Le Comité de Bâle demande de la transparence sur les bonus

Le Comité de Bâle s'en mêle. Après le comité des superviseurs européens (CEBS), le gendarme de la Bourse américaine (SEC) ou l'autorité de régulation bancaire britannique (FSA), c'est au tour du comité des régulateurs des banques, dit de Bâle, de faire ses recommandations. Dans un document soumis à consultation jusqu'au 25 février, le comité de supervision bancaire appelle les banques à plus de transparence sur le mode de calcul des rémunérations. Les régulateurs leur demandent surtout d'expliquer clairement comment elles valorisent la performance de leurs banquiers et traders, et comment elles la traduisent en rémunération.« Le Comité estime que ces exigences supplémentaires serviront une discipline de marché efficace et permettront au marché d'évaluer la qualité des pratiques de rémunérations des banques ainsi que les incitations à la prise de risques qu'elles mettent en place », écrit-il dans le document disponible sur son site Internet. Selon ces propositions, les banques devront expliquer la manière dont elles calculent les bonus en fonction des performances des opérateurs de marché. Elles devront notamment montrer comment ces bonus incluent la rentabilité des produits et leur performance à long terme. Le G20 avait demandé, il y a un an, que les bonus reflètent la prise de risque et la rentabilité sur plusieurs années. Le Comité de Bâle, dont les membres sont les régulateurs de chaque pays, impose la mise en oeuvre de ces préconisations. Il demande également aux institutions financières de publier le nombre et le montant total des bonus garantis payés dans l'année fiscale ainsi que le montant total des rémunérations à paiement différé. Sur ce point, le Comité européen des superviseurs bancaires (CEBS) a publié ses recommandations il y a deux semaines, confirmant les principes établis par le G20 : 40 % à 60 % de la rémunération variable annuelle devra être payée en différé sur 3 à 5 ans. Et la moitié devra être versée sous forme d'actions ou d'instruments liés aux actions de la société. M. Pe.