YouTube remporte une victoire sur les droits d'auteur

Poursuivi par la chaîne de télévision espagnole Telecinco pour avoir enfreint les droits d'auteurs sur certaines vidéos diffusées sur son site, YouTube en ressort finalement vainqueur et se voit conforter dans son rôle d'hébergeur et non d'éditeur.

Dans un jugement rendu ce jeudi opposant Telecinco au site de vidéos en ligne YouTube, les magistrats ont statué en faveur du second. La chaîne espagnole considérait que "la diffusion sur le site internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (...) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco" mais "il est matériellement impossible de contrôler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions."

"YouTube n'est pas un fournisseur de contenus et donc, il n'a pas l'obligation de contrôler ex ante l'illégalité de ceux qu'il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l'infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus", poursuit-il.

Pour Google, la maison mère du célèbre site, le jugement rendu est "le plus important en Europe sur cette question des droits d'auteur". Le géant internet espère qu'il fera jurisprudence et notamment en France où YouTube est poursuivi par TF1 pour les mêmes raisons.

Sujets les + lus

|

Sujets les + commentés

Commentaire 0

Votre email ne sera pas affiché publiquement.
Tous les champs sont obligatoires.

Il n'y a actuellement aucun commentaire concernant cet article.
Soyez le premier à donner votre avis !

-

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.