Le procès du Sentier II devra trancher sur le délit de blanchiment

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Une chose est sûre, la Société Générale se serait volontiers passée de la concomitance de ses pertes faramineuses et de l'ouverture depuis hier du procès du Sentier II. Daniel Bouton et la Société Générale vont comparaître devant la 11e chambre du tribunal correctionnel pour blanchiment aggravé lors d'un procès fleuve qui durera jusqu'au mois de juillet.Cette affaire, qui remonte à cinq ans, porte sur une vaste opération de blanchiment d'argent à partir d'un trafic de chèques entre la France et Israël de 1996 à 2001. À l'issue de l'instruction menée par Isabelle Prévost-Desprez puis par Xavière Simeoni, 138 personnes physiques et quatre banques en tant que personnes morales - Société Générale, Société Marseillaise de Crédit, Barclays France et Banque nationale du Pakistan - ont été renvoyées en correctionnelle.L'instruction de ce dossier a commencé en 1998. Un an auparavant, en enquêtant sur une escroquerie au préjudice de plusieurs banques françaises impliquant plusieurs commerçants du quartier du Sentier à Paris, la brigade financière avait découvert un circuit de blanchiment passant par Israël. Et c'est sur ce chapitre-là que des banques et certains de leurs dirigeants se retrouvent au tribunal. Les fraudeurs ont détourné à leur profit le système de banque correspondante (correspondent banking). Cette fonction d'intermédiaire consiste à traiter des chèques encaissés à l'étranger et tirés sur des comptes domiciliés dans des banques exerçants en France. Dans le " Sentier II ", des chèques émis en France ont été endossés par des bureaux de change en Israël qui ont remis des espèces au porteur du chèque. Ensuite, ces chèques ont été présentés par les établissements bancaires israéliens à leurs banques correspondantes, en l'occurrence la Société Générale, la Marseillaise de Crédit... Ce circuit a permis de dissimuler de la fraude fiscale, des abus de biens sociaux, des chèquesvolés.Le procès qui s'ouvre n'a pas fini d'alimenter des débats dans le monde bancaire. On voit mal comment un dirigeant de banque pourrait contrôler les millions de chèques qui transitent par le correspondent banking. Mais surtout, dans cette affaire les divergences d'interprétation entre le procureur de la République et les juges d'instruction, ont été profondes. Au mois de juillet 2006, le procureur concluait pour la Société Générale, " que les faits de blanchiment n'apparaissaient pas assez établis en tant que personnes morales et physiques " et qu'elles " devaient bénéficier d'un non-lieu ". Le parquet estimait que l'intention de blanchiment n'avait pas été révélée. Or, selon l'un des fondements du Code pénal, l'article 123-1 : " il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre ". Dans son ordonnance de renvoi quelques semaines plus tard fin juillet 2006, la juge d'instruction a expliqué que la Société Générale avait été alertée à plusieurs reprises entre 1998 et 2002 sur des circuits de blanchiment utilisant le système de banque correspondante de la Société Générale. Pour la juge, la connaissance d'un circuit de blanchiment et l'absence de vigilance constituent un délit de blanchiment. Le tribunal correctionnel devra trancher sur cette question.

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