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Parlement.
Lionel Urman/Sipa USA
Les parlementaires recevront ce lundi un courrier du Premier ministre. Dans celui-ci, Gabriel Attal détaillera aux députés et aux sénateurs le calendrier de travail qui les occupera jusqu'à l'été. Les derniers arbitrages ont été rendus ce week-end. Cet agenda parlementaire était attendu depuis plusieurs semaines. Régulièrement, Yaël Braun-Pivet et Gérard Larcher l'ont réclamé, tout comme les députés de la majorité, qui se sont sentis plutôt désœuvrés ces derniers temps. « On ne voulait pas sortir un gruyère, on voulait quelque chose de figé pour que chacun sache sur quoi travailler », explique-t-on au sein de l'exécutif pour justifier le temps mis pour en accoucher.
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Deux textes figureront sans surprise à l'agenda des députés et sénateurs. Ils correspondent à deux grands thèmes de cet hiver. L'un est le projet de loi d'orientation agricole, préparé depuis plusieurs mois par Marc Fesneau et remanié à l'occasion de la crise paysanne. Il sera présenté en Conseil des ministres le 27 mars. Au Palais-Bourbon puis au Palais du Luxembourg, son examen pourrait occuper deux semaines de travail. L'autre est le projet de loi de simplification élaboré par Bruno Le Maire et Olivia Grégoire, la ministre déléguée chargée des Entreprises. Un troisième texte est lui aussi prévu de longue date. Il s'agit de la révision constitutionnelle portant sur le corps électoral de la Nouvelle-Calédonie. En revanche, initialement programmé ce printemps, le projet de loi conçu par Stanislas Guerini sur la réforme de la fonction publique a été repoussé à l'automne. Très sensible, il aurait pu entraîner des mouvements sociaux à l'occasion des JO. Celui sur la souveraineté énergétique ne figurera pas non plus au menu : il n'est pas abouti.
