Avant même qu'il ait vu le jour, le marché du carbone suscite un drôle de débat aux États-Unis. Qui va réguler ce marché atypique, entièrement crée par le législateur, et ses dérivés aux sous-jacents tellement abstraits qu'ils? n'existent pas ? La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a déjà avancé ses pions. Dans un discours au Sénat la semaine dernière, Gary Gensler, le président de l'autorité, a expliqué aux élus que les tonnes de carbone devaient être gérées comme des grains de maïs. Ou presque. Les tonnes de CO2 ne renvoyant à rien d'autre qu'à des numéros, les risques de fraude sont plus importants ; il serait donc opportun de compenser toutes les opérations sur le CO2, même hors marché, selon lui. Un parti pris ambitieux pour la CFTC, qui, avec ses 500 salariés, ne semble pas aussi bien armée que la Securities Exchange Commission, et son staff de 3.600 personnes. Laquelle autorité de régulation souhaite également jeter un ?il sur ce qui pourrait devenir le premier marché de matières premières.De ce côté-ci de l'Atlantique, la méthode a été quelque peu différente. Quatre ans après les premiers échanges de gaz sur les marchés, la question de la régulation du marché du carbone reste ouverte. Entre-temps, une fraude à la TVA massive et transfrontalière a été découverte. L'immatérialité du bien, la rapidité des transactions mais aussi l'ouverture du marché du CO2 à tout un chacun ont permis à quelques fraudeurs d'acheter du CO2 sans taxe dans un pays, de le vendre TVA incluse et de disparaître avec la différence. Une fraude qui sème aujourd'hui le doute sur toutes les transactions et qui a entraîné un effondrement des volumes. À ce stade, et contrairement à ce qui se passe aux États-Unis, ni l'AMF ni le FSA au Royaume-Uni ne semblent très motivées par le sujet. Un groupe de travail européen planche toutefois sur la mise en place d'une autorité ad hoc? Aline Robert

latribune.fr

14 Sept 2009, 1:39

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