Transition écologique : une majorité de députés contre une taxation de l'aérien

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Elisabeth Borne.
Elisabeth Borne. (Crédits : Reuters)
La série d'amendements déposés par l'opposition visant à taxer davantage les vols aériens ou à restreindre leur utilisation ont été rejeté par la majorité, qui invoque la nécessité de légiférer au niveau européen.

La contribution supplémentaire de l'aérien à la transition écologique devra attendre: l'Assemblée nationale a rejeté vendredi une série d'amendements au projet de loi d'orientation des mobilités (LOM), le gouvernement renvoyant le sujet "à l'échelle européenne". Des socialistes, communistes, l'ex-ministre de l'Ecologie Delphine Batho (non-inscrite) et également 30 "marcheurs" entendaient, pour les vols nationaux, taxer le kérosène qui bénéficie d'une exonération de TICPE (taxe de consommation sur les produits énergétiques). Celle-ci est "vécue comme une injustice sociale", alors que les automobilistes sont taxés sur le carburant, a soutenu la "marcheuse" Delphine Bagarry dans la nuit de jeudi à vendredi. Dominique Potier (PS) a souligné la "très forte attente" qui s'est exprimée "chez les Gilets jaunes, dans toutes les ONG" et s'est étonné que le sujet ne figure pas dans la LOM, alors que l'aérien est "l'un des modes de transport les plus polluants".

"Vers des avions zéro carbone"

Mais, leur a rétorqué la ministre des Transports Elisabeth Borne, en référence au voeu d'Emmanuel Macron, "il faut qu'on ait cette réflexion sur la taxation du transport aérien à l'échelle européenne". Elle a aussi jugé "possible que le transport aérien puisse aller vers des avions zéro carbone". Vendredi matin, les députés ont aussi rejeté un amendement PS suggérant l'application sur les billets d'une taxe d'empreinte carbone aérienne, en cas d'alternative ferroviaire comparable à l'avion sur tel ou tel trajet. Son produit aurait été reversé à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF). Une taxe "assez complexe à mettre en oeuvre" qui toucherait "très très peu de vols", a objecté la corapporteure Bérangère Abba.

Comme les députés LR, Elisabeth Borne a  souhaité "éviter des réponses dont on ne mesure pas les effets" alors que le gouvernement devra remettre un rapport au 1er octobre sur la fiscalité dans l'aérien. Ce rapport permettra "d'éclairer le Parlement qui a l'objectif, comme le gouvernement, de faire contribuer le transport aérien davantage à la réduction des émissions de gaz à effet de serre", a-t-elle affirmé. Elle a mis en garde contre les "distorsions de concurrence" et les risques de "dumping écologique et social", avec de telles taxes.

Porte-parole LREM sur le projet de loi, Damien Pichereau a assuré que "beaucoup" dans la majorité avaient "évolué" sur le sujet, mais a renvoyé aux discussions sur le projet de budget en fin d'année. "On sort le joker", a rétorqué Christophe Bouillon (PS), tandis que Jean-Paul Lecoq (PCF) plaidait pour "un signal fort" et que Bertrand Pancher (Libertés et territoires) assurait qu'il ne "lâcher(ait) pas sur cette affaire".

"Contraire à la liberté d'entreprendre"

La présidente de la commission du Développement durable Barbara Pompili (LREM, issue des rangs écologistes) a rappelé que les députés ont fait un premier pas. Ils ont introduit en commission une contribution - limitée - du transport aérien, via une réaffectation des surplus de recettes de la taxe de solidarité sur les billets d'avion, dite "taxe Chirac". Elle devrait rapporter 30 millions d'euros la première année, 40 à 50 millions d'euros les années suivantes.

Dans la nuit de vendredi à samedi, l'Insoumise Mathilde Panot a défendu en vain des amendements, proposés par LFI et Delphine Batho, visant à interdire les vols intérieurs qui ne font pas économiser plus de deux heures trente par rapport à un même trajet en train ou dont les destinations sont accessibles en moins de cinq heures de train. De telles mesures seraient "certainement contraire à la liberté d'entreprendre et à la liberté d'aller et venir", a jugé Elisabeth Borne avant que les députés n'achèvent l'examen du texte. Celui-ci fera l'objet d'un vote solennel mardi.

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Commentaires
a écrit le 17/06/2019 à 10:22 :
La puissance du lobby pétrolier ou quand l'argent condamne l'humanité.

Politiciens soumis réfléchissez vous obéissez à des aliénés bon sang !

"DANGER DE LA RICHESSE: Seul devrait posséder celui qui a de l'esprit: autrement, la fortune est un danger public. Car celui qui possède, lorsqu'il ne s'entend pas à utiliser les loisirs que lui donne la fortune, continuera toujours à vouloir acquérir du bien: cette aspiration sera son amusement, sa ruse de guerre dans la lutte avec l'ennui. C'est ainsi que la modeste aisance, qui suffirait à l'homme intellectuel, se transforme en véritable richesse, résultat trompeur de dépendance et de pauvreté intellectuelles. Cependant, le riche apparaît tout autrement que pourrait le faire attendre son origine misérable, car il peut prendre le masque de la culture et de l'art: il peut acheter ce masque. Par là il éveille l'envie des plus pauvres et des illettrés - qui jalousent en somme toujours l"éducation et qui ne voient pas que celle-ci n'est qu'un masque - et il prépare ainsi peu à peu un bouleversement social : car la brutalité sous un vernis de luxe, la vantardise comédien, par quoi le riche fait étalage de ses "jouissance de civilisé" évoquent, chez le pauvre, l'idée que l'argent seul importe, - tandis qu'en réalité, si l'argent importe quelque peu, l'esprit importe bien davantage.»
a écrit le 16/06/2019 à 19:56 :
lyonnais@,pour aller à Paris,vous pouvez prendre le train.Prendre l'avion,c'est vouloir aggraver sciemment le réchauffement climatique.Les taxes de sécurité,se sont envolées par la privatisation partielle des ADP,sous Jospin,au début des années 2000,dans les autres pays européens ,la plupart des aéroports sont publics.Quant à l'emploi,vous faites le chantage à l'emploi,qui est fait par toutes les entreprises,lorsque leurs activités sont menacées.En cédant à ces chantages on ne changera jamais rien et a la fin du siècle,on se retrouvera avec une augmentation de la température terrestre de 4 degrés,le double ! de l'objectif fixé par la COP21.Vous devez être dans le camp des climatosceptiques.
a écrit le 16/06/2019 à 15:10 :
lyonnais@,vous confondez tout.Pour le moment,il n'est pas question de taxer les vols internationaux.Donc,un vol pour Amsterdam est un vol international,donc votre "demonstration" tombe à l'eau
En ce qui concerne Easyjet,il est très facile de vérifier le niveau de combustible des réservoirs de l'avion,avant un vol interne et obliger cette compagnie à faire le plein en France.Aux Usa,Brésil,Norvège,Suede et autres d'autres pays,cette taxe intérieure existe et cela ne pose pas des problèmes.
Réponse de le 16/06/2019 à 16:46 :
Si il y en a un qui n'a rien compris, c'est le VRAI naïf !!!
Ma démonstration par un cas concret est bien réel : je remplace un vol intérieur (Lyon-Paris) par un vol international (Lyon Amsterdam)... pour partir du même endroit et me rendre à la même destination finale !!! En quoi une taxation, ou pire une interdiction des vols interieurs, fera du bien à la planète ? Par contre, le mal pour les compagnies aériennes françaises et les aéroports français, ils sont très clair ! mais peut-être préféreriez-vous que les rhônalpins décollent de Genève ??
Quand à votre suggestion pour Easyjet, vous vous croyez dans quelle dictature, et avec quels accords internationaux ??? Commencez-donc par exiger des camions de l'Europe de l'Est chargent du carburants en France, et imposez leur de manger dans des restaurants Français mossieur !!! Vous serez élu président de la république si vous y arrivez !
Aux USA, les distances n'ont rien à voir avec la France : avez-vous un seul état américain qui aurait fait bande à part ??
Quand aux pays scandinaves, ils font de beaux discours, mais avez-vous la moindre idée du taux de taxation des billets aériens ... bien moindre que les 147% de taxes que je viens de payer en France !!!
TOUS les pays européens prennent en charge le coût des contrôles de sécurité dans les aéroports : seule la France met ça à la charge des compagnies, et in fine, des passagers !!! ... alors les donneurs de leçons ne sont pas les payeurs...
a écrit le 16/06/2019 à 11:30 :
Vu les enjeux économiques, rien ne sera fait, ou alors à la marge.
Ici encore, les choix doivent être individuels. Décider ne plus voyager en avion. 10 ans que je ne suis pas monté dans un avion et je ne suis pas prêt de recommencer.
a écrit le 16/06/2019 à 10:55 :
Pendant ce temps, les bébés Macron à l'Assemblée Nationale se livrent à leur activité favorite: Trouver de nouvelles taxes. C'est consternant mais c'est sans doute ce qu'il y avait dans leur biberon d'enfants de bobos et ce que le système éducatif français aux mains des cryptomarxistes leur a inculqué.
a écrit le 16/06/2019 à 10:24 :
On touche sans doute le fond, les français ont élu des individus qui préconisent de taxer exclusivement sur le territoire national le kérosène et de limiter les déplacements depuis ce même territoire. Les castrateurs et autres petits dictateurs en herbe en ont rêvé, cette gauche nécrosée peut le faire.
Réponse de le 16/06/2019 à 11:45 :
@juv
Taxer est toujours une mauvaise solution...mais il y a quand le même un problème avec le transport aérien en terme d'impact écologique. La seule solution serait de limiter le nombre des avions(c'est mal parti...) Ensuite c'est à chacun de décider comment il veut se déplacer, participer ou non au grand gaspillage.
Réponse de le 16/06/2019 à 12:35 :
L'avion électrique ou à l'hydrogène est sans doute un fantasme contrairement à tous les autres modes de locomotion terrestre. Quand il ne restera plus que l'avion a utiliser des énergies fossiles avec des réacteurs de plus en plus innovant et limitant la consommation de kérosène, n'aura t on pas avancé?
a écrit le 16/06/2019 à 7:02 :
Quand on lit cela : "certainement contraire à la liberté d'entreprendre et à la liberté d'aller et venir" on pense tout de suite aux autoroutes privatisés mais, cela est bien exagéré pour le transport aérien!
Réponse de le 16/06/2019 à 14:42 :
Rien compris!
a écrit le 16/06/2019 à 0:20 :
Nous avons encore du pétrole pour 30 ans environ. Avec ou sans taxe, la transition écologique aura lieu. la pile à combustible qui permet de générer de l'électricité à partir de l'hydrogène existe depuis plus de 150 ans mais sa technologie n'est pas suffisamment avancée pour qu'elle soit utilisable par l'automobile. Il faut au minimum 5 ans pour monter un parc d'éoliennes compte tenu des contraintes administratives. Taxer n'est pas agir.
a écrit le 15/06/2019 à 23:56 :
Delphine Batho, Delphine Bagarry, Dominique Potier, Christophe Bouillon,Jean-Paul Lecoq, Mathilde Panot et autre Bertrand Pancher, je viens de réserver mon vol pour Johannesburg !! _ _ _
Vous osez prétendre, pour faire croire que vous allez taxer les riches, que le transport aérien n'est pas taxé ? _ _ _ _
Ma facture est à votre disposition si vous souhaitez prendre en charge les taxes qui selon vous n'existent pas : _ _ _
Montant HT : 388.00 EUR Montant taxes : 569.58 EUR Frais d'émission : 2.00 EUR
... soit 147 % de taxes !!! Ces chiffres sont un copié-collé de ma facture !!!
Bon, pour vous fait plaisir, j'ai renoncé à un vol intérieur Lyon- Paris : à la place, je transiterai par Amsterdam.... alors... heureux ...???!!
Réponse de le 16/06/2019 à 16:35 :
Vous avez bien raison de ne pas faire lyon paris en avion. Pour le simulateur de l'association internationale de l'aviation civile site icao.int, passez par au sujet de et calculateur de carbone un lyon LYS a Paris ORY c'est 92.9 kg de co2 pour 389km, 238 grammes au km, une vraie cata non?

En classe eco votre Amsterdam AMS Johannesbourg JNB émettra pour vous seul 556.5 kilo de co2 pour 9011 km allé simple (seulement 61 grammes au km il est vrai), mais avec les deux fois 556.5 kilos que vous allez faire, avec une voiture ne serait ce qu'a 120 grammes/km vous feriez 9275 bornes sur route, les emissions automobiles annuelles de beaucoup de français
a écrit le 15/06/2019 à 23:56 :
La question est de savoir pourquoi ceux qui ne prennent jamais l'avion (70% de la pop.) devraient supporter les pollutions et le coût écologique d'une minorité plus riche qui utilise l'avion pour ses loisirs.

C'est une question de justice.
a écrit le 15/06/2019 à 21:47 :
Oui le modèle Tgv, 10 Mega watts, donc 7,5 Mega watts de nucléaire, parlons en.
Changeons de modèle, plus de tracteurs polluants, vive la faucille d'antan !!! Emploi, convivialité, mal de dos....
a écrit le 15/06/2019 à 21:33 :
Bah@ a raison.On peut faire la taxe au niveau français , pour mettre la pression sur les partenaires européens.On peut interdire aux avions d'easy jet de faire le plein à l'étranger,pour effectuer des vols intérieurs.De toute façon ,AF perd de l'argent en France.Autant arrêter les frais.Easy jet,si elle doit payer une taxe kerosène +TVA, importante,va arrêter aussi ses vols intérieurs.Ce serait une bonne chose, pour développer le train et amortir les énormes investissements faits dans les lignes TGV.
En même temps,il faudrait diminuer les tarifs TGV,qui sont trop chers.Il faut savoir qu'en Norvège et depuis peu ,en Suède,la taxe au kerosène d'avion existe.
Réponse de le 16/06/2019 à 0:01 :
... et comment pensez-vous interdire aux avions Easyjet (ou autres) de faire le plein ailleurs qu'en France ???
En ce qui me concerne, je n'ai finalement pas réservé mon vol Lyon-paris comme prévu : à la place, je transiterai par Amsterdam !!! et à l'Aller comme au retour, en plus : alors ... heureux ..??!
Et si il faut passer par Londres après Brexit, voire par Dubaï, n'hésitez pas à me le dire !!!
a écrit le 15/06/2019 à 15:22 :
développement durable........ pas facile du tout d accoler ces deux mots la......sauf a revoir totalement le logiciel "développement"....et là c 'est une autre affaire....
ça remet en cause 50 ans de notre manière de vivre.....
soit on le fait, et on a quelque chance de faire une transition intelligente.....soit on ne le fait pas et ça risque d être très brutal....
a écrit le 15/06/2019 à 14:40 :
Air France sauve? Mais ce n’est que reculer pour mieux sauter. Les avions ne voleront pas tout le temps du fait des contraintes écologiques et de la raréfaction du pétrole. Autant justement se préparer à changer de modèle plutôt que de maintenir un modèle obsolète, polluant, dérangeant, cher etc...c’est cela gouverner
a écrit le 15/06/2019 à 13:53 :
A qui profite le crime. Sûrement à ce genre de personnes et leur famille qui prennent souvent l'avion. Un point c'est tout.
Réponse de le 15/06/2019 à 17:05 :
Qu'attendez vous, partir à l'étranger en vacances en avion, çà revient pas plus cher et c'est plus court que de profiter des bouchons sur l'A7 et pour le prix d'un péage Paris Marseille sans le carburant, ce n'est pas une situation de privilégiés, mais un choix de vacances.
Et l'on découvre que les autres vivent aussi bien que nous qui pensons toujours être les rois du monde.
a écrit le 15/06/2019 à 12:42 :
Ce qui démontre s'il en était besoin que la transition énergétique est bien une gigantesque mascarade, pour voler de l'argent aux faibles.
a écrit le 15/06/2019 à 12:29 :
Plus aucune logique ni credibilite pour ce gouvernement et honte à tous ces deputes qui ne respectent pas leurs électeurs ,
a écrit le 15/06/2019 à 12:16 :
Il est bien connu que tout le monde habite Paris intra muros (comme les écologistes) et Marseille centre ou à coté de la gare de Bordeaux ... Pour ceux qui habitent la banlieue, ils font comment ? Ils prennent quelque fois l'avion et en tout cas, ils sont montrés du doigt. Scandaleux. Et je parle même pas des entrepreneurs qui ont un besoin vital d'un aller retour dans la journée. Mais ça, c est vrai, c est pas dans le logiciel des écologistes.
Réponse de le 15/06/2019 à 14:37 :
Et comment faisait on avant l’avion? Aujourd’hui on n’a pas besoin de se déplacer pour avoir des réunions avec d’autres personnes. On fait des audios , des vidéos et c’est bien plus efficace car on n’a pas le temps de trajet maison, aéroport, puis l’attente a l’aéroport puis le trajet et rebelote. Au lieu de faire une réunion on en fait 3 ou 4. C’est cela la productivité. Curieux que les chefs d’entreprises ne soient pas aussi sensibles à un tel argument qui d’en d’autres cas leur fait choisir un robot plutôt qu’un homme
Réponse de le 15/06/2019 à 20:33 :
@ Wiki, sortez de votre bulle te revenez dans la vraie vie.
Réponse de le 16/06/2019 à 0:10 :
... et on faisait comment avant la voiture : alors, proposez donc de taxer le carburant auto au même niveau que les billets d'avion : 147 % !!!!
et oui, je viens de réserver un vol long courrier : 147 % de taxes !!!
Mais allons jusqu'au bout : arrêtons encore plus de pollution inutile : on faisait comment avant l'électricité ?? on y arrivait bien, non ? Idem pour votre informatique et autre smartphone importé de Chine : combien de pollution par son transport a-t-il provoqué ??? mettez-le donc imédiatement à la poubelle... ah ben non, vous avez une excuse : il sera tellement polluant en le jetant que vous allez le garder...!!
a écrit le 15/06/2019 à 11:55 :
La grande excuse du "niveau européen" pour ne rien faire! Comme rien ne sera fait au niveau de l'UE parce qu' impossible d'avoir l'unanimité! C'est de la lâcheté nationale face a Bruxelles!
a écrit le 15/06/2019 à 11:38 :
Continuons à polluer! renvoyer à l'Europe, c'est etre sur qu'on continuera comme avant!
On taxe le transport des pauvres mais pas celui des riches.
a écrit le 15/06/2019 à 10:53 :
des députés courageux qui refusent au nom du nouveau dogme de "l"écologisme" de sacrifier l'industrie aéronautique et le transport aérien français. Idéologie écologiste que de crimes et d'irresponsabilité, on est prêt à commettre en ton nom!
a écrit le 15/06/2019 à 10:49 :
Il faut vraiment cesser ce bidouillage fiscal permanent qui fait perdre toute lisibilité aux prélèvements effectués par le fisc sur les citoyens de ce Pays. Si l’on veut mettre en place un système de taxes contre la pollution, pas de problème, à condition que ça remplace une taxation existante et que ça ne soit pas une couche supplémentaire mise en place à la va vite et sans cohérence......
Réponse de le 16/06/2019 à 0:14 :
Je viens de réserver un vol : 147 % de taxes, c'est noté sur ma facture !!!
Précisement :
Montant HT : 388.00 EUR Montant taxes : 569.58 EUR Frais d'émission : 2.00 EUR
a écrit le 15/06/2019 à 10:26 :
Bottage en touche en règle. Irresponsable, comme d'hab. Quand on veut pas on dit qu'il faut attendre l'Europe;

En fait c'est à ça qu'elle sert l'Europe: se défausser quand on n'a pas le courage de prendre des décisions.

Alors faut arreter de dire qu'il va falloir etre courageux, que c'est la guerre qui nous attend si on n'agit pas fermement et rapidement. Non, faut juste dire et voter le contraire.

Rdv aux urnes.
Réponse de le 16/06/2019 à 0:16 :
Bonne idée de taxer les vols intérieurs, de toute façon, pour me rendre en Afrique du sud, je viens de réserver via Amsterdam, à l'aller comme au retour : ...alors...heureux ...???!

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