussi le moteur diesel était lourd et increvable; et puis il y a eu les injections électroniques, les TDI, les HDI, les filtres à particules.... et ils sont devenus moins fiables mais on sort une puissance double pour la même cylindrée ...

le 14/10/2016 à 14:12
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Les moteurs essences actuels même 16 soupapes sont plus robustes que les moteurs diésels à injection directe, même les injecteurs sont devenus fragiles faut les supporter les 3600 bars de pression... Oui en effet avant l'air de l'injection directe...

le 14/10/2016 à 20:23
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Revenons un peu aux fondamentaux, que ce soit du diesel ou de l'essence le rendement final est d'autant meilleur que la température de combustion est élevée, que la pression à l'allumage est haute et que les pertes par frottement et par conduction/ra...

le 14/10/2016 à 20:52
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"Je ne pense pas que ce soit la solution d’appliquer la technologie du diésel à l'essence,"... et pourtant c'est ce qu'on fait dans les moteurs essence modernes downsizés que je vous ai cités. D'ailleurs si vous regardez la liste des motorisations du...

le 15/10/2016 à 18:48
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La mécanique je suis tombé dedans quand j'étais tout petit et je peux vous dire qu'il est bien plus facile de réparer un moteur 1.6 16S essence donc qu'un 1.4 dci. Il y a les mots et il y a la réalité. Pour réparer le moteur de la clio j'en a...

le 16/10/2016 à 0:23
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@citoyenblasé : un "simple" moteur 16 soupapes est déjà bien ancien (mon premier était une Opel Vectra de 1996 et la techno 16s avait déjà 2 ou 3 ans). Ce dont je parle ce sont les moteurs essence performants actuels, pas les pièces de musée. Et ques...

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