Qui doit financer le soutien aux énergies renouvelables ?

La Commission de régulation de l'énergie évalue à près de 8 milliards les charges de service public de l'énergie, qui englobent le financement des énergies renouvelables. La prochaine loi de finances devra déterminer quelle part sera répercutée sur la facture du consommateur.
Dominique Pialot

4 mn

Le coût du soutien aux énergies renouvelables est aujourd'hui répercuté sur les factures des particuliers.
Le coût du soutien aux énergies renouvelables est aujourd'hui répercuté sur les factures des particuliers. (Crédits : J. C./La Tribune)

Le gouvernement l'a annoncé vendredi : les tarifs réglementés de l'électricité, appliqués par EDF à 27 millions de foyers, augmenteront de 1,7% au 1er août dans le cadre de la révision annuelle de ces tarifs. Dans sa décision parue vendredi au Journal officiel, le ministère de la Transition écologique et solidaire explique que les tarifs «sont fixés conformément à la proposition de la Commission de régulation de l'énergie» (CRE).

Cette hausse a pour objectif d'achever «le rattrapage des montants liés à l'insuffisance des tarifs au titre de l'année 2012» selon la note de la CRE.

Mais d'autres augmentations pourraient suivre. En effet, alors que le ministère de la Transition écologique et solidaire publiait une liste de 77 lauréats pour le deuxième appel à projets d'installations photovoltaïques au sol de grande puissance pour un volume de 500 MW, une délibération de la CRE publiée le 28 juillet annonçait une forte augmentation à venir du coût du soutien aux énergies renouvelables.

Selon cette délibération, l'État devra en 2018 compenser EDF à hauteur de 7,93 milliards d'euros au titre des charges de service public de l'énergie, soit une hausse de 17% sur un an.

Ce montant se compose pour 69% du soutien aux énergies renouvelables, dont 39% pour le solaire photovoltaïque et 19% pour l'éolien, pour 18% de la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées (outre-mer, etc.), pour 9% du soutien à la cogénération (production de chaleur et d'électricité), pour 2% des tarifs sociaux et pour 1% du soutien à l'injection de biométhane dans les réseaux de gaz.

Jusqu'à présent baptisées CSPE (Contribution au service public de l'électricité), ces charges étaient intégralement répercutées sur la facture des consommateurs résidentiels. L'an dernier, le montant de la CSPE était resté stable à 22,5 euros par mégawattheure consommé, soit environ 16% de ces factures.

Jusqu'à 2015, le montant de la contribution était évalué par la CRE, mais fixé par le gouvernement.

45 milliards d'euros sur les 5 prochaines années

Toujours calculé par la CRE, en fonction de l'état actuel du parc et des prévisions d'évolution selon la tendance actuelle de développement, son financement sera désormais fixé par le Parlement. Celui-ci devra donc déterminer dans le cadre de la loi de finances, à quelle hauteur ce montant sera effectivement financé via une taxe appliquée sur la facture d'électricité des consommateurs.

Par ailleurs, la CRE a prévenu que dans le sillage de la montée en puissance des énergies renouvelables, les charges de service public de l'énergie devraient atteindre environ 45 milliards d'euros sur les cinq prochaines années. Leur montant atteindrait ainsi 10,16 milliards d'euros pour l'année 2022.

Généraliser les appels d'offres

Comme l'avait déjà annoncé son président Jean-François Carenco il y a quelques semaines lors de Rencontres parlementaires des énergies renouvelables, la CRE recommande donc "la généralisation des appels d'offres à l'ensemble des filières matures et concurrentielles". En attribuant les projets aux meilleures offres (notamment sur le plan tarifaire), ce système s'affranchit des tarifs de rachat auxquels EDF a l'obligation de racheter la production d'énergie renouvelable dans le cadre de contrats de 15 ou 20 ans, et donc de limiter la hausse de la CSPE.

Les projets lauréats du dernier appel d'offres d'installations solaires au sol dévoilées le 28 juillet montrent d'ailleurs une baisse des prix significative, avec un prix moyen proposé par les lauréats de 63,9 euros/MWh pour l'ensemble des projets et de 55,5 euros/MWh pour les installations plus importantes d'une puissance comprise entre 5 et 17 MW. Cet appel à projets s'inscrit dans l'appel d'offres pour un volume total de 3.000 MW lancé en 2016. Une troisième période de candidature dont la clôture aura lieu le 1er décembre prochain portera également sur une puissance de 500 MW.

Au même moment, une étude du cabinet Gfk pour Cofidis Retail « Les Français et l'énergie : usages, dépenses, rénovation » nous apprend que les Français seraient 70% à vouloir recourir à ce type d'énergie dans le futur.

Dominique Pialot

4 mn

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Commentaires 42
à écrit le 14/08/2017 à 11:45
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@ Roberton: votre étude date de 2011 et n'est pas sectorielle donc évoquer le recyclage des terres rares en incluant des téléviseurs ou des téléphones etc n'a rien à voir avec les renouvelables où les quantités sont plus importantes. La quantité de N...

à écrit le 13/08/2017 à 3:17
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@Pierre2 Taux de recyclage, bien loin de ce que vous pensez. https://www.wrforum.org/uneppublicationspdf/recycling-rates-of-metals/

à écrit le 04/08/2017 à 22:19
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@ que d'erreurs : Post sans fondement tiré entièrement de votre imaginaire et ne répondant pas à la réalité. Le nucléaire ne s'exporte pas car il ne peut résoudre les problèmes techniques de déchets, de risques et de coûts (depuis des décennies). Reg...

à écrit le 04/08/2017 à 9:50
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La preuve de la rentabilité du nucléaire, vous l'aurez d'une part quand les subventions aux renouvelables payées à l'insu de leur plein gré par les consommateurs, cesseront, et que d'autre part une vraie taxe carbone obligera les producteurs d'énergi...

à écrit le 03/08/2017 à 10:26
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Le nucléaire ne s'exporte pas et n'est pas rentable, c'est la réalité vérifiable, contrairement à ce que tentent d'affirmer les rentiers de ce lobby dépassé, sinon pourquoi Westinghouse, Toshiba, Areva, EDF etc ont de telles difficultés financières (...

à écrit le 02/08/2017 à 10:02
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Ne dites pas n'importe quoi, Engie n'a rien démontré, il vend ses renouvelables comme cadeau bonux de son gaz émetteur de CO2. L'Allemagne est dans une impasse avec ses centrales au lignite dont elle ne peut se défaire. Le nucléaire, après avoir ti...

le 03/08/2017 à 10:32
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Les renouvelables se développent bien plus vite et bien plus largement que le nucléaire dans le monde, l'Allemagne n'est pas dans une impasse sinon elle aurait changé d'avis depuis le début 90 et elle persiste et signe comme 195 pays au monde qui fon...

à écrit le 01/08/2017 à 22:53
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Les consommateurs et les pollueurs (énergies fossiles, taxe CO2) doivent financer la transition vers les énergies renouvelables, recyclables et sans risques. Les énergies renouvelables sont bien moins chères que le nucléaire d'un facteur de près de 3...

le 02/08/2017 à 10:23
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Vous faites dans la fake news systématique. Cout du nucléaire - faux. L'électricité française est la moins chere d'Europe car elle est nucléaire. Facture énergétique allemande moins cher ? FAux. La consommation moyenne par foyer allemande/France e...

à écrit le 01/08/2017 à 18:31
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Grosse omission dans cet article : on y parle des prix en baisse de ces énergies intermittentes (dont la production dépend de la météo), ce qui est exact. Mais aujourd'hui EDF est obligé de racheter au prix fort les MWh produits, et de compenser avec...

à écrit le 01/08/2017 à 18:10
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A un prix marché EPEX de 3,5 c€ / kWh, les appels d'offre à 5,5 coutent de moins moins cher, EDF etant imposé de l'obligation d'achat et compensé de la différence. Le tarif equi valent au debut etait de 32 c€ / kWh. On est donc passé a un cout pour l...

le 01/08/2017 à 21:51
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Rappelons que le seul secteur à avoir été créé est l'installation des éoliennes et du solaire, leur construction se faisant quasi totalement à l'étranger malgré toutes les (coûteuses) politiques incitatives. Et si les ENR ont coûté "20 fois" moins c...

le 01/08/2017 à 23:22
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Faux : l'éolien concerne plus de 900 entreprises en France et plus de 15.000 emplois, et le secteur est en croissance. Quant au prix du MWh il est acheté à 71 euros pour l'éolien onshore, il est à moins de 60 euros pour le solaire et continue de bais...

le 02/08/2017 à 2:41
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Le stockage par batteries de 100MWh, comme en cours d'installation par Tesla en Australie du Sud par exemple, coûte 250$ par kWh installé, soit de l'ordre de 200€/MWh stocké. C'est donc minimum 10 fois trop cher pour permettre à du solaire ou de ...

le 03/08/2017 à 10:46
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Pour info les batteries de flux (zinc-iron flow battery) de VIZn Energy, entre autres, permettent un prix de 33 euros le MW/h (40 USD) comme vous pouvez vérifier et l'Australie dispose de plus de 35 fois ses capacités de stockage nécessaires en seule...

à écrit le 01/08/2017 à 13:02
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Leçon d'histoire et de l’intérêt de l’analyse. Cela mérite une longue séance, puisque c’est un cas d’école de ratages politiques, plus qu’industriels ou économiques. Plutôt que du comment on paye, il faudrait s’intéresser au pourquoi ? En dehor...

à écrit le 01/08/2017 à 12:56
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J'ai oublié d'indiquer le nom de l'entreprise française qui fabriquait ses mats: FranceEole au Creusot

à écrit le 01/08/2017 à 12:54
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Pendant ce temps la seule société française fabricant des mats d’éoliens attend le verdict du tribunal de commerce. Une seule entreprise est candidate à la reprise mais pas pour fabriquer des mats d’éoliens. J’ai du mal à croire les discours ambiants...

le 01/08/2017 à 14:53
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Vous avez raison on aurait pu espérer que toutes cette gabegie serve au moins à développer l'activité, mais les éoliennes sont allemandes,et les panneaux photovoltaïques sont chinois On a bien une compétence dans le nucléaire, mais il faut arrêter d'...

à écrit le 01/08/2017 à 12:04
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Article intéressant, merci de nous rassurer en précisant que la CSPE est restée stable en 2016 . Vous auriez pu dire aussi qu' elle existe depuis 2002, et qu'elle a déjà augmentée de 650 % et que cette taxe est elle même soumise à la TVA. Il faut ...

le 01/08/2017 à 18:04
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Le gros malin que vous etes va-t-il nous enseigner le comment de ses affirmations ? J'en doute tres fort. Par contre factuellement je peux affirmer que les premieres centrales solaires ayant été mises en service en 2006, elles cesseront d'etre aidée...

à écrit le 01/08/2017 à 11:37
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Il serait absurde que ce soit les factures d'électricité qui supportent les subventions publiques pour les énergies renouvelables sachant que 95% de l'énergie électrique en France est décarbonée . Ce serait un très mauvais signal du ministre de l'éco...

à écrit le 01/08/2017 à 10:44
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La csg 1.7 % électricité 1.7 % gel des retraites même pour octobre avec une tevalorisation de 09% Traduit part 0.15 2 € des mutuelle santé inflation plus 1.6% 2017 la france vas mâle avec macro c'est pas finis pour les pauvres la précarité avec m...

à écrit le 01/08/2017 à 8:45
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la réponse est évidente ce sera une fois de plus le con sommateur! cela peu paraitre logique si ce n'est que c'est l'ensemble des consommateurs qui vont financer les rentes de situation des petits malins qui ont créé des sociétés pour promouvoir les ...

à écrit le 01/08/2017 à 7:02
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Qui doit financer ? les consommateurs et par ailleurs les énergies polluantes (hausse de taxe C02 etc). Les énergies renouvelables sont un investissement gagnant puisque la ressource est gratuite et qu'elles sont recyclables. Le MWh solaire est autou...

le 01/08/2017 à 15:36
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Si vous connaissez une techno qui permet de stocker le MWh à 25 euros, dites nous laquelle.

le 01/08/2017 à 17:51
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Ils sont forts ces Allemands ! Le KWh coûte le double de chez nous et ils payent moins au final !!! La plupart de mon électroménager est Allemand, alors je ne devrais payer en France que quelques Euros mensuellement. Eh bien non, ce n'est pas le cas ...

le 01/08/2017 à 23:04
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En Allemagne par exemple, leur facture de l'énergie au global n'est pas plus chère, bien que le prix de l'électricité au Mégawatt/heure est plus élevé. Mais ils consomment moins, grâce à des mesures d'économies d'énergies efficaces. Voir : http://www...

le 01/08/2017 à 23:14
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C'est notamment une question de quantité. De nombreuses technologies de stockage sont concernées selon les endroits où elles sont utilisées : CAES, Step, LAES, ice, molten salts, stockage de chaleur d'été pour l'hiver comme Drake Landing dans l'Alber...

à écrit le 01/08/2017 à 0:15
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j'aimerai avoir la fiche technique du sondage. ca pue la manipulation de l'opinion pour lui faire passer une hausse des prix. les ecolos representent 2 % de l'opinion et font plus de degats que s'il avait la majorité. il faut dire que les politiques ...

à écrit le 31/07/2017 à 20:03
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Mais bien sur encore une fois une manip de l'opinion publique !70 % des français serraient pret à utiliser cette énergie dans le futur !!!!!!On leur a dit que cela coutera nettement plus cher que maintenant !L'energie doit etre la moins chere possibl...

le 31/07/2017 à 23:01
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vous l'avez bien gobé le lobby écolo! parce que vous croyez que les financiers sont ecolos? c'est moche la naïveté

à écrit le 31/07/2017 à 18:33
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45 milliards ( sans doute plus) qu'on pourrait économiser rien qu'en arrêtant cette lubie !

à écrit le 31/07/2017 à 17:16
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Mme Royal n'avait pas prévu que les nouvelles augmentations de CSPE allaient basculer vers les factures de gaz ? Sinon les factures d'électricité allaient enfler, côté taxes subventionnant les énergies renouvelables (20% sur la mienne (pas chez EDF),...

le 01/08/2017 à 11:29
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Mme Royal est la nouvelle ambassadrice de l'antarctique,elle est très occupée et ne peut s'occuper de tous les sujets!

à écrit le 31/07/2017 à 17:12
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Si on devait appliquer le principe de pollueur payeur c'est bien entendu avant tout le lobby pétrolier qui devrait régler la facture, néanmoins, le lobby chimique est quand même également pas mal en parti responsable ainsi que les industriels qui ne ...

le 31/07/2017 à 20:08
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Les industriels produisent de l'emploi et de la richesse dont tu es redevable directement ou indirectement ,tu devrais pas l'oublier,mais on peu s'en passer des industriels ,ça commence à se faire en France on en voit les effets positifs ............

le 31/07/2017 à 23:19
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L'industrie recycle depuis très longtemps ,vous avez du retard ! C'est une nécessité de volume et de prix.

le 01/08/2017 à 9:51
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C'est une blague votre commentaire là ? La soumission c'est l'aliénation mon ami, un peu d'amour propre au nom de la race humaine à laquelle vous appartenez svp. A moins que... "mais on peu s'en passer des industriels ,ça commence à se faire en F...

le 01/08/2017 à 14:13
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"L'industrie recycle depuis très longtemps ,vous avez du retard !" Ben avec une production de 14 tonnes de déchets par habitant si elle recycle ça ne se voit pas. Vous avez des liens certainement pour prouver votre prédiction ? Il y a les prê...

le 01/08/2017 à 15:34
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Dans les 14 tonnes de déchet de l'industrie, l'essentiel est consécutif in fine à la fourniture d'un bien pour un particulier. Par exemple, le BTP produit des déchets, mais les bâtiments, routes, ponts etc...sont utilisés par les particuliers. Qua...

le 02/08/2017 à 10:47
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"Dans les 14 tonnes de déchet de l'industrie, l'essentiel est consécutif in fine à la fourniture d'un bien pour un particulier." :D oh elles ne produisent pas des déchets pour seulement produire des déchets !? :D Vous n'avez pas honte par...

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