La Tribune

Ces monnaies locales qui titillent l'euro sur leur territoire

Copyright Euskal Moneta
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Adeline Raynal  |   -  1036  mots
L'Eusko au Pays Basque, le Sol Violette à Toulouse, la Mesure à Roman... les monnaies locales se multiplient dans le sud de la France depuis quelques années. La plupart du temps, l'objectif est de dynamiser le tissu économique local, mais elles peuvent également être pensées pour promouvoir la culture locale, comme le fait l'eusko pour la langue basque.

"Cela vous fera dix euskos s'il vous plaît !" Voilà ce que commencent à prononcer depuis le 31 janvier certains petits commerçants basques, au moment de passer en caisse. L'eusko - prononcé "euchko" - est la nouvelle monnaie locale du Pays Basque. Non, les basques n'ont pas obtenu leur indépendance, il s'agit juste d'une monnaie complémentaire qui circule en parallèle de l'euro. L'objectif d'Euskal Moneta, l'association à l'origine de ce projet, réside en la relocalisation de l'économie et à une dynamisation des échanges commerciaux locaux. La monnaie se décline en billets de 1, 2, 5,10 et 20 euskos, et pour éviter les conversions alambiquées, un eusko vaut un euro. Les commerçants peuvent rendre la monnaie en euros.

L'eusko est valable uniquement entre adhérents de l'association et points de vente habilités. "Tous les commerces peuvent faire partie du réseau à l'exception des acteurs de la grande distribution et de l'agriculture industrielle hors-sol. Notre but est de soutenir les petits commerçants et les paysans locaux" explique Dante Edne-Sanjurjo, l'un des membres du comité de pilotage de l'association Euskal Moneta.

"Un super accueil du côté des entreprises"

L'association revendique déjà plus de 800 adhérents (les particuliers consommateurs) et 190 entreprises et artisans qui commercent en euskos. "Nous avons reçu un super accueil du coté des entreprises, nombreuses sont celle qui se portent candidates mais nous n'avons pas encore eu le temps de toutes les visiter pour l'agrément. Nous embauchons d'ailleurs une personne en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)" confie Dante Edne-Sanjurjo.

Parmi les monnaies dites solidaires, l'eusko revêt une particularité : l'engagement des entreprises à soutenir la langue basque. En effet, chaque société qui prend part au système doit, outre cotiser à l'association à hauteur de 60 à 240 euros par an, s'engager à relever deux défis dans les deux ans à suivre : assurer un accueil écrit ou oral en langue basque, et privilégier la production, la vente ou l'achat de produits locaux. De leur coté, les consommateurs, qui adhérent pour 5 euros à l'Euskal Moneta, se voient encouragés à échanger des euros en euskos car pour chaque somme convertie, l'équivalent de 3% de celle-ci est reversée par Euskal Moneta à une association locale menant des actions dites "solidaires".

Ancrage dans le réseau local

Parmi les monnaies complémentaires françaises, l'eusko est la dernière à avoir été mise en circulation. Mais de nombreuses autres initiatives de ce type ont germé à travers la France, et au delà, en Europe.

En France, l'une des plus importantes en termes de chiffre d'affaires circulant est le Sol Violette, lancé en mai 2011 à Toulouse par l'association du même nom, avec le soutien de la Mairie. "50.000 Sol Violette circulent actuellement entre 1.000 consommateurs, qui peuvent s'approvisionner chez 120 prestataires" détaille Andrea Caro, la responsable de l'association. Au niveau européen, la plus importante est allemande, il s'agit du Chiemgaueur, dont 500.000 unités seraient actuellement en circulation en Bavière, pour environ 3.000 utilisateurs. Cette monnaie suit le même principe de don que l'eusko, et aurait ainsi permis de reverser 50.000 euros en un an. Ce concept de don est autofinancé grâce à la commission (de 5% de la somme convertie) perçue par l'association lorsque les entreprises échangent leurs euskos en euros. On considère alors que chaque unité mis en circulation redeviendra euro tôt ou tard et le système nécessite donc juste une avance de trésorerie, permise par un fonds de garantie (la société de capital risque pour le développement économique en Pays Basque Herrikoa dans le cas de l'eusko) qui se porte garant du système. A Toulouse, c'est la mairie qui a mis la somme nécessaire à ce fonds de garantie sur un compte.

Défendre des valeurs globales, avec un outil: la monnaie

A Roman, la monnaie locale s'appelle la Mesure. Au départ, ce qui a motivé la cration de cette monnaie est la volonté de dynamiser le tissu économique local et donc de favoriser l'emploi régional. A Salon-de-Provence, un projet de monnaie solidaire, la Nostra, est en cours mais n'a pour l'instant pas vu le jour. "Cela reste parfois difficile de motiver les consommateurs à utiliser ce type de monnaie" confie Olivier Dumas, l'un des anciens porteurs du projet. "L'intérêt n'est pas forcément pécuniaire mais réside plutôt dans la promotion de valeurs différentes, d'éthique, et ces objectifs ne peuvent être atteints qu'à moyen voire long terme" poursuit-il.

Réussir à fédérer

Mais la création d'une monnaie locale ne coule pas de source. L'un des écueils possible lorsqu'on monte un projet de monnaie locale, c'est de "s'adresser uniquement à des personnes déjà sensibilisées aux valeurs défendues par les monnaies locales. La difficulté, c'est de fédérer" résume Olivier Dumas, qui a aujourd'hui passé le flambeau à d'autres personnes pour porter le projet. "Cela prend du temps d'expliquer comment fonctionne cette monnaie et surtout pourquoi on la met en place" confirme Andrea Caro. Elle espère réussir à "responsabiliser l'action collective pour aller vers une économie davantage au service de l'humain".

Le Conseil régional de PACA étudie le concept

Malgré ces obstacles, les initiatives s'avèrent nombreuses: l'Occitan à Pézenas, l'allumette à Aix-en-Provence, le Nanto à Nantes, ou l'Héol qui circule à Brest. Et nombreuses sont les collectivités qui s'intéressentau concept de monnaie complémentaire. "Une quarantaine de collectivités sont déjà venues à Toulouse pour découvrir le fonctionnement du Sol Violette y compris de Madagascar" témoigne Andrea Caro. Le conseil régional de la Provence-Alpes-Côte-d'Azur (PACA) réfléchit au lancement d'une monnaie complémentaire à l'échelle régionale, mais pour l'heure, tous les contours du projet ne semblent pas encore précisément définis.

Ailleurs, les monnaies locales poursuivent leur développement. L'eusko pourrait être décliné en monnaie électronique dans quelques temps, et une nouvelle monnaie solidaire française pourrait voir le jour en 2014, à Narbonne.

POUR ALLER PLUS LOIN :

Ci dessous, la carte des monnaies locales et complémentaires en France :


Afficher France des MLC sur une carte plus grande

Les points verts représentent les monnaies locales et complémentaires déjà en circulation, les autres matérialisent des projets en cours.

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Commentaires

Xabi  a écrit le 25/02/2013 à 18:42 :

Eusko se prononce Éouchko et non euchko

roland grenoble  a écrit le 25/02/2013 à 12:46 :

Une question d'un béotien vis à vis de ces monnaies locales qui effectivement pourraient à terme constituer une aide précieuse

Dans quelle mesure, ces monnaies sont intégrées fiscalement ?
Autrement dit, l'utilisation de ces monnaies permet elle de contourner les contributions aux cotisations sociales et aux impôts ?
Si la réponse est positive, alors ces monnaies pourront peut être aider à sortir de l'impasse dans laquelle nous sommes, sinon, elles constitueraient un détournement fiscal à hauteur de leur importance et l'Etat se verra dans l'obligation de ne les tolérer qu'en fonction de leur effet marginal.

comptablement que des euros  a répondu le 25/02/2013 à 14:45:


Légalement au niveau comptable il n'y a que des euros, donc l'utilisation de ces monnaies complémentaires contribuent également aux cotisations sociales et aux impôts. Il n'y a PAS de contournement de l'impôt.
Pensez vous vraiment que la Banque de France autoriserait les monnais complémentaires s'il y avait détournement de l'impôt?

Pfff !!!  a écrit le 25/02/2013 à 7:22 :

Finalement, on aurait pu garder le France comme monnaie nationale et conserver l'Ecu comme monnaie virtuelle pour l'Europe.

jefferson  a écrit le 24/02/2013 à 10:24 :

Nos seuls "élus "( et les médias complices ) sont seuls responsables Incompétents certes , mais pas pour leurs intérêts personnels sans lesquels il se pourrait bien que la majorité d'entre eux retourne bientôt au néant ! Qui va décider de la sortie concertée de l'euro? Pas les "gouvernements " concernés , des parasites qui ne font que faire semblant de gouverner l'Europe , mais veulent , eux aussi continuer de percevoir leurs nombreux avantages financiers ? Ou un soulèvement populaire , otage de cette situation insupportable et ,complètement étrillé par tous ces incompétents irresponsables ? Aucun gouvernement n'a en son sein un homme providentiel avec suffisamment de courage et la carrure d'un vrai homme d'Etat

Sceptique  a écrit le 23/02/2013 à 17:47 :

Comment s'assure-t-on que les entreprises reversent correctement la TVA sur ce qui est percu en monnaie locale ? De plus, comment est-on assuré de toujours pouvoir acheter quelquechose en cette fausse monnaie ?
Je préfère largement un euro qui, malgré tout ce qu'il peut avoir comme défauts, garantit une stabilité des prix (la BCE a pour but de maintenir l'inflation en dessous de 2% / an en moyenne dans la zone euro)

Libre  a répondu le 24/02/2013 à 8:44:

L'inflation est aux alentours de 5 % par an, et non de 2 %, donc l'euro a perdu 50 % de son pouvoir d'chat en 10 ans. L'euro aussi est une monnaie de singe en papier, et seul l'or est une vraie monnaie depuis 5.000 ans, et seule une monnaie papier corrélée à l'or garanti une stabilité économique.

réponse à sceptique  a répondu le 25/02/2013 à 11:05:


@sceptique, je vois que vous ne connaissez absolument rien sur les monnaies complémentaires, laissez moi voius expliquer.
Sur un plan légal, il n'y a que des euro donc pas de soucis au niveau de la collecte de la TVA car toutes les factures sont en euros. Les monnaies complémaentaires ne sont qu'un moyen de paiement restreint à un zone géographique qui permet d'augmenter les échanges dans la zone donnée.
Pour chaque monnaie complémentaire en circulation il y a l'équivalenet en euro bloqué. Dans le cas de l'eusko, 1 eusko en circulation = 1 euro bloqué. Donc, on pourra toujours être assuré de payer en monnaie complémentaire. (à part si l'euro s'effondre)
Enfin, comme je vous l'ai dit, sur le plan légal il n'y a que des euros donc les monnaies complémentaires bénéficient également de la stabilité des prix.

Pourquoi pas une monnaie locale : le Franc  a écrit le 23/02/2013 à 14:02 :

Pourquoi pas une monnaie locale : le Franc ????

yvan  a répondu le 23/02/2013 à 14:48:

Pour ma part, je préfèrerais la Livre... :-) Vive Soros !!

François le Français  a répondu le 23/02/2013 à 21:18:

Oui, le Franc, très bonne idée....

Bastien  a écrit le 23/02/2013 à 13:28 :

Quand une population commence à utiliser des monnaies autres que la monnaie (inter)nationale, c'est que cela sent le sapin.

Bastienniconnaitrien  a répondu le 25/02/2013 à 11:08:


@Bastien, vous devriez vous renseigner au lieu de dire de grosses bêtises.

xavier-marc  a écrit le 23/02/2013 à 12:52 :

Je remarque qu'à chaque fois qu'on nous parle de monnaie locale, ce ne sont jamais les mêmes, car en effet, une nouvelle monnaie ne dure en général que quelques années avant que l'appât du gain ne fasse imprimer et dévalue la monnaie jusqu'à devenir boudée.
Là par exemple pour la monnaie "basque", qui nous dit qu'en réalité personne n'en imprime plus que l'équivalent euro en trésorerie ? personne, c'est cela la fausse monnaie qui a souvent été le crime considéré comme le plus haut( le plus puni) dans tous les états du monde; et tout le monde s'y mets à la fausse monnaie, comme aussi les grandes entreprises de distribution, ou même dans les jeux vidéos sociaux, à chaque fois la monnaie est dévaluée( la dévaluation est un symptôme de fausse monnaie et non une cause car l'émetteur essaye toujours d'empêcher ou de retarder cela) et les gens se font avoir.

Sandrine  a répondu le 23/02/2013 à 20:10:

A Toulouse, le sol violette est distribué par des organismes banquiers, dont crédit coopératif et crédit municipal. Je ne connais pas le mécanisme exact, mais il y a un fond euros équivalent au fond violette en circulation (je crois que c'est la mairie) et les billets sont suivis, 6 commerçants avant d'être "recyclés".

la BDF  a répondu le 25/02/2013 à 10:52:


"qui nous dit qu'en réalité personne n'en imprime plus que l'équivalent euro en trésorerie ?"

la BDF veille à cela.

jb  a écrit le 23/02/2013 à 12:49 :

Les monnaies locales pallient au dévoiement des "grandes" monnaies (US dollar, Euro) qui ne circulent plus dans l'économie réelle et, au lieu de cela, sont créées à tout va pour alimenter le marché de la dette et appauvrir les populations. Les monnaies locales s'affranchissent de la tutelle des états dépensiers percepteurs d'impôts confiscatoires. C'est pourquoi toutes les expériences de monnaies locales ont fini par être interdites par les pouvoirs étatiques ou impériaux en place. L'apparition de nombreuses monnaies complémentaires n'est que la manifestation de la faiblesse du pouvoir politique de la zone Euro, mais aussi un substitut à la disparition des monnaies nationales. Voir à ce sujet http://fr.wikipedia.org/wiki/Silvio_Gesell.

euro  a écrit le 23/02/2013 à 12:47 :

@Mdr pourquoi pas installé le troc? puis l'Europe peut même s'affranchir de la France. Bonne journée

TC  a répondu le 23/02/2013 à 13:51:

C'est la France, rendue aux français, qui s'affranchira (enfin !) de l'Europe.

France  a répondu le 23/02/2013 à 16:39:

@TC même les Américains ne veulent plus de la France, M.Taylor Jr.,Titan, par ex. Ca sera calme dans ce pays.

moi  a répondu le 25/02/2013 à 10:56:


@euro, renseignez vous au lieu de dire des aberrations.

@France, rien n'empeche d'essayer d'exister sans l'uniformlisation proné par les américains

Bili hari  a écrit le 23/02/2013 à 12:38 :

Que des zozos s'amusent, passe encore, mais que des élus participent à des couillonnades..ne pourrait-on pas consacrer notre énergie et l'argent public à des projets qui renforcent la compétitivité de la France qui en a bien besoin. Tous les jours un nouveau sujet qui finit par fâcher le contribuable bien tolérant: je note aujourd'hui le sujet de cet article, et le financement de films sans aucun intêrêt à commencer par culturel, et dont on sait que c'est de l'argent perdu! hier, c'était les jeux video..

sacré bili hari  a répondu le 25/02/2013 à 11:12:


@ bili hari, ne soyez pas sceptique à ce vous ne connaissez pas (ou comprennez pas? pour tant c'est simple).
Regardez les 10 premières minutes et vous comprendrez http://vimeo.com/43395372

SCEPTICK  a écrit le 23/02/2013 à 12:18 :

Ce sujet est passionnant et révélateur. Quand les états se dénationalisent, transfèrent leurs pouvoirs à des institutions éloignées des citoyens (Commission européenne, BCE): localement, une partie des citoyens se réapproprient les fonctions abandonnées par l" état. Le saut le plus significatif, sera le jour où seront créées des milices locales et des tribunaux locaux pour assurer l'ordre que l'état ne sait plus assurer. C'est ainsi que sous Charles chauve au 9e siècle se créa le monde féodal...

nadirub  a répondu le 25/02/2013 à 10:51:

effectivement - une nation qui ne frappe plus sa monnaie , qui ne peut lever une armée sans l'accord de l'ONU ,
dont les frontières sont devenues la grande frontière passoire - a définitivement perdu sa SOUVERAINETE -

Mdr  a écrit le 23/02/2013 à 11:42 :

Comme quoi on peut s'affranchir de l'euro.

lol  a répondu le 25/02/2013 à 10:58:


@mdr, faut revoir vos fiches mdr. Monnais complémentaires ne veut pas dire s'affranchir de l'euro. C'est fou comment les gens confondent tout. C'est certainement dû à l'ignorance mais, des fois, ça fait peur...

XPTO  a écrit le 23/02/2013 à 11:09 :

Et moi qui pensait qui était toujours émise sous le contrôle d?une banque centrale....

Aide la France a devenir une puissance mondiale, dans le meilleur jeu de strategie où tu peux etre militaire, homme politique ou d'affaires, à toi de choisir, á toi de jouer.
http://tinyurl.com/FranceWorldPower

Théophile  a écrit le 23/02/2013 à 10:44 :

Pour l'économie sociale et solidaire il y a en effet un intérêt à étalonner l'échange autrement qu'avec une monnaie déjà considérée comme une dette et utilisée par ailleurs en finance de marché. Par contre les ponts avec l'économie "normale" doivent être réglementés : par exemple il ne doit pas être possible de spéculer avec une monnaie de ce genre, elle doit perdre de sa valeur si elle n'est pas échangée contre des biens et services relevant de l'économie sociale et solidaire.

Nuages  a répondu le 24/02/2013 à 8:49:

Et bien voila une belle théorie anti libérale et collectiviste qu'elle est brillante. Accrochez vous aux nuages de vos illusions économique nouvellement qualifiée chez les étatistes de "solidaire et durable", comme disait ma grand mere le papier ne refuse pas l'encre.

monnaies complémentaires  a répondu le 25/02/2013 à 11:16:


@théophile, on ne peut pas spéculer avec les monnaies complémentaires, c'est d'ailleurs un des buts de ces monnaies.

@nuages, et pourtant c'est le cas. Re-donner à la monnaie son utilité. voir: http://vimeo.com/43395372

MicMac  a répondu le 05/09/2013 à 11:08:

On ne peut pas spéculer !
Mais on peut frauder, escroquer et dupliquer plus facilement...
Et n'en déplaise au apologiste des monnaies locales je n'ai trouvé aucun arguments constructifs dans leurs réponses au détracteurs, si ce n'est des "vous ne comprenez rien !!!" et des liens vers des vidéos accablante de lieux commun et d'ignorance socio-économique. Ce qui à mon sens n'apporte rien au débat.
Personnellement l'existence de ces monnaies de cocagnes n'affectera pas mon quotidien, et après tout pourquoi pas si sa peut faire plaisir à quelques associations...
Ce que je trouve navrant en revanche, c'est que ces initiatives soit subventionnées avec de l'argent local qui devrait aller à des causes sociales ou économiques plus louables si ce n'est plus efficaces.

Michel F.  a écrit le 23/02/2013 à 10:12 :

On peut aussi revenir aux poids et mesures locaux avec le pied , la coudée, le boisseau, l'once (avec bien sur des valeurs variables selon les régions)... puis remplacer les trains par des diligences, l'éclairage électrique par des chandelles et la République par l'Ancien Régime

Paulo  a répondu le 23/02/2013 à 12:13:

Vous ne semblez pas avoir saisi l'intérêt d'une monnaie locale ...

Libre  a répondu le 24/02/2013 à 8:50:

Il n'y a aucun intéret, sauf si une monnaie s'étalonne à l'or, la seule vraie monnaie historique et stable, avant que les gouvernements s'en accaparent, et la dévalorise, comme depuis 1973 avec les monnaies papier, et comme présentement avec l'euro, ou d'autres papiers.

libredediredesbetises  a répondu le 25/02/2013 à 11:26:


@libre, il y a un intérêt, vous pouvez déjà voir le site des monnaies complémentaires que vous n'avez, à mon avis, pas pris le temps de consulter avant d'écrire votre post.

En revanche, il n'y pas d'intérêt à lire vos propos, aussi bien sur les monnaies locales que sur le système monétaire mondiale. L'étalon or a été abandoné car inténable.

Regalez-vous  a écrit le 23/02/2013 à 10:07 :

Etrange... Il me semblait que battre monnaie était une fonction régalienne de l'Etat ? ... tout part en sucette dans belle monarchie consanguine...

fr  a répondu le 23/02/2013 à 12:41:

Vous oubliez que les banques, par le biais du "crédit", font aussi de la création monétaire (scripturale) "ex nihilo"...Ce que vous dites devrait être la norme, d'ailleurs, si mes souvenirs sont exacts, le seul prix Nobel (qui n'existe pas d'ailleurs) d'économie français, Maurice Allais indiquait que la création monétaire devait relever que de l'Etat et de l'Etat seul.
Il indiquait également que la réforme du mécanisme du crédit, actuellement un simple jeu d'écriture reposant essentiellement sur la couverture fractionnaire des dépôts qui est instable, devait rendre impossible à la fois la création monétaire ex nihilo (par les banques) et l'emprunt à court terme pour financer des prêts à long termes (emprunt à long terme pour financer un prêt à plus court terme à l'inverse d'aujourd'hui).
Il traitait même les banquiers ayant recours au jeu de la création monétaire ex nihilo par le crédit de "faux monnayeurs"... Et contrairement aux apparences, souvent trompeuses, ce sont les crédits qui font les dépôts et pas l'inverse. Les banques ne prêtent pas les dépôts pour accorder des crédits(même des banquiers ignorent cela et pourtant la banque de France et les autres banques centrales comme la FED l'indiquent clairement.C'est même au programme de licence d'économie et en master finance / Il suffit de lire un ouvrage universitaire d'économie sur la monnaie et ses mécanismes pour le constater/ ou Allais).

N'est pas régalien qui veut  a répondu le 23/02/2013 à 20:45:

Non la monnaie n'est pas une fonction régalienne de l'Etat (n'en déplaise à fr ou à l'opinion de Maurice Allais qui n'a pas eu son prix Nobel sur ce sujet).
Une monnaie est un instrument de mesure de valeur d'échange qui a besoin, pour exister, de confiance et de disponibilité suffisante.
Dans certaines conditions (techniques, historique, géographique etc.) il peut être intéressant d'en confier à l'Etat la gestion, la fabrication et/ou la garantie. Mil ne s'agit que de choix ponctuels, absolument rien qui ne puisse être fait que par l'Etat donc rien de régalien ici.
D'ailleurs, il y a eu des monnaies bien avant que les Etats n'existent et beaucoup de monnaies ont survécu aux Etats qu'elles côtoyaient. La Banque de France n'est en monopole que depuis Napoléon et, aujourd'hui, notre monnaie l'Euro n'est pas sous l'autorité de l'Etat français mais de la BCE, qui en est (heureusement) indépendante.

fr  a répondu le 24/02/2013 à 15:08:

Ce que vous racontez est juste et le développement de monnaies locales, qui a toujours existé dans l'histoire, n'est en rien un problème si il est encadré est soumis à une autorité (locale, régionale ou étatique). Mais le fait est que depuis la fin du 17ème siècle s'est développé partout, du fait de la puissance et du concept politique même d'Etat tout en étant un instrument de pouvoir, des monopoles de la fabrication et du contrôle de la monnaie au niveau étatique (et de moins en moins au niveau local / la féodalité et la monnaie seigneuriale, sauf usage et coutumes locales reconnues, ayant été supprimée)...
Une monnaie nationale est toujours intrinsèquement plus forte, en principe, qu'au niveau local (sa masse monétaire et sa valeur). Du fait même des concepts d'Etat qui se sont développés les gouvernants ont bien compris l'intérêt de contrôler la monnaie par le monopole.
Je regrette mais l'ETAT étant "un et indivisible" devrait garder le monopole de la création de sa monnaie , à moins qu'il n'existe plus. La France étant un Etat doit avoir le contrôle de sa monnaie. Si les monnaies locales peuvent perdurer, ce n'est que pour des usages locaux car sur le plan macroéconomique cela n'aurait plus beaucoup de sens car la multiplicité des monnaies entraînerait une spéculation bien plus grande sur le marché des changes et la valeur des monnaies serait encore plus instable qu'aujourd'hui !
Si la BCE garde un certain contrôle de la monnaie qu'est notre "euro" (ses statuts prévoyant la lutte contre l'inflation au-delà de 2%), son indépendance n'est pas si grande que cela, notamment vis-à-vis d'institutions européennes non élus, car il ne faut pas oublier que si la BCE est indépendante sur le papier, le conseil et la commission européenne sont toujours donneurs d'ordre. Les élus du parlement européen (corps législatif n'ayant même pas l'initiative des lois) n'ayant pas le moindre pouvoir sur elle, ce qui montre le degré réel de démocratie au sein de l'UE.
L'indépendance est sur le papier mais absolument pas dans les faits !
La monnaie doit aujourd'hui être, du fait même de la conception de ce qu'est un Etat, du domaine du pouvoir "Régalien" ! Sinon l'Etat ne peut plus assurer sa puissance !