Budget européen : pourquoi Hollande va devoir lâcher sur la PAC

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François Hollande, à l'époque candidat à la présidentielle, avait effectué une longue visite au 49e Salon international de l'Agriculture, le 28 février 2012. Copyright/REUTERS/Jacky Naegelen
François Hollande, à l'époque candidat à la présidentielle, avait effectué une longue visite au 49e Salon international de l'Agriculture, le 28 février 2012. Copyright/REUTERS/Jacky Naegelen (Crédits : (c) Copyright Thomson Reuters 2012. Check for restrictions at: http://about.reuters.com/fulllegal.asp)
Les marges de manoeuvre du président français pour négocier la contribution du pays lors du sommet européen sur le budget de l'Union qui s'ouvre jeudi sont étroites. En particulier, sur la politique agricole commune (PAC), dont la France est le premier bénéficiaire, dossier sur lequel Paris risque d'être isolé.

La semaine dernière, l'Elysée avait annoncé la couleur : la défense de la Politique agricole (PAC) restait l'alpha et l'oméga de sa politique sur le budget européen. Fort de quoi la proposition mise sur la table par le président du conseil européen Herman van Rompuy pour la période 2014-2020 ne constituait « en aucun cas une base de négociation » puisqu'elle coupait encore un peu dans les crédits de la sacro-sainte PAC.

A sa manière, Paris, qui aime tellement rappeler les épaisses lignes rouges britanniques , marquait la sienne. Pourtant cette assertion est déjà démentie dans les faits. La discussion va bel et bien s'ouvrir ce jeudi à la première heure sur la base de la proposition van Rompuy. Elle ne mécontente d'ailleurs pas que la France. « A ce stade tout le monde est mécontent, ce qui nous donne donc l'impression qu'on n'est pas si loin d'un compromis », remarquait avec malice un haut fonctionnaire. Certes, mais pour Paris, la partie, qui a toujours été difficile, s'annonce cette fois-ci particulièrement serrée, pour plusieurs raisons.

1. Van Rompuy a mis Hollande en porte-à-faux

Il n'est pas étonnant que la base de travail proposée par le président du Conseil ait agacé Paris, car elle oblige la France à demander deux choses contradictoires. Premièrement, le rétablissement des crédits agricoles au niveau de ce que proposait la Commission européenne (déjà en légère baisse), ce qui suppose de trouver ailleurs les 25 milliards d'euros de coupes supplémentaires demandées par van Rompuy et environ autant qui seront nécessaires pour atteindre un montant final acceptable (environ 960 milliards d'euros contre 985 milliards d'euros). Autrement dit,  cela fait 50 milliards d'euros à ventiler sur d'autres politiques.

Deuxièmement, Paris veut ralentir la hausse de sa contribution relative au budget qui croit mécaniquement sous l'effet des « rabais » obtenus au fil des ans par Londres, Berlin, La Haye, Stockhom et Vienne. Sachant que, par hypothèse, dans une négociation budgétaire, tout le monde tente d'en avoir plus pour son argent, on voit mal par quel tour de passe-passe François Hollande pourrait arriver à obtenir les deux. Van Rompuy le met donc en situation de choisir entre sa contribution et la PAC.

2. L'?il inquiet des marchés

Or la France a un talon d'Achille : sa crédibilité écornée vis-à-vis des investisseurs qu'est venue confirmer la perte de son triple A cette semaine. Comme le rappelait un diplomate à la veille du sommet, « il faut emprunter sur le marché chaque euro de la contribution nette ». C'est pourquoi, selon un observateur peu charitable du jeu européen : « Si les taux français augmentent de quelques points de base, on peut parier qu'Hollande s'empressera de signer des deux mains. » On n'en est certes pas là mais cette fragilité est un paramètre de la négociation.

3. L'absence de position franco-allemande

C'est suffisamment rare pour le remarquer, pour ce sommet, François Hollande et Angela Merkel n'ont pas sacrifié à l'exercice de la lettre commune qui jette traditionnellement les bases d'un compromis. Angela Merkel et François Hollande sont d'accord sur une chose : la nécessité de comprimer le budget, mais cet objectif, largement partagé par les autres pays, ne justifie pas de « deal » particulier sur la PAC. Certes, Berlin veut maintenir celle-ci mais n'a jamais dit en faire une ligne rouge. Les Allemands, contrairement aux Français, ne sont pas à un euro près.

Surtout, les deux capitales sont divisées par la posture britannique. La menace du veto anglais a fait surgir la possibilité de renoncer au « cadre pluriannuel » de 7 ans pour se replier sur des budgets annuels, plus faciles à adopter, à partir de 2014. Paris a fait savoir que si elle ne privilégiait pas cette option, elle ne se l'interdisait pas. Or pour Berlin, celle-ci présenterait un problème majeur : la disparition de l'essentiel de son rabais, juridiquement lié au cadre pluriannuel, soit 2 milliards d'euros par an.

Résultat, le clivage entre d'un côté les « payeurs » nets comme la France, l'Italie ou l'Allemagne, et de l'autre les « bénéficiaires » nets comme les pays d'Europe centrale est brouillé, ce qui crée une situation plus propice à la formation de coalitions inattendues et empêche Paris de s'abriter derrière la menace de veto britannique, sans pour autant lui garantir d'alliés.

4. La défense de la PAC de plus en plus difficile

« Les agriculteurs français ne doivent pas être la variable d'ajustement de la négociation », entend-on à Paris. Mais la défense de la PAC devient un exercice de plus en plus difficile, année après année, la France adoptant systématiquement dans les négociations de réforme les positions les plus conservatrices.

A Bruxelles les langues commencent à se délier, y compris du côté des lobbys agricoles où l'on admet que la masse des subventions agricoles a parfois été un frein à l'adaptation aux nouvelles données du marché. « On a changé de monde... Il faut désormais faire le deuil des aides », explique un professionnel, pour qui l'explosion de la demande mondiale a donné un coup de vieux à la PAC.

Sans compter que le système actuel consistant à verser des aides indépendantes de la production sur une base historique est largement jugé inéquitable et a de toute façon été conçu comme un régime transitoire. Pour les pays scandinaves ou le Royaume-Uni, la position strictement défensive de Paris, qui reçoit à peu près 20% des aides à l'agriculture, est inadmissible.

L'exercice qui s'ouvre jeudi s'annonce donc éminemment périlleux pour le président français qui ne peut avoir recours à Bruxelles, comme dans le champ national, à l'argument d'autorité mais va devoir trouver des alliés et pour ce faire des concessions. Le sommet de cette semaine apparaît comme un tour de chauffe plus qu'autre chose. Il n'est pas rare que le marathon budgétaire dure plusieurs mois.

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Commentaires
a écrit le 25/11/2012 à 12:05 :
c'est sego ou martine
a écrit le 25/11/2012 à 12:04 :
oh la grosse vache marron
a écrit le 25/11/2012 à 8:21 :
Allez sur pac .gouv vous aurez des surprises.
a écrit le 25/11/2012 à 8:13 :
Qui roule en BMV et autres voitures haut de gamme?
a écrit le 22/11/2012 à 15:00 :
L' agricultue française est une industrie, une très grosse qui fonctionne avec beaucoup de subventions (façon Grèce). Il faut faire un ratio entre les sommes percues
et les emplois crées. Sans oublier que la planète va manquer de nourriture,.... C'est une richesse qu'il ne faut pas oublier.
a écrit le 22/11/2012 à 11:50 :
La faiblesse de notre agriculture entretenue par certains qui y trouvent leurs interets vient entre autre des filières qui ne sont pas assez puissantes face à leurs concurrents étrangers .Entre élevage /production , abattage /transformation et commercialisation vous avez un éclatement des intervenants sur les marchés qui déséquilibre offre et demande à l'avantage de cette dernière qui en profite pour faire pression sur les prix .Là où une filière est puissante il y a équilibre offre/demande .
a écrit le 22/11/2012 à 11:23 :
Les subventions ont tendance a ralentir l'adaptation des entreprises et a un gaspillage pour motiver le montant de la suivante! Ces subventions faussent la concurrence! Le travail des lobbies se fait au interêt des plus riches, des moins respectueux de l'environnement et avantages les ressources délocalisés!
a écrit le 22/11/2012 à 11:03 :
Si Hollande s'attaque à la PAC, notre avenir est sans avenir, il ne restera plus grand chose de la France. Les secteurs majors de notre excédent commercial sont l'aéronautique, le luxe, et la filière agroalimentaire constamment attaquée par la gôche qui prône une petite agriculture bio à l'ancienne qui n'est pas exportable car de faible rendement. Mais le plus marrant ce sont les critiqueurs de 4x4. Les agriculteurs sont souvent seuls, alors qu'autrefois il y avait une dizaine de personnes sur la propriété familiale. Comment surveiller des troupeaux de vaches, des champs de blé sans auto, en vélo?
Réponse de le 22/11/2012 à 11:41 :
Non mais faut arreter y a 4*4 et 4*4 je vis en Beauce et leur 4*4 vu que ce sont des Cayenne, des Q5 ou Q7 et autre merco.... C est ni pour surveiller le betail, ni leur culture!!!!! faut arreter de prendre les gens pour des cons!!!! Si y a suppression de la PAC il y aura d une part concentration des exploitations pas disparitions, il y aura les industrie aggro-alimentaire qui auront en face un nombre restreint d exploitant qui pourront negocier aux mieux!!!! La subvention quand elle entretient une rente et n encourage plus a la recherche de rentabilite est mauvrais donc a SUPPRIMER!!!!!!!
Réponse de le 22/11/2012 à 14:00 :
L'agriculture française ne se limite pas qu'à la BEAUCE que je sache....
Réponse de le 22/11/2012 à 14:07 :
Justice allez dire ça aux agriculteurs américains ,aux producteurs de coton entre autre ,eux c'est sur ils ne faussent pas la concurrence internationale en étouffant les producteurs africains !!!!!!
Réponse de le 22/11/2012 à 14:19 :
ce n est pas parce que les autres font de la M.... qu on doit faire pareil!!!!
Pour Tom le bassin cerealier, principaux allocateire de la PAC c est la Beauce et la Sologne!
a écrit le 22/11/2012 à 10:58 :
effectivement les grands profiteurs de la pac ont été les agriculteurs français. Il nous faut trouver un autre moyen de les soutenirs sans etre accusé de retablir les frontieres. Pour l'elevage on pourrait par exemple interdire les transports"indignes" des animaux et imposer un abbatage pres des consommateurs "pour raison sanitaire"
Réponse de le 22/11/2012 à 11:43 :
Sauf qu'il en est des petits abattoirs comme des petits hopitaux .....ils ferment .
Réponse de le 22/11/2012 à 13:26 :
ils ne demandent qu'à réouvrir mais manquent de travail.
a écrit le 22/11/2012 à 10:40 :
J'espère que nos éleveurs de bovins corses ne vont pas perdre leurs subventions, ce serait dramatique pour cette grande région d'élevage....
Réponse de le 22/11/2012 à 15:53 :
il reste l elevage de 4*4 et de fusils
Sans compter avec la tonte du pinzutu (autrement dit du con de francais)
a écrit le 22/11/2012 à 10:25 :
Hollande a déjà lâché ceux qui l'ont élus alors la PAC comme le reste c'est cadet de ses soucis. Ce qui l'intéresse c'est d'être président.
a écrit le 22/11/2012 à 10:02 :
Petites précisions à l'attention de certains commentateurs : les exploitations allemandes et anglaises étant plus grandes en moyennes que les françaises ce sont elles qui perçoivent les sommes les plus importantes, par ailleurs la reine d'Angleterre comme le prince de Monaco perçoivent également des subventions agricoles !!!! .Sans les subventions agricoles 90% des exploitations disparaissent avec les emplois qui vont avec mais comme il faudra bien se nourrir nous devrons importer ....et en suivant se raisonnement nous pouvons également supprimer les subventions à la ratp,la sncf, à la sécu aux chantiers navals etc....
Réponse de le 22/11/2012 à 10:34 :
Euh tu rigole la???? c est bien connu que le grenier a grain de l europe est LA FRANCE et ce depuis tres longtemps!!!!! de plus si on supprime la PAC c est pour TOUT le monde!!! et c est souhaitable, comme supprimer toute subvention inefficace!!!!
Petit rappel il a 10 ans le leader du photo-voltaique etait Francais, secteur en plein boom n est ce pas????, faute de subvention la derniere usine a FERME.... sur les 10 leader Mondiaux 8 sont chinois, le 9 US et le 10eme Allemand en train de se faire bouffer par les chinois!!!! pendant ce temps on a continue a subventionner a fond perdu l agriculture, la siderurgie, automobile..... bref des industries d hier au lieu de former les salaries au industries donc aux emploies de demain...... Et aujourd hui on se plaint des importation agricole de l est, des importations de produits manufactures Chinois et asiatiques, des autos Allemande et Coreennes... Pendant que les autres ont avance nous on a freiner toutes reformes, toute innovations!!! Donc oui nous serons majoritairement racheter pas des multinationnales etrangeres, nottement ces chinois qui font tant peur!!!!! Mais la responsabilité de Cela, pour l europe et encore plus la France c est nous meme!!!! aves speciale dedicaces a tous les post 68ard, papy-boomer, gouvernement....... VOUS AVEZ CONDUIT LA FRANCE DANS LE MUR, mais ce sont le generation d apres qui vont le payer!!!!
Réponse de le 22/11/2012 à 10:53 :
La Pac ne concerne pas uniquement les céréaliers mais toutes les cultures et tous les types d'élevages .
Réponse de le 25/11/2012 à 8:30 :
je rigole il y a 10 ans les leaders de la photovoltaique etaient des allemandes.les chinois produisent avec des utiles et appareillages allemand et surtout dans des usines allemandes.
a écrit le 22/11/2012 à 9:35 :
Et alors???? La pac ne sert qu a nourrir grassement une caste de cerealiers qui ne vit que de subvention!!!!! Oui a la suppression de la PAC dans sa totalité!!!!!!
Combien je vois de "paysan" beauceron et sologno rouler dans le dernier 4*4 mitsu ou mercedes, et en cherchant bien ils vous disent que c est finance par la PAC.... Pareil pour leur machine agricole 'Moissoneuse" qu il ne veulent mutualiser..... Pire ben souvent ces meme "nantis petit roitelet" sont souvent maire de leur commune et refuse toutes reforme!!!! Vite que ces exploitations soient rachetees par Danone ou Nestle !!! ils n auront que ce qu ils meritent
Réponse de le 22/11/2012 à 10:08 :
Pas faux cependant si on réduit les subsides de la PAC la France sera vraiment le dindon de la farce budgétaire européenne en terme de contribution nette. Compliqué car en effet ce subventionnement est malsain.
Réponse de le 22/11/2012 à 10:26 :
Pas forcement, prenons l exemple flagrant du lait autre "pleureurs professionnels" aujourd hui avec la fin des quotas et donc la liberalisation du marche on voit arriver en France du lait Scandinave bio et moins cher, pourquoi??? Parce que ces exploitations scandinaves se sont servi des subventions pour moderniser et "verdiser" leur production alors que les notres ont fait comme les cerealiers!!!!! De plus cette pac pour les cereales sont versee a la TONNE, effet pervers comme ils produisent beaucoup et pas forcement un grain de qualite les "cours avaient tendance a baisser" je dis avaient car dernierement, comme les petrolier on a bien vu qu ils repercutaient bien vite la hausse des cours mais pas les baisses!!!! Donc je persiste que toutes ces exploitations soient rachete par Danone et Nestle!!!!!!!! En tant que bonne gestionnaires (et oui rappelons quand qu ils sont leader de leur secteur) ils diront il me faut X tonne + ou - 10% de Grain qualite AAA, tant pour le AA......
Réponse de le 22/11/2012 à 11:48 :
Encore une fois d'accord d'accord sur le constat (une partie de la filière ne s'est pas adaptée confortée dans son immobilisme par les quotas et les subventions) mais si on gratte sur la PAC il nous faut rejouer le "I want my money back" de Thatcher.
Réponse de le 22/11/2012 à 12:02 :
Ah mais la on est d'accord on supprime la PAC opn reduit bien sur la contribution Francaise au budget europeen et dans le meme temps on demande a l allemagne nottement d augmenter la sienne pour subventionner la modernisation de l elevation de gamme de nos industries d avenir pour creer les emplois de demain. Ce n est qu un juste retour des choses
Réponse de le 17/03/2013 à 15:30 :
Jalousie quand tu nous tiens...
a écrit le 21/11/2012 à 20:13 :
il faut taxer la bouse de vache , elle produit des effets de serres et participe au rechauffement de la planéte
Réponse de le 22/11/2012 à 10:46 :
Ce n'est pas la bouse qui produit des gaz à effets de serres .Dans un premier temps nos éminents spécialistes avaient commencé par accuser les flatulences !! ( pets ) puis ils se sont ravisés en disant qu'en fait ce sont les rots qui sont en cause !!!! Une chose est sur le ridicule ne tue pas !!!
Réponse de le 16/12/2012 à 9:20 :
il faudrait d'abord que toutes les aides indirectes dont la pac soient incluses dans le calcul du BIC (car sauf
erreur toutes ces aides ne sont pas imposables) donc faibles revenus déclarés peu d'impots droit aux aides
sociales et l'on pleure à nouveau que l'on perçoit une petite retraite-------------!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
c'est une profession qui travaille beaucoup et souvent deux fois 35 hrs!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
a écrit le 21/11/2012 à 19:09 :
Est-il vraiment utile de nourrir des gens comme Bové par des subventions qui seraient largement plus utiles ailleurs pour préparer le monde de demain...
Certes, le moment n'est pas bon, mais ce n'est jamais le bon moment...
a écrit le 21/11/2012 à 18:24 :
c'est un faible , et son équipe aussi
a écrit le 21/11/2012 à 18:17 :
Les agriculteurs français vont s'en prendre plein la tête puisqu'ils ont, pour défendre leurs intérêts, M.Hollande. C'est sûr qu'il n'y a pas plus mauvais choix !
Réponse de le 22/11/2012 à 9:44 :
Il faudrait expliquer pourquoi les "agriculteurs français" ont besoin de plus d'aides que les Allemands quand on s'aperçoit que quantité de denrées alimentaires de nos boutiques sont importées d'Allemagne (lait, viande,...) ?!
Réponse de le 22/11/2012 à 17:47 :
c'est pas faux
a écrit le 21/11/2012 à 18:06 :
De toutes façons il a l'habitude de lâcher sur tout depuis bien longtemps
Réponse de le 21/11/2012 à 18:35 :
Le Figaro annonce que François recule sur la liberté de conscience qu'il venait d'annoncer hier concernant le mariage gay. En reculant, il faut qu'il fasse attention à ses arrières.

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