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Bis repetita. Manuel Valls a annoncé officiellement, mardi 16 juin, à la tribune de l'Assemblée nationale, qu'il engageait la responsabilité de son gouvernement sur le projet de loi Macron au titre de l'article 49-3 de la Constitution. "Le débat a eu lieu, il a été fructueux" et "les Français ne comprennent pas les tergiversations", a assuré le chef du gouvernement depuis la tribune, défendant "un texte de progrès, un texte moderne, parce qu'il donne un coup de jeune à notre économie", et plaidant pour "accélérer le rythme des réformes".
La droite a quitté l'hémicycle au moment où Manuel Valls prenait la parole. "L'Assemblée a été humiliée" par cette "interdiction des débats", a justifié le patron des députés Les Républicains Christian Jacob.
Les députés du Front de gauche ont également quitté leurs sièges peu après, refusant "de participer à cette espèce de mascarade" avec un Premier ministre "en train de bafouer la démocratie dans ce pays", selon les propos de leur chef de file, André Chassaigne.
Les députés LR (Les Républicains, ex-UMP) associés aux centristes de l'UDI (Union des Démocrates et Indépendants) ont aussitôt déposé une motion de censure, qui sera débattue jeudi après-midi.
Le texte sera considéré comme adopté en nouvelle lecture en fin de semaine, à moins que le gouvernement ne soit renversé par le vote à la majorité absolue de cette motion, ce qui semble exclu. Le texte repartira ensuite au Sénat avant d'être définitivement adopté par l'Assemblée.
Cette adoption définitive devrait intervenir avant le 14 juillet, a indiqué le président François Hollande mardi matin à des investisseurs étrangers, et de nouveau grâce au 49-3, selon un porte-parole des députés socialistes, Hugues Fourage.
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Pour rappel, l'exécutif avait déjà eu recours au 49-3 en février, lors de la première lecture, pour parer à l'opposition attendue de 30 ou 40 députés PS hostiles notamment à l'extension de l'ouverture des commerces le dimanche. Mais François Hollande et son Premier ministre avaient alors pris leur décision à la dernière minute, juste avant le vote solennel. Une motionde censure avait déjà été présentée par l'UMP et l'UDI, sans succès.
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Cette fois-ci, l'exécutif a tranché pour la solution la plus rapide, avant même le débat. "L'objectif, maintenant, après plus de dix mois de débats sur ce texte, c'est d'en arriver à la conclusion", a dit François Hollande, car "on a besoin de ce texte pour avoir davantage de possibilités de croissance et d'emplois".
(Avec AFP)
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