VTC: "L'annonce de notre mort est très exagérée"

On prête à Mark Twain, Bernard Shaw et à d'autres, cette citation: "L'annonce de ma mort est tout à fait prématurée."
Un texte d'Opinions de Didier Théophile daté du 30 septembre annonce donc la disparition des VTC suite à la loi du 18 Septembre, qu'on n'ose plus appeler « Loi Thévenoud ».

Les assertions spectaculaires ne faisant pas toujours bon ménage avec la finesse de l'analyse, essayons donc de clarifier les choses.

Cette nouvelle loi présente deux caractéristiques:

1. D'être en effet favorable aux taxis. De ce point de vue, le gouvernement a peu montré l'envie d'agir selon ses intentions exprimées et on sait déjà qu'il en sera de même pour l'ensemble des professions réglementées. On aimerait d'ailleurs entendre M.Théophile à propos des avocats...

2. D'être absconse, peu lisible. Pour tout dire, le temps des députés a été utilisé afin de voter des mesurettes incompréhensibles pour le commun des mortels. Avec procédure d'urgence qui plus est; tant il était clair que la question de la couleur des taxis ne pouvait pas attendre.

Une mauvaise loi, certes...

C'est une mauvaise loi c'est entendu, mais elle n'a pas les conséquences tragiques que certains, comme Monsieur Théophile, lui prêtent.

Reprenons les points soulevés dans l'article ci-dessus mentionné.

Inscription des sociétés de VTC sur un registre national: Le système remplace un organisme équivalent qui dépendait d'Atout France. Il y a bien sûr une question de vitesse de mise en place - qui nous inquiète -, mais cela ne change pas grand chose en principe sur le long terme.

Aptitude professionnelle des chauffeurs VTC:  Cela existe déjà avec l'obligation d'une formation de 250 heures. Les décrets d'applications nous diront ce qui change exactement, peut-être rien.

Interdiction du co-voiturage déguisé: Les chauffeurs doivent être des professionnels soumis aux autorisations réglementaires. Ce n'est en aucun cas un problème pour les VTC dont les chauffeurs ne sont précisément jamais des particuliers. Bref, rien à voir avec la question des VTC.

Interdiction de la maraude électronique:  Revenons au texte. "Est interdit [...] le fait d'informer un client, avant la réservation mentionnée au [...], quel que soit le moyen utilisé, à la fois de la localisation et de la disponibilité d'un véhicule". La restriction est très précise. Absurde, scandaleuse certes, mais elle n'empêche en rien de fournir un service de VTC. Il suffit par exemple d'indiquer la capacité à servir en x minutes sans préciser l'emplacement précis du véhicule disponible.

L'obligation d'un retour au siège de l'entreprise

Retour au siège entre deux courses: C'est la plus contestable de toutes les dispositions bien sûr. Là encore le texte: "Dès l'achèvement de la prestation commandée au moyen d'une réservation préalable, le conducteur d'une voiture de transport avec chauffeur dans l'exercice de ses missions est tenu de retourner au lieu d'établissement de l'exploitant de cette voiture ou dans un lieu, hors de la chaussée, où le stationnement est autorisé, sauf s'il justifie d'une réservation préalable ou d'un contrat avec le client final".

Deux éléments altèrent néanmoins la dangerosité de cette obligation :
1. Les exceptions exprimées en fin de phrase, prises littéralement, sont très permissives. Les décrets d'application tenteront peut-être de boucher les trous mais ils ne peuvent, sous peine d'être annulés en Conseil d'Etat, changer le sens de la loi.
2. On peut douter de l'applicabilité, voire de la constitutionnalité d'une interdiction de présence sur la voie publique

Obligation de proposer des forfaits. C'est déjà le cas aujourd'hui et c'est plutôt un avantage compétitif car les clients préfèrent les forfaits. SnapCar a vu par exemple un très fort accroissement de la demande lorsque nous les avons introduits.

Les VTC sont là pour longtemps!

Nous sommes les premiers à dénoncer un texte mal ficelé dont l'unique objectif est de calmer les taxis - combien de temps ?
Nous sommes irrités par les multiples entraves mises au développement d'une activité vertueuse, créatrice d'emplois et contribuant à une véritable politique de mobilité urbaine; il n'y a cependant pas lieu de céder à la facilité de formules lapidaires du style « l'arrêt de mort des VTC déjà signé ».

N'en déplaisent aux Cassandre, les VTC sont là pour longtemps.