Retour ce soir en France pour les six membres de l'Arche de Zoé

 |   |  302  mots
Les six membres français de l'Arche de Zoé sont attendus ce vendredi soir entre 20 et 21 heures sur l'aéroport du Bourget. Les autorités tchadiennes ont répondu favorablement à leur demande de transfèrement, et un Boeing-737 a été affrété.

Les six membres français de L'Arche de Zoé, condamnés mercredi à huit ans de travaux forcés à N'Djamena pour "tentative d'enlèvement d'enfants", ont décollé ce vendredi vers 13h40 de N'Djamena, dans un Boeing-737 de la compagnie tchadienne Toumaï Air Tchad, accompagnés par huit agents de l'administration pénitentiaire française et d'une délégation tchadienne. L'avion est attendu sur l'aéroport du Bourget ce vendredi soir entre 20 et 21 heures.

Après un passage devant le procureur de la République de Bobigny, dans le département où est situé l'aéroport d'arrivée, les six condamnés seront incarcérés après un éventuel séjour hospitalier, en fonction de leur état de santé.

La délégation tchadienne est composée d'un représentant du parquet général de N'Djamena, du directeur de l'administration pénitentiaire tchadienne, de six gendarmes, d'un avocat des parties civiles et d'un représentant des familles des 103 enfants que l'association voulait emmener en France.

Ce transfèrement fait suite à la demande adressée par le ministère de la Justice française jeudi, et à son acceptation ce vendredi par les autorités tchadiennes en vertu de la convention de coopération judiciaire signée entre les deux pays en 1976.

Son article 29 stipule que "si l'une ou l'autre partie contractante en fait la demande, tout ressortissant de l'un des deux Etats condamnés à une peine d'emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son consentement, remis aux autorités de l'Etat dont il est ressortissant".

Le tribunal correctionnel de Bobigny se prononcera ultérieurement sur la conversion de la peine des condamnés. Ils auront alors accès au régime d'application des peines français, permettant notamment de formuler une demande de libération conditionnelle à mi-peine.

Réagir

Votre email ne sera pas affiché publiquement
Tous les champs sont obligatoires

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.

 a le à :