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La City prête à tout pour éviter l'impôt

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Publié le 12 décembre 2009 à 00:45 - Mis à jour le 12 décembre 2009 à 00:45

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Les banquiers américains peuvent dormir tranquilles?: un porte-parole à Washington a annoncé qu'aucune taxation des bonus n'était envisagée «?pour l'instant?». A la City, ce sont?... les avocats qui se frottent les mains. Depuis que l'impôt exceptionnel sur les bonus a été décidé, ils sont submergés de travail pour trouver des moyens de contourner la loi. « C'est la meilleure chose qui nous soit arrivée cette semaine, se réjouit Simon Morris, expert en affaires fiscales au cabinet d'avocats CMS Cameron McKenna. Si vous ouvrez votre fenêtre à Londres et que vous entendez un bourdonnement, c'est le bruit des avocats qui s'affairent. »menacesDeux jours après l'annonce choc du gouvernement britannique de taxer les bonus de plus de 25.000 livres (28.000 euros) à 50 %, la City a retrouvé ses esprits. Et de plus en plus, il apparaît que cette annonce très électorale aura un impact fort limité. Selon le Trésor britannique lui-même, seules 20.000 personnes seraient touchées, soit environ 7 % des golden boys de la City. Les gérants de fonds et les consultants en tout genre ne seront pas touchés. Si une inquiétude a un temps concerné ceux qui travaillent pour des sociétés de gestion qui appartiennent à des banques, le Trésor se veut rassurant et affirme que seuls les « banquiers » seront concernés. Preuve que l'ambition du gouvernement britannique est relativement limitée, son objectif officiel est de lever 550 millions de livres (610 millions d'euros) grâce à cette taxe, alors que l'ensemble des bonus versés en Grande-Bretagne cette année est estimé à 6 milliards de livres. Cependant, face au flou actuel, Downing Street a promis de publier début janvier des précisions sur les modalités de la taxe.Autre point intéressant, les bonus garantis, ceux-là même que les accords du G20 à Pittsburgh cherchaient à interdire, ne sont pas concernés par la taxe. « Cela va contre les principes décidés à Pittsburgh, se désole Chris Roebuck, professeur à la Cass Business School. C'est une mesure purement politique. » Comment la City va-t-elle éviter de payer cette taxe?? Simon Morris, l'avocat de CMS Cameron McKenna, liste trois possibilités?: augmenter fortement les salaires fixes pour y inclure la somme prévue par les bonus?; rendre les bonus garantis?; ou doubler le montant des bonus, pour que les banquiers touchent finalement le même montant que prévu initialement. Quelle est actuellement la solution préférée?? « Payer deux fois plus de bonus, parce que cela permet de ne pas modifier les contrats en place », estime Simon Morris. La taxe exceptionnelle pourrait donc avoir comme conséquence de fortement augmenter les bonus versés?!Autre méthode pour éviter de payer?: jouer sur le calendrier. « Les banques qui payent leurs bonus en mars pourraient être tentées de les verser en avril seulement [c'est-à-dire pendant la prochaine année fiscale, évitant ainsi la taxe exceptionnelle, Ndlr] », souligne Michael Wistow, avocat à Berwin Leighton Paisner.Enfin, cette taxe a provoqué des menaces de quitter la City de la part de nombreux banquiers. Sont-elles crédibles?? Dans l'ensemble, non, estime Chris Roebuck. « Les banquiers seront agacés et ne pourront pas s'offrir autant de cadeaux de Noël qu'ils le souhaitaient, mais la plupart d'entre eux ont besoin d'être à Londres. Ceux qui travaillent en fusion et acquisition, par exemple, doivent pouvoir rencontrer les directeurs financiers des entreprises sur lesquelles ils travaillent. » Surtout, l'impôt est exceptionnel et ne sera pas renouvelé l'année prochaine. « S'il est renouvelé, il y aura un problème, mais je ne crois pas une seconde que le gouvernement britannique ne veuille faire cela », tranche Chris Roebuck.Éric Albert, à Londre

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