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En France, la taxe de séjour est réglée par le vacancier en plus du prix de l'hébergement au logeur, à l'hôtelier ou au propriétaire qui la reverse ensuite à la commune.
Airbnb
En 2022, si l'on en juge par les chiffres d'Airbnb, le tourisme en France a bien repris de jolies couleurs. La plateforme de locations touristiques aura en effet reversé 148 millions d'euros de taxe de séjour aux communes françaises en 2022, un montant en croissance de 60% comparé à l'année précédente.
De novembre 2021 à octobre 2022, les plus gros montants de taxe de séjour ont été collectés à Paris (24,3 millions d'euros contre 9,4 millions en 2021), Marseille (2,8 millions d'euros contre 1,9 million), Nice (2,4 millions d'euros contre 1,2 million). Près de 30% de la taxe de séjour collectée en France en 2022 l'a été au sein de communes rurales de moins de 3.500 habitants, soit une proportion stable - elle était de 29% en 2021.
« Ces grandes villes bénéficient ainsi du retour des voyageurs internationaux et des grands événements, qui attirent de nouveau les voyageurs sur leur territoire », souligne la plateforme qui réalise en France son plus gros chiffre d'affaires au monde après les Etats-Unis.
Airbnb indique travailler « avec des États membres de l'Union européenne et leurs autorités fiscales afin d'automatiser la collecte et le reversement de la taxe de séjour ». La plateforme indique par ailleurs communiquer « les revenus des hôtes à l'administration fiscale une fois par an depuis 2020 » et fournir aux municipalités, conformément à la réglementation en vigueur, « des données détaillées sur les séjours effectués » via son site, depuis novembre 2021.
En France, la taxe de séjour est réglée par le vacancier en plus du prix de l'hébergement au logeur, à l'hôtelier ou au propriétaire qui la reverse ensuite à la commune. Son niveau, fixé par les collectivités, va de 1% à 5% du prix hors taxe de la nuitée par personne. Ses recettes permettent aux collectivités locales de disposer de ressources complémentaires pour développer l'offre touristique sur leurs territoires.
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Tout n'est pas rose. De nombreuses villes se plaignent du développement des meublés touristiques via des plateformes comme Airbnb ou Booking qu'elles accusent d'être à l'origine d'une pénurie de logement pour la population qui vit dans ces communes à l'année, ou de l'accentuer. La ville de Paris ferraille par exemple de longue date contre les meublés touristiques. Après les grandes métropoles, de plus en plus de villes petites ou moyennes ont en France adopté des règles pour limiter leur expansion.
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En octobre 2022, un an après avoir durci son règlement vis-à-vis des plateformes comme Airbnb, la mairie dénombrait aujourd'hui 43.000 annonces déclarées de locations de meublés touristiques, contre 50.000 en 2020. « Cette baisse montre que notre politique sur le sujet porte ses fruits », affirmait Ian Brossat, l'adjoint (PCF) au logement de la ville, se réjouissant d'une situation « sous contrôle » malgré le retour des touristes à Paris.
Depuis 2017, les propriétaires de meublés touristiques doivent se déclarer auprès de la mairie pour obtenir un numéro d'enregistrement nécessaire à la location, dans la limite de 120 jours par an. « Il reste du travail », reconnaissait l'élu. « Sur toutes les annonces, près des trois quarts concernent des résidences principales, mais il reste environ 25% - soit 9.000 annonces - qu'il faut ramener vers le marché locatif principal ».
Afin de lutter contre ces locations de courte durée et les plateformes comme Airbnb ou Booking, la Ville de Paris dispose également d'un bureau de la protection des locaux d'habitation pour traquer les propriétaires en dehors des clous, qui avait l'année dernière encore durci ses règles. Sur les neuf premiers mois de l'année 2022, la municipalité a dressé 173 amendes envers des particuliers, pour un montant atteignant près de 1,5 million d'euros, auxquelles il faut ajouter 42 jugements sur le respect du code du tourisme et 134.465 euros d'amende, ainsi qu'une condamnation de la plateforme NY Habitat à une amende de 345.000 euros. La mairie, qui a aussi soumis à une autorisation préalable les transformations de commerce en rez-de-chaussée en meublés touristiques, constate une « forte augmentation » des demandes en la matière depuis, mais révèle pour l'heure avoir éconduit 80% des demandes (59 refus sur 73 décisions rendues).
(Avec AFP)
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