Pour freiner le piratage des contenus en ligne, la ministre de la Culture a plusieurs pistes. Outre la rédaction d'une charte engageante à destination des sites du Web 2.0 (Dailymotion, Youtube?) et des ayants droit (chanteurs, compositeurs?), elle suggère la mise en place éventuelle d'un « répertoire national des ?uvres », dans la lettre de mission envoyée à l'universitaire Pierre Sirinelli. Il s'agirait de créer une base de donnée centralisée dans laquelle chaque ayant droit enregistrerait ses contenus. Charge aux sites de diffusion, comme Dailymotion, de se connecter à la base de données pour vérifier que les ?uvres mises en ligne n'enfreignent pas le droit d'auteur. De tels dispositifs existent déjà. L'INA a développé sa technologie Signature pour les ?uvres vidéo. Audible Magic en propose une pour l'audio. Youtube, le site de vidéos de Google, a son propre système. Mais cela coûte cher. C'est l'une des dépenses les plus importantes de DailyMotion, car proportionnelle au volume de fichiers contrôlés. Le site utilise à la fois Signature et Audible Magic. inquiétude Du côté des ayants droit, la suggestion d'un répertoire national permettrait de n'enregistrer les ?uvres qu'une seule fois, plutôt que dans plusieurs systèmes. Ce répertoire national comporte « un risque de dégénérescence du droit d'auteur », s'inquiète pourtant un juriste. Que déciderait un juge pour des ?uvres non répertoriées dans la base mais piratées ? Aujourd'hui, les ayants droit n'ont besoin de s'enregistrer nulle part pour jouir de l'intégralité des droits d'auteur. Sandrine C

latribune.fr

06 Févr 2009, 1:31

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