Pass sanitaire en entreprise : usine à gaz en vue

La ministre du Travail Elisabeth Borne recevait ce lundi 20 décembre les partenaires sociaux pour évoquer la question du pass sanitaire obligatoire pour aller travailler. S'il suscite de multiples réticences des patrons comme des salariés, le projet du gouvernement tourne au casse-tête. Explications.

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Elisabeth Borne recevait les partenaires sociaux ce lundi 10 décembre pour évoquer la question du pass vaccinal
Elisabeth Borne recevait les partenaires sociaux ce lundi 10 décembre pour évoquer la question du pass vaccinal (Crédits : Eliot Blondet / Abacapress via Reuters)

La réunion s'est tenue en visioconférence, risque de propagation du variant Omicron oblige. Alors que le gouvernement s'interroge sur une extension du pass sanitaire à tous les salariés, Elisabeth Borne avait pour mission, ce lundi, de sonder les partenaires sociaux. A l'issue de cet échange, et mesurant le caractère sensible du sujet, la ministre du Travail s'est tenu à dire "qu'il s'agissait là d'une simple concertation, et que rien n'était acté pour le moment ". Et d'ajouter " l'objectif de cette réunion était de regarder tous les leviers qu'on peut mobiliser face au variant Omicron".

Depuis le 30 août dernier, une obligation du pass sanitaire concerne un peu moins de 2 millions de travailleurs, uniquement dans les activités en contact avec le public. Cafés, hôtels, restaurants, grands magasins, lieux de loisirs, hôpital ... L'imposer à tous les salariés et fonctionnaires, soit un peu plus de 25 millions, impliquerait donc un changement d'échelle significatif. Mais, c'est bien ces modalités que le gouvernement regarde.

De multiples réserves contre le pass

Reste qu'il se heurte aux réticences des patrons comme des syndicats de salariés. Les employeurs ne veulent pas se retrouver en position de contrôle de leurs équipes. Ainsi, pour Patrick Martin, le numéro deux du Medef, l'Etat rejette une forme de responsabilité aux entreprises. Et de rappeler que les peines encourues par les chefs d'entreprise qui d'ores et déjà ne contrôlent pas le pass sanitaire sont déjà lourdes : jusqu'à 45 000 euros d'amende, et un an de prison. Si le pass sanitaire était appliqué demain, quelles seront les sanctions pour les salariés qui refusent ? Une suspension du contrat de travail ? Comment ? Autant de questions pour l'heure sans réponses.

Lire aussi 2 mnCovid : la vaccination obligatoire dans les entreprises relancée aux Etats-Unis, Biden craint un "hiver de mort" pour les non vaccinés

Sans compter que, sauf pour quelques professions, le secret médical aujourd'hui interdit d'exiger l'employeur à connaître la situation sanitaire de ses équipes. Alors que nombre de sociétés ont du mal à recruter, la mise en place d'un pass sanitaire risque encore de compliquer les embauches, et de réduire les effectifs parfois clairsemés. De quoi ralentir l'activité à un moment où celle-ci repart.

Enfin, autre inquiétude et non des moindres, l'ambiance au sein des collectifs de travail. Les patrons ont fait état à la ministre, des tensions qui apparaissent déjà entre vaccinés et non vaccinés. Sous entendu, pas la peine d'en rajouter !

L'Association nationale des directeurs des ressources humaines alerte, elle aussi, sur les conflits internes à venir, dans une période déjà marquée par une grande exaspération et lassitude.

Du côté des syndicats, l'opposition est encore plus nette. "Une décision absurde et inefficace", a ainsi tranché Philippe Martinez sur France info. Le leader de la CGT préfère renforcer les gestes barrières et inciter à la vaccination, notamment sur le temps de travail, via la médecine du travail. De la même façon, Force ouvrière n'est pas favorable au pass sanitaire en entreprise, tout comme la CFDT. Tous préfèrent l'incitation à la contrainte.

Un vide juridique

Enfin, la question juridique se pose. "Car rien n'est vraiment prévu dans le Code du Travail", rappelle par ailleurs l'ANDRH, qui appelle à graduer la mesure. "Plutôt qu'une généralisation, ne pourrait-on pas limiter le pass aux endroits où il y a des risques forts de contamination comme les restaurants d'entreprise ?", s'interroge ainsi Benoit Serre, le vice-président. Le gouvernement a conscience que le diable se niche dans les détails, et veut éviter l'usine à gaz. "Il faut que cette mesure soit opérationnelle", plaide l'entourage d'Elisabeth Borne. Une des solutions serait alors d'étendre le nombre de secteurs ou de métiers où le pass sanitaire serait obligatoire pour travailler.

"Quoiqu'il en soit, ne nous trompons pas, explique l'exécutif en coulisses, au travail comme ailleurs, l'objectif est bien de mettre la pression sur les non vaccinés".

Aussi, en attendant de trancher, la question du renforcement du télétravail apparaît comme une solution à privilégier pour limiter la propagation de l'épidémie. Pour Elisabeth Borne, pas de retour au 100% télétravail. Les syndicats et le patronat freinent eux aussi des quatre fers. En revanche, la ministre a fait état d'un "relatif consensus sur le fait de remonter la cible actuelle à trois, quatre jours de télétravail par semaine, contre deux actuellement en moyenne ". Tout pour éviter un reconfinement.

Le texte pour le futur pass sanitaire doit arriver devant le parlement le 5 janvier.

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FEU VERT POUR LA VACCINATION DES ENFANTS

La Haute autorité de santé (HAS) s'est prononcée lundi en faveur de la vaccination anti-Covid des enfants de 5 à 11 ans, mais ne souhaite pas la rendre "exigible ni obligatoire". "Du fait de son efficacité vaccinale contre les variants majoritaires circulant actuellement et de son profil de tolérance satisfaisant, la HAS estime que le vaccin de Pfizer peut être utilisé à partir de l'âge de 5 ans", a souligné l'autorité sanitaire. La HAS "propose que les parents qui le souhaitent puissent faire vacciner leur(s) enfant(s) âgés de 5 à 11 ans à compter de la mise à disposition des doses en formulation pédiatrique". Elle préconise aussi de vacciner en priorité "les collégiens (de moins de 12 ans, dont les caractéristiques sont proches de celle des autres collégiens) afin de compléter rapidement la campagne de vaccination des enfants âgés de 12 ans et plus".

La HAS recommande également que la vaccination des enfants âgés de 5 à 11 ans "puisse se faire dans le cadre d'une décision médicale partagée, sans la rendre exigible ni obligatoire après avoir apporté, aux familles ainsi qu'aux enfants, une information claire et adaptée à leur âge, sur la connaissance des bénéfices et des risques liés à l'administration de ce vaccin". La Haute autorité de santé justifie sa décision par le fait que le bénéfice risque d'une vaccination des quelque 5,7 millions d'enfants français serait "favorable en particulier dans le contexte de recrudescence de l'épidémie" et de l'arrivée du variant Omicron, très contagieux, susceptible d'accroître les cas de formes graves chez les plus jeunes, jusqu'ici très rares.

Elle pourrait aussi "diminuer la circulation du virus et donc limiter la fermeture des écoles". Et même si son impact était dans un premier temps modeste selon des modélisations scientifiques, elle pourrait contribuer à "réduire la circulation du virus lors de vagues ultérieures". L'autorité sanitaire se fonde aussi sur des données de pharmacovigilance "rassurantes en Israël et aux Etats-Unis". Dans ce dernier pays, 7 millions d'enfants ont déjà été vaccinés dont deux millions avec deux doses.

Elle se dit toutefois consciente qu'il y a "un long chemin d'éducation, de pédagogie à faire" auprès des parents et parie sur le rôle important qu'auront à jouer les médecins et l'Education nationale. Cette vaccination devra être précédée de la réalisation d'un test sérologique (en l'absence d'antécédent connu et documenté de Covid-19) afin de limiter l'administration du vaccin à une seule dose en cas de test positif.

Le Comité d'orientation pour la stratégie vaccinale du Pr Alain Fischer doit encore rendre ses conclusions en milieu de semaine. (AFP)

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Commentaires 37
à écrit le 22/12/2021 à 17:22
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Ca sent la manip gvtale à plein pif, de celle qui remplit les plateaux télé de journalistes soumis ou la presse subventionnée. Pourquoi? ... AGENCE BLOOMBERG US OMICRON PROVOQUE 80% D'HOSPITALISATION DE MOINS ! Il se confirme jour aprè...

le 22/12/2021 à 22:05
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Non cela va perdurer des années. Pourquoi ? ( sarko ) parce que dans les épidémies d'avant la mobilité était égal à zéro. Les gens allaient aux champs et c'est tout. Quand ils allaient vendre une poule et deux canards dans le bourg voisin c'était le ...

à écrit le 21/12/2021 à 23:02
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""Quoiqu'il en soit, ne nous trompons pas, explique l'exécutif en coulisses, au travail comme ailleurs, l'objectif est bien de mettre la pression sur les non vaccinés". Nous sommes touchés par votre sollicitude pour notre santé. Si plus de 90% déj...

le 22/12/2021 à 15:32
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le vaccin fonctionne, c'est une formidable machine à cash, dotée de jolies retro commissions et pantouflage a venir pour certains. 2.4 milliards de doses commandées, ca fait 6 piquouses par veau européen, donc au moins jusqu'en 2023. Vive la democrat...

à écrit le 21/12/2021 à 22:54
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Si on continue comme ceci, tres tot le Gouvernement va declarer: "la patrie est en danger".

à écrit le 21/12/2021 à 18:58
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Le covid est EN MARCHE ultra RAPIDE pour faire des ravages ; Il conviendrai de boucler les antennes des télévisions d'actualités en continu, leurs journalleux et leurs experteux montrent LE PIRE EXEMPLE de NON RESPECT DES GESTES BARRIERES, sans masqu...

le 21/12/2021 à 20:26
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Vous attribuez légèrement les conséquences de la vaccination et ses terrifiants secondaires à un pseudo pandémie covid, regardez les pays qui ne vaccinent quasi pas Suède, Pologne, Utar Pradesh indien, états républicains us comme au...

à écrit le 21/12/2021 à 18:26
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Peut on ne rien faire face au COVID ? Non. Se vacciner? Sans doute une solution ou au moins l'idée qu'on fait quelques chose pour soi, les autres, l'hôpital. Quant à imposer un pass vaccinal en entreprise, c'est alourdir une barque déjà bien charg...

à écrit le 21/12/2021 à 16:43
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Lors d'une récente apparition avec Joe Rogan, le Dr Peter McCullough us a expliqué que dès le début de la pandémie de Covid-19, il y avait eu un effort concerté pour instiller la peur et dissimuler un protocole de traitement précoce de la maladie afi...

à écrit le 21/12/2021 à 15:22
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COMME CASTEX Juillet 2021 : la ministre de l'industrie Agnès Pannier-Runacher met en bandeau de son compte Twitter le visuel de la nouvelle campagne gouvernementale : «Tous vaccinés, tous protégés.» 19 décembre 2021 : Double-vaccinée, elle s'isole ...

à écrit le 21/12/2021 à 15:02
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Le succès de la Floride contre le virus et pour l'économie ! Macron devrait s' inspirer des pays ou états libres de l' engeance mondialiste... Non seulement la Floride a le taux de mortalité le plus bas de tous les Etats-Unis, grâce à sa p...

à écrit le 21/12/2021 à 14:59
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La politique de vaccination du Japon : pas de force, pas de discrimination. Favoriser le libre consentement, informer sur les risques d'effets secondaires, aucune obligation, aucune contrainte. Et un bilan meilleur qu'ailleurs. Détail, l'ivermecti...

à écrit le 21/12/2021 à 12:45
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Plus les patch_vaccins sont renouvelés, plus leur efficacité se réduit à peau de chagrin, plus les vaccinés deviennent accroc aux patchs ...autour de nous, les vieux n'en veulent plus des 4 ème à 20 ème doses ... eux se sont toujours sagement tenus à...

à écrit le 21/12/2021 à 10:55
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90 % des 18 ans et + totalement vaccinés c'est à dire 53 millions de résidents. 92 % des 18 ans et + partiellement vaccinés c'est a dire 52 millions de résidents. Cela provient du ministère de la santé. Sachant qu'il y a 750.000 naissance par an en...

à écrit le 21/12/2021 à 10:50
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Le gouvernement devrait prendre ses responsabilités plutôt que de se défausser sur les entreprises. Rendre le vaccin obligatoire et on n'en parle plus. Quand le service militaire existait, on était obligé de se vacciner . On injectait entre les omopl...

à écrit le 21/12/2021 à 9:26
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drôle de manière de tester la population. ,? bientôt un pass pour les urnes. au lieu de s occuper de l hôpital

à écrit le 21/12/2021 à 9:13
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impensable que dans une democratie 10% facent la loi le vaccin doit etre obligatoire les contribuables ne doivent plus payer pour les récalcitrants

le 21/12/2021 à 9:47
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oui il est inadmissible que victor fabius et son cabinet McKinsey fasse sa loi avec la complicité des médias et une poignée de corrompus...

le 21/12/2021 à 10:31
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Pouvez vous nous dire qui est responsable d'entre les malades d'un côté et les sachants disposant de toute la science infuse ( médecins, expertologues de tout poil, politiques, apprenti sorciers ) de l'autre et de combien d'années de pénitencier cela...

à écrit le 21/12/2021 à 8:59
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Une usine à gaz !? Diantre ne leur dites surtout pas ça ils vont foncer dessus ! Ah ben mince c'est déjà fait... qu'est-ce qu'ils se sentent bien au sein de cette médiocrité néolibérale.

à écrit le 21/12/2021 à 8:58
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Si quelqu'un est capable d'expliquer CLAIREMENT la situation, les avantages et inconvénients de vacc ou non vacc, les éventuelles conséquences à court/moyen terme sur l'efficacité contre la pandémie et ses variants, les intérêts économiques et financ...

le 21/12/2021 à 10:47
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2.4 milliards de doses de vaccins commandées par l'UE, ca veut dire 6 doses au minium par personne. CQFD, une piquouse tous les 3 mois jusqu'en 2023 voire plus vues les affinites etre les labos et certains politiciens et technocrates

à écrit le 21/12/2021 à 2:12
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Omicron est peut être la planche de salut que l'on attendait pour une immunisation naturel .Que l'on protège des formes graves les personnes à risque et que les autres l'attrape . Il n'arrête pas de muter ,nous n'avons plus de lit ,des soignants au b...

à écrit le 20/12/2021 à 23:40
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On résume... au bout de deux mois, le vaccin aura perdu 50% de son efficacité face à o micron et un vacciné sera autant à risque et autant porteur du virus qu'un non vacciné. donc un rappel tous les 2 mois... moderna provoquait des myocardites et c'...

le 21/12/2021 à 8:39
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ces gouvernant sont incapables de faire respecter leur idees dans leur propre service et ils souhaite que le pays soit a leur ordre

à écrit le 20/12/2021 à 23:31
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au printemps 2022, il faudra vacciner tous les Lundis ...! La durée de péremption des vaccins s'effondre inexorablement, avec la multiplication des rappels, 3 puis 4 puis 5 puis 6 ... l'Union européenne a commandé 2 milliards 400 millions de doses de...

à écrit le 20/12/2021 à 21:02
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Il n' y a même pas à creuser, IL FAUT EMPÊCHER LE PASSEVACCINAL Les députés doivent lancer une MotionDeCensure contre ce gouvernement ! Il est encore temps de mettre fin aux outils liberticides et contre-productifs : faux sentiment de sécurit...

à écrit le 20/12/2021 à 20:59
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Pendant ce temps : La Haute autorité de santé s’est dite, lundi, en faveur de la vaccination des 5 -11 ans, tout en précisant qu’elle ne souhaitait pas la rendre "exigible ni obligatoire". L'instance justifie sa décision par le fait que le bénéfic...

à écrit le 20/12/2021 à 20:45
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Thomas Renz : Tout de cette plandémie des mondialistes est basé sur la peur et la manipulation. Omicron est le résultat de ces vaccins : c'est la variante vaxx..

à écrit le 20/12/2021 à 20:09
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Même les triples vaccinés sont susceptibles de transmettre le Covid-19 », selon le cofondateur de BioNTech Dans un entretien au « Monde », Ugur Sahin, le PDG de BioNTech, qui a développé le vaccin à ARN messager Pfizer, se montre prudent sur les p...

le 20/12/2021 à 21:30
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4ème dose...! Çà devient trimestriel. Question peut on en prime devenir accroc ? Junky ? Va t'on échoué à stalingrad ou porte de la chapelle en loque les yeux hagard ?

à écrit le 20/12/2021 à 19:31
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Je ne sais pas à quoi joue le gouvernement mais il est évident que d’une certaine manière avec son pass vaccinal remplaçant le pass sanitaire et le pass sanitaire en entreprise, il crée volontairement un sentiment de pagaille destiné sans doute à fai...

à écrit le 20/12/2021 à 18:43
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L'abus de vaccins, c'est comme l'abus antibiotiques, au final les vaccins vont devenir inopérants à Omicron et successeurs, il semble que ce soit LE CAS En Marche.... la mortalité va devenir incontrôlable, les vaccinés vont peupler les cimetières, le...

le 20/12/2021 à 19:48
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ce que beaucoup pensent également..

le 20/12/2021 à 20:43
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Lorsque les vaccinés iront au cimetière, les non vaccinés seront morts depuis longtemps, c'est déjà ça

à écrit le 20/12/2021 à 18:05
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Donc ça impacterait même pas les retraités non vaccinés qui sont sensées être les personnes les plus a risque. Sur le plan sanitaire on reste bien bien dans les mesures a la mords moi le noeud Une veranerie de plus. Faudrait que les syndicats patrona...

le 20/12/2021 à 18:45
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"Faudrait quel es syndicats patronaux et de salariés se réunissent et envoient un ultimatum au gouvernement" C'est pas gagné : 4 juillet 2021: C'est un appel solennel lancé dans le Journal du dimanche par deux des plus grands leaders syndica...

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