Avec la crise financière, le regard des régulateurs sur les produits dérivés a changé. Fini les exemptions dont profitaient jusqu'alors aux Etats-Unis les fonds cotés sur indices (exchange traded funds ou ETF) qui investissaient significativement dans les produits dérivés. Et en particulier ceux ayant recours à des contrats swaps d'échange de performance ou d'autres instruments pour parvenir à leur objectif d'investissement. La Securities & Exchange Commission (SEC) a affirmé jeudi soir son intention de regarder de plus près les pratiques de fonds communs de placement et des ETF et, le cas échéant, de revoir ses règles. Dans l'intervalle, les demandes en cours et à venir sont tout simplement suspendues. En revanche, les fonds d'ores et déjà autorisés ne sont pas concernés.« Si l'utilisation des dérivés n'est pas un phénomène nouveau, nous voulons nous assurer que nos protections réglementaires sont toujours en phase avec la complexité croissante de ces instruments et de leur utilisation par les gérants de fonds », a expliqué dans un communiqué Andrew Donohue, directeur de la division gestion à la SEC. « C'est le bon moment pour faire un pas en arrière et repenser ces protections », a-t-il ajouté. Le régulateur entend, en particulier, vérifier si les pratiques actuelles sont toujours cohérentes avec les règles imposées dans le cadre de la loi sur les sociétés d'investissement (l'Investment Company Act de 1940), que ce soit en matière d'effet de levier, pour les ETF qui promettent des gains démultipliés par rapport à l'évolution d'un indice, ou en matière de concentration des portefeuilles. contrôle des procéduresL'agence veut aussi contrôler que les procédures de gestion des risques mises en place par les professionnels sont bien à la mesure du volume éventuel de transactions sur dérivés. Enfin, la SEC s'interroge sur la valorisation de ces actifs et si les prospectus émis par les gérants appuient suffisamment les risques inhérents aux produits dérivés. Aucun calendrier n'a été précisé. C. FR.
Le régulateur américain se penche sur l'utilisation des dérivés par les gérants
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