Vincent Lambert : l'arrêt des soins a commencé, malgré l'opposition de ses parents

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Viviane Lambert s'est toujours refusée à l'arrêt des soins prodigués à son fils, Vincent.
Viviane Lambert s'est toujours refusée à l'arrêt des soins prodigués à son fils, Vincent. (Crédits : Reuters)
L'arrêt des soins de Vincent Lambert à l'hôpital de Reims a commencé ce lundi 20 mai. Au titre de la non-obstination déraisonnable, la loi Claeys-Leonetti prévoit un arrêt de tout traitement de maintien artificiel en vie, mais aussi de tout traitement de survie comme la nutrition et l’hydratation artificielles. Parallèlement, des sédatifs devaient lui être administrés. Les parents, opposés à cette décision, disent avoir de nouveau saisi la CEDH.

L'hôpital de Reims a interrompu ce lundi 20 mai, comme il l'avait annoncé, les soins qui étaient dispensés à Vincent Lambert, un patient tétraplégique en état végétatif depuis onze ans, a-t-on appris auprès de Me Laurent Pettiti, l'avocat de son épouse. L'alimentation et l'hydratation artificielle dont bénéficiait l'ancien infirmier psychiatrique, devenu un symbole du débat sur la fin de vie, devaient être arrêtées et, parallèlement, des sédatifs devaient lui être administrés.

Ce processus, qui intervient après des années de bataille judiciaire, pourrait conduire à la mort de Vincent Lambert d'ici quelques jours.

Dix ans de batailles judiciaires

Le sort cet homme de 42 ans, victime en 2008 d'un accident de la route, déchire la famille entre ses parents notamment, proches des milieux catholiques traditionalistes, qui refusent l'arrêt des soins, et, de l'autre côté, son épouse, cinq de ses frères et sœurs et un neveu qui veulent qu'on le laisse mourir, conformément à ce qu'étaient, selon eux, ses valeurs.

Les parents, qui dénoncent une euthanasie déguisée, ont participé dimanche à une manifestation devant l'établissement où est hospitalisé leur fils.

Le Conseil d'Etat et la Cour européenne des droits de l'homme les ont déboutés à deux reprises en considérant que la poursuite des soins relevait d'une "obstination déraisonnable", au sens de la loi sur la fin de vie de 2005, dite loi Leonetti. Les deux cours ont également estimé que la procédure légale, qui exige une décision collégiale du corps médical, avait été respectée.

L'affaire Lambert devient un enjeu politique à quelques jours des Européennes

A l'origine familial et judiciaire, le débat a également pris un tour politique. Les têtes de liste des Républicains (LR) et du Rassemblement national (RN) aux élections européennes, respectivement François-Xavier Bellamy et Jordan Bardella, ont pris publiquement le parti des parents.

« Je suis par principe attaché à la dignité humaine et je vais vous donner ma conviction personnelle : cette décision de justice, elle me choque », a déclaré ce dernier lundi, sur RTL, appelant Emmanuel Macron à se prononcer sur le sujet.

A l'inverse, Raphaël Glucksmann, tête de liste du Parti socialiste et de Place publique, a jugé sur CNEWS qu'il fallait "faire confiance" aux médecins et à la justice.

L'ex-député LR Jean Leonetti a déclaré dimanche que l'arrêt des soins s'inscrivait bien dans le cadre de la loi dont il est l'artisan.

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Commentaires
a écrit le 23/05/2019 à 18:29 :
L’acharnement thérapeutique est une souffrance en continue des fois .
Dieu si il existe pour certains n’est pas là pour «  que des humains souffrent « 
Le miracle existe mais c’est important de respecter la valeur de la personne et de ses proches

Je comprends les parents qui refusent de le laisser partir en espérant qu’un miracle va se produire

Et si cette douloureuse épreuve etait tout simplement, une épreuve pour les parents ?pour qu’ils acceptent de le laisser partir vers la lumière de Dieu et d’arrêter cette souffrance pour leur fils comme pour eux et pour sa femme ?.

Un cœur sans fonctionnalité cérébrale est peut être une conscience emprisonnée dans un corps qui ne vit plus ?, juste «  un cœur qui bat de manière mécanique « 
Chacun a le droit de partir et mourir dignement quand il n’y a plus rien à faire même si ça fait mal.


Cordialement
a écrit le 21/05/2019 à 13:20 :
Je vous expose une autre affaire surprenante.

Suite à une plainte avec constitution de partie civile pour non assistance à personne en danger et pour homicide involontaire contre un médecin, le juge d’instruction a signé une ordonnance de Non Lieu et ceci sans instruire la plainte pour non assistance à personne en danger.

J’ai fait appel de cette décision, la Cour d’Appel X a ordonné un supplément d’information en plaçant le mis en cause sous le statut de témoin assisté.

Alors que le juge d’instruction, chargé de l’exécution de l’arrêt de la Cour d’Appel X, n’a pas respecté l’arrêt de ladite Cour, cette dernière par un 2e arrêt a confirmé l’ordonnance de Non Lieu.

Ce deuxième arrêt a été notifié à mon avocat mais pas à la partie civile.

Mon avocat a déposé un pourvoi en cassation par déclaration au greffe.

C’est par chance (en téléphonant à mon avocat) que j’ai appris ces faits, ainsi j’ai perdu 9 jours pour rédiger mon mémoire du pourvoi en cassation.

Le matin, j'ai déposé mon mémoire du pourvoi en cassation déposé au greffe de la Cour d’Appel X, et le même jour dans l'après midi, par voie d’huissier, j’étais destinataire du deuxième arrêt de la Cour d’Appel.

L’arrêt de la Chambre Criminelle me semble incompréhensible, il semble ne pas répondre à mes moyens de cassation.

Pour attaquer l’arrêt de la Cour d’Appel X, j’ai procédé ainsi : j’ai présenté un moyen de cassation, non numéroté, à savoir la violation de l’alinéa 3 de l’article 217 du code de procédure pénale, puis analysé douze points numérotés, chacun donnant lieu à plusieurs moyens de cassation, ainsi j’ai développé environ quarante moyens de cassation et enfin, j’ai attaqué, par sept moyens de cassation, l’Ordonnance de Non Lieu.
La Chambre Criminelle ne s’est pas prononcée sur ces 47 moyens.

ALORS QUE mon premier moyen noté était rédigé ainsi «1.) MOYENS DE CASSATION A PARTIR DE LA PRISE EN CHARGE DE Mme Alice (notés 1.) IL EST FAIT GRIEF A L’ARRET ATTAQUE d’avoir ignoré qu’aucun médecin n’a pris en charge Mme ALICE et qu’il existe un médecin menteur dans les dépositions. (Ceci donne lieu à 2 moyens de cassation notés 1.1 et 1.2)….. », (

SUR CE, la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation écarte ce moyen par une argumentation complètement hors sujet : «Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l’article 217 du code de procédure pénale» et poursuit «Attendu que le demandeur ne saurait se faire un grief de la notification de l’arrêt rendu, postérieurement au délai de trois jours prévu l’article 217, alinéa 3 du code de procédure pénale, dès lors qu’il s’est régulièrement pourvu contre cet arrêt.»

Avec un peu d’imagination, je suppose, sauf erreur d’appréciation de ma part, que cette argumentation est destinée au moyen de cassation non numéroté, à savoir celui concernant le non respect de l’alinéa 3 de l’article 217 par la Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel X.

Si tel est le cas, alors il existe un réel problème, à savoir mon premier moyen de cassation noté 1 retranscrit ci-dessus n’a pas été traité puisque la Chambre Criminelle, après cette argumentation, passe au deuxième moyen de cassation.

Puis, la Chambre Criminelle, sans rien étayer, écarte mes moyens de cassation par des formulations lapidaires (reprises treize fois), du type «Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l’article 593 du code de procédure pénale.», «Sur le troisième moyen, pris de la violation de l’article 593 du code de procédure pénale» et ainsi de suite, jusqu’au 14e moyen de cassation et CECI ALORS QU’IL n’existe pas de moyens de cassation notés treize et quatorze.

DE PLUS, nulle part je trouve une réponse à mes sept moyens de cassation concernant l’arrêt de Non Lieu .

FORCE EST DE CONSTATER
- qu’il semble que l’arrêt de la Chambre Criminelle ne respecte pas l’avis n°11 rendu en 2008 par le Conseil consultatif de juges européens.
- que l’arrêt de rejet de la Cour de Cassation (qui a rejeté mon pourvoi) est incompréhensible.

Au visa du principe d’égalité devant la justice et de l’arrêt du 26/10/2011, pourvoi N°11-80.683, il semble que l’arrêt de rejet de la Cour de Cassation devrait être cassé.
En effet, l’arrêt du 26/10/2011 mentionne, entre autres :
« Attendu que l’arrêt attaqué mentionne expressément que la cour d’appel a été saisie d’une requête tendant à l’audition d’un témoin ; qu’aucune réponse n’a été donnée à cette demande ;
Attendu qu’en cet état, alors qu’ils étaient tenus d’y répondre, les juges du second degré n’ont pas justifié leur décision ;
D’où il suit que la cassation est encourue »

Au visa de cet arrêt et en vertu de l’égalité devant la justice exprimée par l’alinéa 1 de l’article préliminaire de la loi n°2005-516 du 15 juin 2000 et par l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, je fais le raisonnement analogue suivant :
Attendu que la Chambre Criminelle a été saisie d’une requête tendant à la cassation de l’arrêt de la Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel X ; que la réponse apportée est incompréhensible, elle ne respecte pas la présentation du mémoire de l’appelant, ainsi, la réponse apportée au premier moyen de cassation est hors sujet et de plus, la Chambre Criminelle se prononce sur des moyens treize et quatorze qui n’existent pas, et encore de plus, la Chambre Criminelle n’apporte aucune réponse aux sept moyens de cassation concernant l’ordonnance de Non Lieu, pourtant exprimés dans le mémoire du pourvoi en cassation ;
Attendu qu’en cet état, alors que la Chambre Criminelle était tenue d’y répondre, chose non faite et non justifiée.
D’où il suit que la cassation est encourue.

D’après ce raisonnement (analogue à celui de l’arrêt du 26/11/2011, pourvoi N°11-80.683) l’arrêt de rejet de la Cour de Cassation devrait semble-t-il être cassé.
Dans cette affaire, sommes-nous encore dans le domaine du rationnel, ci-après trois exemple parmi bien d’autres.
1) La Chambre Criminelle retient que Mme Alice « souffrait d’une insuffisance cardiaque grave avec hypertension artérielle, d’un trouble du rythme cardiaque nécessitant l’administration d’anticoagulants» et la Chambre de l’Instruction retient que cet état n’était pas suffisant pour être hospitalisée dans un service de cardiologie puisqu’elle retient «que la pathologie cardiaque de Mme Alice ne nécessitait pas selon les experts son hospitalisation dans des lits spécifiques du service de cardiologie.»

ET CE, alors que les deux chambres et les experts étaient en possession des témoignages d’audition de médecins suivants:

 « Pendant toute son hospitalisation, j’ai insisté auprès de ma hiérarchie qu’elle soit hospitalisée dans un service cardiologie. Je ne pouvais rien décider du fait que j’étais un simple stagiaire.»

 « Je l’ai appris par la suite qu’il s’agissait d’un cas de cardiologie qui aurait donc du être orienté vers le service adéquat et non pas vers le service d’orientation digestive.»

Ce même médecin, Chef du service digestive, écrit également pour les malades mal orientés : « à l’évidence le suivi ne sera pas ce qu’il devrait être » et où « la prise en charge des malades n’est pas optimale et qu’il existe des risques que l’on fait courir aux malades de façons totalement inadmissible»

 «je dirai simplement que le transfert en service de cardiologie me semblait justifié.»

 De plus, les données acquises par la science qui préconisent de traiter une décompensation cardiaque dans un service de cardiologie, ce qui était le cas de Mme Alice puisque le diagnostic établi à l’admission était «décompensation cardiaque modérée, une bronchite aiguë rude trainante», diagnostic confirmé par les feuilles transmissions infirmières «19/01 Admis à 13h30 pour décompensation cardiorespiratoire suite à 1 infection respiratoire» et par le rapport administratif de la DDASS et de l’ARH «Cette patiente a été adressée au SAU par son généraliste le 19 janvier 2001 pour décompensation cardio-respiratoire consécutive à une surinfection bronchique et grabatisation progressive.»

Devant le manque de soins apporté à Mme Alice, la partie civile avait alerté la DDASS qui est intervenue durant l’hospitalisation et le Directeur de l’ARH, après le décès de Mme Alice, a ordonné une investigation sur place qui a donné lieu à un rapport administratif de la DDASS et de l’ARH.

Ce rapport, entre autres, mentionne «Le cas de Madame "Alice" dont les problèmes de prise en charge ont en partie motivé la présente enquête est un exemple patent de dérive des circuits d’admission et de transfert. »

2) Le Dr A, alors que Mme Alice se trouvait dans un état de péril, (les infirmières, en urgence, ont appelé le service de cardiologie qui n’a pas donné suite à l’appel) a enlevé la perfusion à la patiente sous prétexte que « Selon l’avis des cardiologues il ne fallait pas surcharger la patiente de perfusion, mais l’hydratation par la voie orale devait être suffisante.» Et CE ALORS QUE la patiente était incapable de se servir à boire (car trop faible du fait de son état d’hypotension TA=6/4 et P/S=52 ). Ainsi, est apparu cet état de déshydratation, constatée par un médecin auditionné.

Par cet acte inouï, le Dr A a accéléré le décès de Mme Alice

Pour me contredire et couvrir cet acte (à mes yeux scandaleux) du Dr A, la Chambre de l’Instruction affirme « il doit être noté qu’à propos de griefs de cette nature, la notion de péril n’apparait pas convaincante ». ET CE, alors qu’en 2003, en France, pendant la canicule, 15 000 personnes âgées sont décédées à cause de leur état de déshydratation.

3) Le Dr A a refusé de prendre en charge Mme Alice «Je suis gastro entérologue, si elle m’avait été confiée à ce titre je l’aurais pris en charge personnellement, ce qui n’était pas le cas » (Audition du médecin)

A noter que malgré le diagnostic à l’admission «décompensation cardiaque modérée, une bronchite aiguë rude trainante» est hospitalisée dans le service de gastroentérologie du Dr A.

De plus, le Dr A a laissé mourir Mme Alice puisqu’il écrit « Malheureusement, Madame «Alice» a subi le dysfonctionnement du système d’urgence actuel à savoir, l’adéquation 1 lit = 1 malade pour laquelle je ne suis pour rien. » et « Dieu sait, qu’il y a des malades et il en aura encore d’autres qui auront le même sort qu’elle en raison du manque de lit dans les hôpitaux actuellement. »
Un Médecin Inspecteur Santé Public auprès de la DDASS est auditionné. Dans le Procès Verbal d’audition, on peut lire :

« QUESTION : Avez-vous fait part lors de vos discutions avec Monsieur (de la partie civile) d’autres cas suspects dans le service concerné ? »

« REPONSE : Oui car la mission diligentée par le directeur du ARH s’appuie sur trois plaintes dont celle de Monsieur (de la partie civile).»

Force est de constater que durant l’hospitalisation de Mme Alice, d’autres familles ont signalé des décès suspects survenus dans le service du Dr A.

Malgré ces faits, aucun magistrat n’a fait usage de l’article 40-1 du code de procédure pénale.

Combien de morts par un défaut de lits dans le service de ce médecin qui de plus, refuse de prendre en charge certains patients, (cas de Mme Alice) ?

NB : je peux apporter toutes les pièces auxquelles j’ai fait référence dans cet exposé.
a écrit le 21/05/2019 à 10:47 :
"desolé pour les lunettes de vos gosses, votre carte vitale n'a plus de credit...."
a écrit le 21/05/2019 à 10:25 :
Le matin ont arrête le traitement le soir non ont continue mais Vincent c est un jouet de la part du tribunal ? Pas sérieux triste affaire pauvre Vincent
a écrit le 21/05/2019 à 9:13 :
Une double catastrophe que cette triste affaire beaucoup trop commentée par des médias, la première humaine, la seconde et peu être non la moindre juridique..Je ne retiendrais que cette citation de Plutarque :"Il faut vivre et ne pas exister".
a écrit le 21/05/2019 à 8:49 :
On est tous des « Lambert » en devenir !
C’est le ” Droit de l’homme ” réduit en esclavage par la République : être achevé comme une bête malade quand il ne peut plus tirer la charrue pour son maître.
Les Français vont découvrir qu’ils ont été transformés en ilotes au service d’une caste qui les hait, les méprise, les tue.
“liberté, égalité, fraternité”, la plus belle escroquerie jamais montée.
On est déjà sur le chemin de traiter les hommes comme du bétail. Les jeunes de 20 ans d'aujourd'hui doivent se demander s'ils arriveront à la retraite ou seront euthanasiés façon "Lambert". La même caste jugera alors que leur vie ne vaut pas la peine d'être vécue, et de plus cela enlèvera une charge à la société, "Pour faire de la place aux autres" comme dit si bien Britannicus dans son post ci-dessus/dessous.
a écrit le 21/05/2019 à 8:08 :
Au fait, pourquoi ne parle-t-on jamais de tous ceux qui auraient pu bénéficier des soins et des moyens consacrés à Vincent LAMBERT dans cet acharnement thérapeutique ? Il n'y a pas que les parents de Vincent LAMBERT qui souffrent. Ils n'ont pas le monopole du coeur et beaucoup de familles souffrent. Simplement, pour le moment ces familles, souffrent en silence, avec dignité, et ont la décence de ne pas publier de liste de tous ceux qui auraient pu bénéficier des soins et moyens captés par un cas pour le moins sans espoir... C'est suffisamment triste pour qu'on n'essaie pas d'en rajouter en se répandant dans les médias et sur la place publique...
Réponse de le 21/05/2019 à 8:55 :
....d'autant plus que la mère a l'air de nettement surjouer la souffrance !
C'est l'avis (....exprimé! ) de l'intérèssé et de sa femme qui devraient prévaloir !
Mais avec une justice erratique tout est possible ......
a écrit le 20/05/2019 à 22:43 :
Et ce soir la Cour d'appel de Paris ordonne la reprise des soins qui ont été arrêtés ce matin. La chienlit de ces hommes de robe commence à bien faire...
a écrit le 20/05/2019 à 19:14 :
Une personne qui est morte cérébralement n'est plus vivante. Le sujet est aussi simple que cela.
a écrit le 20/05/2019 à 14:52 :
à se dire:
C'est pas trop tôt
ou
il n'est jamais trop tard?
a écrit le 20/05/2019 à 14:21 :
Une bonne chose pour ce garçon un bon repos parent indigné

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