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TotalEnergies est poursuivi à Paris pour « complicité de crimes de guerre » au Mozambique.
Mark Potter - REUTERS - Eric Gaillard
TotalEnergies est l’objet d’un nombre croissant d’actions judiciaires en France. Les ONG et les plaignants ciblent les facettes « climatiques, environnementales et sociales » des activités du groupe. L’accumulation des dossiers — allant de la complicité de crimes de guerre aux atteintes aux droits humains et aux accusations de « climaticide » — met en lumière une pression légale sans précédent sur le modèle économique de la multinationale.
Le signal le plus fort est venu avec la condamnation au civil le 23 octobre pour « pratiques commerciales trompeuses ». Le tribunal de Paris a sanctionné le géant pour avoir « vanté à tort » ses engagements de neutralité carbone d’ici à 2050 sur son site commercial. TotalEnergies n’a pas fait appel de cette décision. Un autre front s’est ouvert à Nanterre, où une enquête préliminaire du parquet est en cours depuis 2021 suite à une plainte d’associations pour des « pratiques commerciales trompeuses » similaires dans ses communications sur sa politique climatique. La justice confirme l’existence d’un risque réel sur la communication environnementale des entreprises.
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Le Parquet national antiterroriste à Paris est saisi d’une nouvelle plainte contre TotalEnergies. L’action, déposée lundi par l’ONG European Center for Constitutional and Human Rights, porte sur des faits de « complicité de crimes de guerre, de torture et de disparitions forcées » datant de l’été 2021. L’affaire concerne le mégaprojet gazier dans la région du Cabo Delgado, à l’arrêt à la suite d’une attaque djihadiste en mars 2021.
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