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À Poussan (34), l’entreprise SEG Diélectriques, récente lauréate du Plan France Relance pour les filières automobile et aéronautique, produit des papiers isolants, des vernis et des résines pour le marché de l’isolation électrique.
Christine Caville
La baisse des impôts de production concernera 54.483 entreprises en Occitanie, qui réaliseront au total 713,1 millions d'euros d'économies en 2021. Voilà l'effet sonnant et trébuchant de cette mesure-phare du plan France Relance, initiée par le ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance Bruno Le Maire et le ministre délégué chargé des Comptes publics Olivier Dussopt. Une mesure qui s'appliquera « en plusieurs étapes ».
Inscrite au projet de loi de finances 2021 et très attendue des entreprises industrielles car destinée à renforcer leur compétitivité et l'attractivité du territoire, elle est estimée, au niveau national, à 10 milliards d'euros pour 600.000 entreprises concernées. Dix milliards supplémentaires de baisse viendront en 2022.
Cette mesure s'opère en pratique par la réduction de moitié de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les établissements industriels, à laquelle s'ajoutent la réduction de moitié également de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), ainsi que l'abaissement de 3% à 2% du taux de plafonnement de la cotisation économique territoriale (CET) en fonction de la valeur ajoutée.
En 2018, ces impôts de production pesaient pour 77 milliards d'euros, soit 3,2% du PIB, « contre 1,6% en moyenne dans l'Union européenne », indique les documents du ministère de l'Économie.
Infographie du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance.
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Sur les 13 départements que compte l'Occitanie, c'est la Haute-Garonne et l'Hérault qui enregistreront les plus importants gains pour le plus grand nombre d'entreprises concernées. Les simulations territorialisées effectuées par les ministères affichent les résultats suivants :
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