Taxe sur les riches : le petit oubli du gouvernement qui peut coûter cher

Si elle reste en l'état, la nouvelle taxe sur les hauts revenus ne tiendra pas compte des gains réalisés sur un PEA. Une sacrée différence...

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La future taxe sur les très hauts revenus que le budget pour 2012 devrait instaurer pour deux ans fait l?objet d?âpres négociations autour de son taux et des seuils qui en déclenchent l?imposition. Pourtant, les députés devraient regarder d?un peu plus près son champ d?application afin d'optimiser les recettes fiscales. Car, tel qu'il est présenté aujourd'hui, le dispositif présente de sérieux trous dans la raquette...

Le dispositif tel qu'il est présenté aujourd'hui

Pour rappel, dans la version présentée au départ par le gouvernement, la contribution exceptionnelle était de 3% de la fraction du revenu fiscal de référence située au delà de 500.000 euros. Les députés et le gouvernement se sont entendus sur de nouveaux seuils : 3% entre 250.000 et 500.000 euros et 4% au-delà pour une personne seule. Ces seuils doivent être doublés en cas d'imposition commune. Au départ prévue jusqu'en 2013, cette taxe pourrait être finalement maintenue jusqu'à ce que le déficit de la France soit ramené à 3% du PIB.

Les titulaires de PEA sont épargnés

Pour l?heure, une certaine catégorie de revenus ? et non des moindres - échappe à l'assiette de cette nouvelle taxe : les gains du PEA (plan d'épargne en actions), qui sont exonérés d?impôt. Pendant toute la durée du plan, les dividendes et plus-values procurés par les titres sont capitalisés en franchise d'impôt. Si la clôture intervient à partir de la cinquième année de détention, ils ne subissent alors que les prélèvements sociaux.

Ces revenus, exonérés d?impôt sur le revenu (IR), ne sont pas non plus compris dans le revenu fiscal de référence dans son périmètre actuel. Résultat : si le projet de loi en reste là, les gains issus du PEA échapperont à la taxe sur les hauts revenus.

Difficile à comprendre quand d?autres plus-values sur titres, elles aussi exonérées d?IR, comme celle du dirigeant qui vend son entreprise pour partir à la retraite seront, elles, prises en compte dans le calcul de la taxe.

Si ce levier paraît gigantesque (les encours étaient 118 milliards d'euros, d?après la dernière étude qui date de septembre 2007), il reste difficile à évaluer notamment en raison de la grande variété de titres admis au PEA : titres cotés et titres de sociétés non cotées à condition qu?elles aient leur siège dans l?espace économique européen, hors Lichtenstein.

Cela concerne donc les actions, parts de SARL, parts de FCP, bons de souscription, etc... En revanche en sont exclus les titres issus de stock-options et les titres de société qui ouvrent droit à la réduction d?IR ou d?ISF pour souscription au capital de PME.

Il y a toutefois une petite limite : le montant des versements sur un PEA ne peut dépasser 132.000 euros par personne. Si les versements sur le PEA sont donc limités, il n'y a pas de plafond à l'encours global qui peut, en quelques années et à la faveur d'arbitrages heureux largement dépasser cette limite. C'est l'ensemble de ce montant capitalisé qui est concerné par l'exonération d'IR et qui échapperait à ce titre à la taxe.

Les managers français vont-ils être épargnés ? La brèche ne devrait en tous cas pas rester longtemps inaperçue.

Pourquoi tous les revenus n'entrent pas dans la taxe

L'explication est simple : la nouvelle taxe est assise sur le "revenu fiscal de référence" (RFR), une ligne qui apparaît dans l?avis d?imposition de l?impôt sur le revenu, censée représenter les revenus nets du contribuable. Bien que réellement perçus, les revenus "exonérés d'impôt" n'entrent pas dans ce RFR, au contraire des revenus "non imposables". Ainsi, les gains d'un livret bancaire avec un prélèvement forfaitaire libératoire sont inclus dans RFR, alors que les plus-values du PEA et les gains au loto n'y figurent pas.

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Commentaires 42
à écrit le 25/11/2011 à 18:15
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faire encore payé les riches il on du fric sinon le triple aaa va disparaitre

à écrit le 16/10/2011 à 7:40
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bonjour à tous , comment ça les taxes n'existent pas sur les gains au LOTO : l'Etat prend 60 0/0 de la sommes totales des paris : seuls les 40 0/0 restants sont distribués aux heureux gagnants..... la TRIBUNE publie n'importe quoi en ce moment (hier...

à écrit le 16/10/2011 à 5:49
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Les journalistes d'investigation de La Tribune n'ont, semble t'il, pas encore compris que le problème de la France est celui de sa dépense publique, qu'il faut réduire. Et c'est là qu'ils doivent porter le fer, plutôt que de phosphorer sur des assiet...

à écrit le 15/10/2011 à 20:38
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Pas sûr que les PEA offrent de réelles futures perspectives positives... Pour ma part j'ai vendu le mien en 2010 et suis donc débarrassé de ce souci. Et puis je suis un vilain petit canard car je ne suis plus résident en Europe depuis le 30 décembre ...

le 17/10/2011 à 13:19
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si tous les français partent à l'étranger que va devenir la france, je retirerai la retraite à tous ce qui sont partis à l'étranger pour ne plus payer d'impots et faire augmenter dans certains pays la hausse du pris des logements

le 21/10/2011 à 9:11
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@ Janis : La base philosophique de nos sociétés est le contrat social (cf les droits de l'homme) qui pose le consentement libre à l'impôt et la liberté. Ce que vous pronez est soit le vol pur et simple (vous avez cotisez et vous ne percevez pas vot...

le 18/11/2011 à 16:49
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+1 pour john galt!

à écrit le 15/10/2011 à 19:41
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Je crois qu'il y a une logique dans ces exemptions mais pour les comprendre il faut "oublier" son a priori anti riche à la mode qui dans ce cas devient ridicule - Le gain du loto est le gain à un jeu et donc exonéré la première année, ne vous inquiét...

à écrit le 15/10/2011 à 15:07
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On ne peut pas demander à nos politiques d'être compétent car dans ce cas notre pays ne serait pas dans la difficulté actuelle. Concernat notre cher ministre des finances on voit que ses discours comme "les fondemtaux sont bons" ou "nos banques sont ...

à écrit le 15/10/2011 à 14:50
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A ce compte la le livret A a été oublié aussi !!! Il ne faudrait pas oublier l'idée qui a présidée à la création du PEA : assurer un financement à risque des entreprises à long terme. L'exonération totale prévue au départ a été pas mal écornée. Rajou...

à écrit le 15/10/2011 à 10:35
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Dans ce sens la,ils nous ont habitués a ce genre d'oubli;qu'ils en profitent,la fète se termine quoi qu'en disent Copé et sa troupe!

à écrit le 15/10/2011 à 9:20
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Notre Etat ne sait faire que des gabegies inouïes tout en n?assumant pas correctement ses tâches régaliennes pour lesquelles il a été créé. Il ne sait que taxer toujours plus sans faire la moindre économie (dernièrement 10 milliards de taxes suppléme...

le 15/10/2011 à 10:07
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Pourquoi faut il compter toujours sur l'état providence pour se constituer un patrimoine? ou avoir des revenus faciles. Il me semble qu'il serait plus vertueux et valorisant de le faire avec le fruit du travail. Le problème actuel, est que l'on fav...

le 15/10/2011 à 10:56
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Vous abondez dans mon sens : Je parle des gens qui s'assument et ne comptent pas sur l'Etat providence (c'est à dire vivre au crochet des autres) dont les élus achètent les votes avec l'argent des contribuables. Ils font des économies et l'Etat les p...

le 21/10/2011 à 9:14
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@ cendu : je nesuis pas d'acord avec vous, l'état doit toujours plus augmenter les impôts car l'état est un ectoplasme omniscient qui sait mieux que vous ce qui est bon pour vous. Il est donc tout à fait normal de punir (pardons imposer) cette clas...

le 24/10/2011 à 9:11
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@john galt : Pardon, pardon, mille fois pardon. C'est vrai que l'Etat doit s'occuper de tout et du bonheur des gens en particulier, même si ça doit faire plus de 100 millions de morts pour convaincre les populations.

à écrit le 15/10/2011 à 8:18
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Quel est le but de cet article? veut-il attirer l'attention sur le fait que le PEA est une niche fiscale, pour les riches comme pour les autres? Faut-il alors dissuader les investisseurs de préparer leur retraite avec des actions? Achetons de la pier...

le 15/10/2011 à 10:40
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on ne va quand mème pas mélanger le salarié lambda qui a économisé pour une modeste retraite en plaçant sur un PEA et le cadre supérieur;les conséquences au bout ne seront pas les mèmes,mème si je respecte totalement le cadre supérieur!

à écrit le 15/10/2011 à 7:11
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le PEA n'a pas été oublié du tout mais on veut le faire passer pour un oubli. c'est plus soft. On nous prend pour des billes ..

à écrit le 15/10/2011 à 5:52
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quand j'ai signé mon contrat PEA il était exonéré d'impôt et bénéficiait du remboursement de l'avoir fiscal qui a d'abord été supprimé. Ensuite il a été assujetti à la CSG , cette taxe qui de 1% a sa création vient de passer à 13.50 et augmente chaqu...

à écrit le 14/10/2011 à 19:35
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un petit oubli, une reculade sur la taxe concernant les plus values réalisées a l'issue de la vente de la résidence secondaire, et pour les héritiers de résidences secondaires, Des petites gâteries aux riches qui vont accentuer le déclin de la Fran...

le 15/10/2011 à 7:49
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la residence secondaire qui nous vient souvent de famille doit etre entretenue et parfois renovee il est normal qu'il n'y ait pas de taxe sur celle-ci -

le 15/10/2011 à 10:16
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La taxation concerne les plus values importantes à la vente par les héritiers et les résidences secondaires , et il est normal que l'état en prélève un peu pour renflouer les caisses. C'est de la solidarité nationale, il ne faut pas oublier qu'il y ...

le 17/10/2011 à 10:07
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mais Eleonore , pourquoi les personnes qui ont économisé toute leur vie pour être propriétaire de leur habitation principale, devraient -elles être totalement flouées au niveau de leur succession (c'est à dire de ce qu'elles vont transmettre à leur e...

à écrit le 14/10/2011 à 18:00
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Un oubli, surement pas. Petit rappel: la droite et l'UMP en particulier sont là pour protéger les riches, les curés, les patrons et les flics. C'est ainsi depuis des siècles, c'est dans l'ADN de la droite donc à moins d'une mutation de nature radioac...

le 14/10/2011 à 19:06
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MISE AU POINT: La gauche et le P.S.en partiulier, assisté du clan gauchiste invétéré de mélanchon sont là pour satisfaire les fainéants, les lèves tard, les incurables de la société française en versant plus que de raison des indemnités en veux-tu en...

le 15/10/2011 à 7:51
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tout a fait d'accord avec vos propos CONTREMESURE

le 15/10/2011 à 9:23
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Il y a une droite en France? En tout cas pas depuis Pompidou (1969-1974).

à écrit le 14/10/2011 à 17:28
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Annabelle a du louper des épisodes dans les perfs de la bourse sur les dix dernières années; à titre d'exemple WENDEL était à 140? en 2000 et il se traine à 50 aujourd'hui. Dans le même temps les dividendes sur 10 ans représentent 15? par action. Bil...

à écrit le 14/10/2011 à 17:22
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idem livret A, j'imagine

à écrit le 14/10/2011 à 15:29
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Suite.... Encore une reflexion.. Au lieux d'écrire ce genre d'article, il serait judicieux de savoir ce que pourrait cacher le projet de fusion de la taxe CSG avec l'impôt sur le revenu; En effet, dans le cas extreme, cela pourrait supposer de consi...

à écrit le 14/10/2011 à 15:24
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Arretons cette mascarade,visiblement les riches ne veulent pas payer a hauteur de leur revenu et l'etat ne veut pas les obliger a se responsabiliser.Mettons cette loi a la trappe et faisons banquer les plus nombreux,les classes moyennes et populaires...

à écrit le 14/10/2011 à 14:58
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Encore une fois, un article incendiaire, du style "il faut faire payer les riches" Quelques remarques : - Les placements sur les PEA suivent les performances des bourses.. Donc sur 10 ans, largements négatif - Votre analyse devrait se plutôt se por...

le 14/10/2011 à 15:22
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Et bien entendu votre opinion est totalement objectif et denue d'interets personnel

à écrit le 14/10/2011 à 13:30
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que de tapage pour des PEA au plafond limité !! alors que l'évasion fiscale vers la suisse ou autre paradis fiscal est "énorme" et "pas limitée " ? J'avoue ne plus suivre les titres chocs de la Tribune .......... TROUVEZ MIEUX

à écrit le 14/10/2011 à 12:46
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Le gouvernement a eu un petit oubli en 2008 aussi lorsque Sarkozy avait dit "les paradis fiscaux et le secret bancaire c'est terminé". Depuis, on a jamais autant vu d'entreprises du CAC40 et de fraudeurs sur la scène internationale. Les dirigeants vo...

le 14/10/2011 à 15:23
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S'ils y a des paradis fiscaux c'est bien que beaucoup de nation sont devenus des enfers fiscaux, et la France au premier plan. Abolissez les enfers fiscaux et ainsi les fonds reviendront plus facilement. Ce n'est pas la faute des autres pays ou la fi...

à écrit le 14/10/2011 à 12:33
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est ce vraiment un oubli ? qui sont en principe les détenteurs de PEA ? poser la question, c'est déjà y répondre un peu. taxer les riches est semble t'il encore une fois une opération de com pour ce gouvernement, qui n'en est pas à son coup d'essai. ...

à écrit le 14/10/2011 à 12:25
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nE PAS CONFONDRE REVENU ET PLUS VALUE? ARTICLE AMALGAME QUI NE DEMONTRE RIEN SI ON AVAIT VOULU UNE TAXE SUPPLEMENTAIRE SUR LES PLUS VALUES ? CE NE SERAIT PAS UNE TAXE SUR LES REVENUS§§

le 14/10/2011 à 13:43
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Bonjour, Le revenu fiscal de référence sur lequel est assis la future taxe comprend les revenus au sens large, c’est-à-dire tous les gains perçus par le contribuable : revenus d’activité, intérêts, dividendes et plus-values. Cordialemen...

à écrit le 14/10/2011 à 12:16
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Mais ,c'est volontaire ....avec tous les spécialistes grassement payés pour étudier cela , nous pouvons constater qu'ils oublient facilement ce qui les désavantage .

le 14/10/2011 à 14:00
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ils seront credible lorsqu'il taxeront les plus value sur oeuvre d'art voir dsk et la vente au enchère fabius frère

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