Twitter devra aider à identifier les auteurs de tweets racistes

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Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a décidé jeudi que la plateforme de microblogging américaine devrait coopérer pour divulguer l'identité des auteurs de tweets antisémites ou racistes.

La justice a tranché. Twitter doit désormais rendre publique l'identité des auteurs de tweets antisémites ou racistes, comme l'a indiqué jeudi le tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Le juge des référés Anne-Marie Sauteraud a ainsi estimé qu'il existait "un motif légitime" pour les associations d'obtenir les données demandées. Elle a notamment souligné que "les règles de Twitter indiquent que 'les utilisateurs internationaux acceptent de respecter toutes les lois locales concernant la conduite en ligne et le contenu acceptable'".

Les associations en colère

La plateforme de microblogging américaine avait été assignée en référé (procédure d'urgence) par l'Union des étudiants juifs de France (UEJF), SOS Racisme, l'association J'accuse!...action internationale pour la justice, le Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Mrap) et la Licra. La cause du litige : la diffusion en octobre dernier de tweets antisémites reprenant les mots-dièse #unbonjuif et #unjuifmort. Le réseau social avait retiré ces tweets litigieux, mais n'avait cessé d'attiser la polémique avec, depuis, d'autres tweets reprenant les mots-clef #unbonnoir et, début janvier, #siJetaisNazi.

Les associations souhaitaient que le réseau divulgue les coordonnées des auteurs de ces tweets litigieux, afin de pouvoir les poursuivre devant les tribunaux pour "faits d'incitation à la haine raciale et apologiede crimes contre l'humanité".

Un bureau à Paris

Mais Twitter refusait catégoriquement de coopérer avec la justice française, sous prétexte que la plateforme américaine ne relevait pas du droit français. Les avocats des parties plaignantes n'avaient cependant pas omis de mentionner que Twitter semblait tenter de se dérober aux obligations juridiques françaises alors que le réseau a justement ouvert un bureau à Paris en décembre dernier. 

Le juge des référés a également ordonné au réseau social américain "de mettre en place dans le cadre de la plateforme française" un dispositif "facilement accessible et visible" afin de permettre aux utilisateurs de signaler des contenus illicites de ce type. En revanche, elle a rejeté la demande du Mrap portant sur les mots-clés #simonfilsestgay, considérant que "cette association n'est pas recevable à agir contre l'homophobie" et #simafilleramèneunnoir, estimant que "les messages litigieux ne sont pas suffisamment déterminés".
 

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Commentaires
a écrit le 24/01/2013 à 19:06 :
Il suffit desormais de "twitter" depuis un pays libre via un proxy: USA, Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, etc...
a écrit le 24/01/2013 à 18:46 :
Qu'on arrête de nous parler d'antisémitisme! C'est à croire que les autres formes de discriminations sont de valeur moindre. Il y a en marre de la dictature sioniste qui fragilise notre République. Si des citoyens français pensent être juif avant d'être français qu'ils retournent sur la Terre promise!
Réponse de le 24/01/2013 à 19:08 :
C'est a ce demander qui fait les lois et dirige la France.
Réponse de le 24/01/2013 à 21:28 :
Je suis pour la liberté d'expression et contre tous les préjugés. Ceci posé, il faut bien constater une concurrence entre les victimes, prévue par l'auteur de la Généalogie de la morale et expliquée par René Girard.
Il n'y a pas de dictature sioniste mais force est de constater que les Juifs sont plus protégés que les autres victimes. A mon avis, il faut y voir un remord pour ne pas les avoir protégé du génocide commis par les nazis. Mauvais esprit : il est plus facile d'avoir des remords, et surtout pour les fautes des autres, par exemples de ses ancêtres, que de se battre contre les abus du présent.
Ainsi, certains ont des remords si forts pour l'antisémitisme de leurs ancêtres qu'ils dédouannent Israël de tous ses torts. D'autres se sentent si coupables de la colonisation qu'ils accusent le même Etat de tout...
Impartialement, je trouve un peu indécentes les leçons de morale quand les agissements de nos ancêtres ont condamné Israëliens et Palestiniens à se déchirer.
Je dirais que pour trouver une solution à ce conflit, il faudrait que les partisans de chaque camp essaient de se mettre à la place de leurs adversaires...
On le fait toujours à la guerre pour anticiper les actions de l'ennemi, il faudrait aussi y penser pour la paix.
Est-ce que je fais la morale ? Pas trop hypocritement, j'espère...
Et d'autant moins que je trouve la situation si inextricable que je ne me donne guère personnellement la peine de lire sur le proche-orient.
A l'impossible nul n'est tenu, n'est-ce pas ?
Et puis, quand on n'a pas d'implication émotionnelle là-dedans, on trouve qu'il y a des sujets plus interressants.
Comme la liberté d'expression.
Quelqu'un sait-il si des livres ont été écrit sur le sujet ?
a écrit le 24/01/2013 à 18:24 :
Heureusement l'article precise bien que l'antisémitisme doit être différencié du racisme. C'est bien plus grave.
a écrit le 24/01/2013 à 17:25 :
le racisme doit etre combattu dans les faits mais pas par des lois memorielles et des lois antiracistes limitant la liberté d'expression meme si celle-ci conduit certains à dire des horreurs. Vive le premier amendement americain que toute l'europe devrait appliquer : son exemple montre qu'il n'a pas empeché un president noir d'etre élu
Réponse de le 24/01/2013 à 17:53 :
tout a fait.

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