La justice a tranché. Twitter doit désormais rendre publique l'identité des auteurs de tweets antisémites ou racistes, comme l'a indiqué jeudi le tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Le juge des référés Anne-Marie Sauteraud a ainsi estimé qu'il existait "un motif légitime" pour les associations d'obtenir les données demandées. Elle a notamment souligné que "les règles de Twitter indiquent que 'les utilisateurs internationaux acceptent de respecter toutes les lois locales concernant la conduite en ligne et le contenu acceptable'".
Les associations en colère
La plateforme de microblogging américaine avait été assignée en référé (procédure d'urgence) par l'Union des étudiants juifs de France (UEJF), SOS Racisme, l'association J'accuse!...action internationale pour la justice, le Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Mrap) et la Licra. La cause du litige : la diffusion en octobre dernier de tweets antisémites reprenant les mots-dièse #unbonjuif et #unjuifmort. Le réseau social avait retiré ces tweets litigieux, mais n'avait cessé d'attiser la polémique avec, depuis, d'autres tweets reprenant les mots-clef #unbonnoir et, début janvier, #siJetaisNazi.
Les associations souhaitaient que le réseau divulgue les coordonnées des auteurs de ces tweets litigieux, afin de pouvoir les poursuivre devant les tribunaux pour "faits d'incitation à la haine raciale et apologiede crimes contre l'humanité".
Un bureau à Paris
Mais Twitter refusait catégoriquement de coopérer avec la justice française, sous prétexte que la plateforme américaine ne relevait pas du droit français. Les avocats des parties plaignantes n'avaient cependant pas omis de mentionner que Twitter semblait tenter de se dérober aux obligations juridiques françaises alors que le réseau a justement ouvert un bureau à Paris en décembre dernier.
Le juge des référés a également ordonné au réseau social américain "de mettre en place dans le cadre de la plateforme française" un dispositif "facilement accessible et visible" afin de permettre aux utilisateurs de signaler des contenus illicites de ce type. En revanche, elle a rejeté la demande du Mrap portant sur les mots-clés #simonfilsestgay, considérant que "cette association n'est pas recevable à agir contre l'homophobie" et #simafilleramèneunnoir, estimant que "les messages litigieux ne sont pas suffisamment déterminés".
Twitter devra aider à identifier les auteurs de tweets racistes
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