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La Hadopi passe aux recommandés pour les récidivistes

Jamal Henni

Publié le 12 janvier 2011 à 13:10 - Mis à jour le 12 janvier 2011 à 13:14

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21 juillet 2026

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Pour la première fois, l'autorité indépendante envisage qu'il faille "passer à autre chose" si l'envoi d'emails ne fait pas baisser le piratage sur Internet.

Après trois mois de mutisme, la Hadopi est enfin sortie de son silence mercredi. L'autorité administrative chargée de la lutte contre le piratage sur Internet a tiré un bilan de l'envoi, depuis le 1er octobre, des emails d'avertissements aux internautes. Elle a confirmé envoyer des emails au rythme de 2.000 par jour, et compte monter à 10.000 mi-2011. Fin 2011, l'utilisation d'un nouveau système informatique lui permettra d'en envoyer "sans limite".

"Notre montée en charge a été volontairement progressive, a expliqué Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission chargée d'envoyer les emails. Nous n'avons voulu prendre aucun risque concernant les données personnelles. Nous avons peut être pêché par excès de prudence". Autres explications: faire communiquer le système informatique de la Hadopi avec celui des fournisseurs d'accès Internet (FAI) a été "extrêmement complexe", sans compter les "incidents" dans l'envoi des emails par les FAI.

Au total, 70.000 emails ont été envoyés à fin décembre. Moins de 10% des internautes y ont répondu. Dans les trois quarts des cas, ils ont voulu savoir quel était le titre de la chanson ou du film piraté.

Reste que la Hadopi traite aujourd'hui moins de 3% des 70.000 adresses Internet transmises chaque jour par les industries de la musique et du cinéma, après avoir été collectées sur les réseaux "peer-to-peer". Mireille Imbert-Quaretta répond qu'il y a "des doublons" dans les adresses transmises à la Hadopi, mais surtout qu'elle n'a pas aujourd'hui la capacité technique de traiter toutes les adresses. Et assure avoir reçu un "satisfecit" des ayants droits.

"Passer à autre chose"

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  • La Hadopi n'enverrait que 2.000 emails par jour aux contrevenants
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La Hadopi va dès maintenant envoyer les premières lettres recommandées aux internautes récidivistes. Et, en cas de nouvelle récidive, elle transmettra le dossier à la justice, qui pourra couper l'accès Internet. De premières coupures "ne sont pas exclues en 2011, voire assez vite", selon Mireille Imbert-Quaretta.
De manière surprenante, elle a spontanément envisagé la "disparition" de la commission chargée d'envoyer les emails, qui "n'a pas vocation à être pérenne". "Soit la pédagogie d'envoi d'emails marche, et il ne reste que 10% à 20% de pirates irréductibles, dont devront s'occuper la police et la justice. Soit la pédagogie ne marche pas, et il n'y a pas de raison que le législateur ne passe pas à autre chose". Un constat qui pourra être fait "après dix-huit mois d'activité à plein régime".

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