Climat : Trump peut-il saboter l'Accord de Paris ?

Pendant sa campagne électorale, le président élu, climato-sceptique notoire, a menacé d'"annuler" le texte issu de la COP21, dont le but est de contenir le réchauffement climatique en dessous de 2°C. Une hypothèse qui semble juridiquement tout à fait envisageable. Mais plus que du droit, l'avenir de la transition énergétique dépendra des rapports de force politiques et de la compétition économique.
Giulietta Gamberini

8 mn

La possibilité d'une dénonciation de l'accord est expressément prévue par le texte, comme la plupart des accords internationaux.
La possibilité d'une dénonciation de l'accord est expressément prévue par le texte, comme la plupart des accords internationaux. (Crédits : Reuters)

Réunis à Marrakech à l'occasion de la 22e Conférence des parties (COP22) à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), les défenseurs de l'environnement sont abasourdis. Le "scénario catastrophe", celui auquel ils ne voulaient pas croire jusqu'à hier soir, s'est réalisé. Donald Trump, qui pendant sa campagne électorale a qualifié le dérèglement climatique de "canular" inventé par la Chine pour affaiblir la compétitivité de l'industrie manufacturière américaine, vient d'être élu président des Etats-Unis. Le sort de l'Accord de Paris, issu de la COP21 et ratifié conjointement par la Chine et les Etats-Unis en amont du G20 de Hangzhou en septembre, est leur préoccupation la plus immédiate : pendant sa campagne, le candidat républicain a menacé rien de moins que de l'"annuler".

     >Lire: Clinton, Trump : tout les oppose sur le climat et l'énergie

L' Accord de Paris peut être dénoncé

Juridiquement, cette hypothèse est tout à fait envisageable. La possibilité d'une dénonciation de l'accord est expressément prévue par le texte, comme par la plupart des accords internationaux. Et puisque l'Accord de Paris a été ratifié par une simple signature de Barack Obama, donc sans passer devant le Congrès, une telle dénonciation ne demanderait elle non plus son approbation, souligne Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement.

     >Lire: COP21 : que signifie un "accord contraignant" ?

Certes, comme s'est empressée de le souligner mercredi la ministre française de l'Environnement, Ségolène Royal, l'article 28 prévoit que cette dénonciation ne pourra pas intervenir avant "l'expiration d'un délai de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur" de l'accord, à savoir le 3 novembre 2019. "Cette dénonciation prend effet à l'expiration d'un délai d'un an à compter de la date à laquelle le Dépositaire en reçoit notification", ajoute l'article 28: donc au plus tôt dans quatre ans, le 3 novembre 2020, date prévue pour les prochaines élections présidentielles américaines. Mais le texte prévoit également que "toute Partie qui aura dénoncé la Convention [la CCNUCC, entrée en vigueur pour les Etats-Unis en 1994, Ndlr] sera réputée avoir dénoncé également le présent Accord": or, en ce cas, le délai serait réduit à un an, fait remarquer Arnaud Gossement.

Le retrait des Etats-Unis n'aurait néanmoins pas d'effet sur le caractère obligatoire du traité vis-à-vis d'autres Etats, selon l'avocat, d'une part car l'approbation de 55 Parties représentant 55% des émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES) était requise pour l'entrée en vigueur, et non pas pour son maintien. D'autre part parce que des adhésions supplémentaires sont attendues avant la prise de pouvoirs en janvier de Donald Trump, s'ajoutant aux 103 pays représentant 70% des émissions ayant déjà ratifié.

La mise en oeuvre des engagements américains en question

L'avenir de la lutte contre le réchauffement climatique dépendra toutefois bien plus des rapports de forces que du droit, conviennent juristes et défenseurs du climat. L'une des principales faiblesses du droit international, et de l'Accord de Paris en particulier, est en effet l'absence de caractère contraignant. Donald Trump pourrait ainsi immédiatement décider de ne pas mettre en oeuvre les engagements pris par les Etats-Unis dans leur contribution déterminée au niveau national (Nationally Determined Contribution, NDC), à savoir la réduction de leurs émissions de GES de 26%-28% en 2025 par rapport à 2005, sans que la communauté internationale puisse le sanctionner. "En sachant que les Etats-Unis sont responsables de 18% des émissions mondiales, et que les prochaines quatre années sont cruciales pour maintenir une dynamique encore fragile, un tel choix pourrait rendre inatteignable l'objectif -déjà insuffisant- de contenir le réchauffement en dessous des deux degrés", craint Sandrine Maljean-Dubois, directrice de recherche au CNRS et spécialisée en droit international et européen de l'environnement. "Les investisseurs ont besoin de signaux clairs, nous ne pouvons nous permettre aucune contradiction", précise-t-elle.

Pour cette raison, la responsable climat de l'ONU s'est empressée de tendre la main au nouveau président. Mercredi matin, dans un communiqué, Patricia Espinosa a "félicité" pour sa victoire Donald Trump et déclaré depuis Marrakech: "Nous avons hâte de collaborer avec son administration, afin de faire avancer l'agenda climatique pour le bénéfice des peuples du monde". Plus belliqueuse, Ségolène Royal a pour sa part signalé: "Il va falloir redoubler de combativité pour gagner la bataille contre le climat", "il va falloir être extrêmement vigilant et riposter à chaque fois que des tentatives seront faites pour affaiblir cet accord".

La transition énergétique déjà engagée aux Etats-Unis

Le rapport de forces pourrait toutefois aussi jouer contre le climato-scepticisme de Trump, estiment nombre d'experts. Tout d'abord, "même s'il semble pouvoir bénéficier du soutien du Congrès, les éventuelles politiques énergétiques du nouveau président trouveraient un frein dans les Etats fédérés démocrates, qui détiennent le pouvoir fiscal et celui de régulation", rappelle Arnaud Grossement.

En outre, "depuis la COP17 qui s'est tenue en 2011 à Durban, où les négociations de l'Accord de Paris ont commencé, les principaux acteurs de la lutte contre le réchauffement ne sont plus les Etats, mais la société civile. Or, aux Etats-Unis, la transition énergétique est déjà une réalité", estime l'avocat. Une position partagée par Mohamed Adow, responsable climat auprès de l'ONG Christian Aid, qui souligne:

"L'économie de l'énergie est déjà en train de changer rapidement, l'éolien et le solaire sont en passe de devenir les formes les moins chères d'énergie et les prix décroissants des technologies continuent de nous montrer le sens de marche. Les avantages sont déjà reconnus par nombre d'Etats américains qui exploitent leur abondantes réserves d'énergies propres. Cela est aussi populaire dans l'opinion publique américaine. Une étude récente du Pew Research Centre a montré que 83% des Américains sont favorables à l'expansion des parcs éoliens, alors que 89% d'entre eux soutiennent l'extension du solaire".

Un enjeu de compétition économique

L'ancien directeur général du Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE), Achim Steiner, souligne aussi la nécessité d'une "évaluation pragmatique" de la nouvelle situation:

"Malgré des changements de court terme dans l'attitude et les politiques des Etats-Unis, l'économie mondiale a déjà commencé à se réorienter vers un avenir peu carboné. Les marchés et l'économie tempèreront probablement tout futur basculement des politiques américaines, puisque les entreprises et les investisseurs américains mesurent ce qui maintiendra la compétitivité et l'activité de l'économie américaine dans un marché global".

La transition énergétique est en effet désormais aussi un enjeu de compétition économique, insiste l'expert:

"Certains des principaux partenaires commerciaux et concurrents (des Etats-Unis, NDLR) investissent déjà lourdement dans les technologies et les infrastructures peu carbonées. Ajoutez à cela le nombre croissant de sociétés américaines qui emploient déjà des millions de personnes dans les secteurs à bas carbone et vous pouvez vous attendre à une forte demande intérieure qui influencera les signaux politiques qui seront envoyés par l'administration entrante à Washington".

La Chine, nouveau leader?

"Le président élu Trump a l'opportunité d'encourager de nouvelles mesures sur le climat en envoyant un signal clair aux investisseurs afin qu'ils poursuivent la transition vers une économie alimentée par les renouvelables. La Chine, l'Inde et d'autres concurrents économiques sont engagés dans une course pour devenir la superpuissance mondiale des énergies propres, et les Etats-Unis ne doivent pas être à la traîne", observe également la directrice des politiques du réseau d'ONG US Climate Action Network, Tina Johnson. La riposte de la Chine aux déclarations climato-sceptiques de Trump est en ce sens interprétée par nombre d'expert comme le signe que Pékin profitera du nouveau contexte pour s'imposer en tant que leader de la transition énergétique. Évoquant l'hypothèse d'une renégociation de l'Accord de Paris souhaitée par Trump, le négociateur chinois Xie Zhenhua a en effet mis en garde début novembre: si les dirigeants américains "résistent à cette tendance, je ne pense pas qu'ils auront le soutien de leur population et leurs progrès économiques et sociaux en seront affectés".

Le jour même de l'élection de Trump, ceux qui croient à l'impossibilité de renverser le mouvement ont d'ailleurs pu faire valoir une bonne nouvelle: la publication par le Royaume-Uni de son plan de sortie totale du charbon d'ici à 2025. Laurence Taubiana, ambassadrice française dans les négociations climatiques internationales, n'a pas manqué de souligner:

"La sortie du charbon du Royaume-Uni doit être saluée comme un signal clair du leadership climatique international. Le pays qui a amené au monde la révolution industrielle fait encore l'histoire en embrassant l'opportunité d'un futur peu carboné. Comme le soutien sans précédent à l'Accord de Paris le montre, l'action pour répondre au changement climatique est aussi mondiale qu'impossible à arrêter."

___

> Suivez notre DIRECT : Trump 45e président des Etats-Unis
+ Retrouvez notre Dossier PRESIDENTIELLE AMERICAINE 2016

Giulietta Gamberini

8 mn

Replay I Nantes zéro carbone

Sujets les + lus

|

Sujets les + commentés

Commentaires 38
à écrit le 13/11/2016 à 10:10
Signaler
Ces grands accords ont un intérêt, certes pas des moindres: ajuster les violons sur des problématiques majeures. Mais le travail doit ensuite être fait au niveau local; il ne sert à rien de regarder en permanence dans la maison de son voisin. Notre p...

à écrit le 11/11/2016 à 15:12
Signaler
Nous esperons que le TAFTA degage de notre vie rapidement

à écrit le 11/11/2016 à 11:40
Signaler
Trump va baisser la contribution financière payée par les USA au bénéfice des pays sous développés .par ailleurs, le pragmatisme économique continuera de s'appliquer dans l'équipement énergétique du pays , à savoir un développement concurrentiel des ...

à écrit le 11/11/2016 à 10:01
Signaler
Dénoncer c'est s'exposer aux critiques et passer pour celui qui est revenu sur des engagements internationaux de l'Etat. Il lui suffit de s'endormir sur le dossier, c'est beaucoup moins voyant. Aucune sanction n'est prévue dans l'accord en cas de...

à écrit le 10/11/2016 à 21:58
Signaler
L'Accord de Paris mais bien sur il ne pourra rien faire notre Ségo la bravitude veille comme ses iris

le 11/11/2016 à 11:14
Signaler
@kiravi J'aime bien votre pseudo et vos commentaires sans tâche, ce que produisait immanquablement l'équivalent vinicole de votre pseudo. J'attends avec impatience le pseudo "@margnatvillages"

le 12/11/2016 à 15:35
Signaler
mon frère est parti au bled dans le Gard pour cueillir des olives. Il m'a dit de vous transmettre ses amitiés alcooliques hic hic

à écrit le 10/11/2016 à 18:32
Signaler
Trump à dit qu il dénoncerais l accord de la cop 21 en rajoutant qu il ne voulait pas payer des dollars et des dollars pour cette cop 21 et que l argent ainsi économisé irait dans les économies d énergie de son pays !!!!et je l approuve

le 11/11/2016 à 10:50
Signaler
en France c est l ere du refroidissement politique.. ils s occupent encore jusque l échéance aux frais de....?

à écrit le 10/11/2016 à 17:01
Signaler
UN NOUVEAU PRESIDENT D UN GRAND PAYS QUI PRETEND QUE LE RECHAUFEMENT CLIMATIQUE EST INVENTE PARS LES CHINOIS PROUVE QUE CETTE HOMME EST UN ARRIERE? IL DEVRAIS VOIR LES FILMS D ELGOR ANCIEN CANDIDAT AUX ELEXTIONS AMERICAINE ? SUR LES CASTASTROPHES MO...

le 10/11/2016 à 23:24
Signaler
parce qu'un film serait une vérité ???? plutot de la pub !!!!

à écrit le 10/11/2016 à 16:53
Signaler
UN NOUVEAU PRESIDENT D UN GRAND PAYS QUI PRETEND QUE LE RECHAUFEMENT CLIMATIQUE EST INVENTE PARS LES CHINOIS PROUVE QUE CETTE HOMME EST UN ARRIERE? IL DEVRAIS VOIR LES FILMS D ELGOR ANCIEN CANDIDAT AUX ELEXTIONS AMERICAINE ? SUR LES CASTASTROPHES MO...

à écrit le 10/11/2016 à 14:38
Signaler
Une des personnes citées à tout à fait raison, le nerf de la guerre, as usual, c'est la rentabilité. De fait les renouvelables tutoient le prix du charbon désormais, c'est la clé pour ouvrir la porte de la transition. Là où Trump peut être un obsta...

à écrit le 10/11/2016 à 14:05
Signaler
Le réchauffement climatique anthropique a été évoqué dès 1824 par le français Jean Baptiste Fourier puis en 1896 par le suédois Arrhénius, entre autres, puis rappelé encore en 1912 puis en 1958 etc. Tous ces documents sont sur internet donc quand Tru...

à écrit le 10/11/2016 à 13:35
Signaler
Tant que la démographie multiplie l'espèce comme des rats les conditions de vie ne feront que se dégrader...

le 11/11/2016 à 10:31
Signaler
Je vous sens résigné est pourtant , c est la solution : Devenir responsable !

le 11/11/2016 à 14:24
Signaler
Vivement la prochaine guerre... pour l'énergie, car le pic de pétrole est là.

à écrit le 10/11/2016 à 13:09
Signaler
non seulement les efforts de la COP 21 risquent d'etre vains,mais je redoute aussi qu'il fasse capoter le TAFTA ,ce qui ferait perdre des milliards a l'Europe et aux USA

le 10/11/2016 à 14:12
Signaler
Excellent. Une perte pour qui ? Banques et multi nationales ? Pas pour les citoyens. Mince alors. J’espère bien qui sera foutu à l’eau ce fichu traité…

le 10/11/2016 à 17:09
Signaler
@elu PS TAFTA ET COP 21 deux accords qui coutent au citoyen contribuable et qui ne lui apportent rien. Derrière cela encore et toujours les lobbys de la finance qui tirent les ficelles. Et surtout qu’on arrête le catastrophisme. Personne ne connaît...

à écrit le 10/11/2016 à 12:07
Signaler
Les 2000 milliards de dollars dépensés dans le solaire et l'éolien n'ont eu aucun effet sur la consommation d'énergie fossile. La consommation de produit pétrolier a atteint son record absolu en 2015 avec 4331,3 millions de TEP (tonnes équivalent ...

à écrit le 10/11/2016 à 12:05
Signaler
Saboter..?? Serait-il aussi "terroriste"..?? Je n'ai pas pris le temps de lire le pavé, mais j'avais suffisamment suivi la construction de cet "accord" pour savoir qu'à partir du moment où le résumé était : 1) nous devons éviter de polluer MAIS sans ...

à écrit le 10/11/2016 à 10:58
Signaler
Trump a su utiliser les mots que les Américains voulaient entendre, ça prouve qu'il connait la politique. Que font les politicards Français?? Exactement la même chose avec le vocabulaire de SiencesPo (bien parler pour ne rien dire) et plus d'hypocris...

à écrit le 10/11/2016 à 10:11
Signaler
Segolene a raison, haro sur le ricain. La bravitude, agrementee de certitude, de combatitude devrait a terme terrasser le diable rouge yankee. Reste que les financements attendus entre autre par le Maroc qui voit ses oasis se tarir risquent d'etre p...

le 10/11/2016 à 16:56
Signaler
@matins calmes: petite leçon d'histoire pour remettre les choses dans l'ordre: à la fin du 19e siècle, les soldats américains avaient des uniformes verts (raison pour laquelle les Sud-Américains les ont surnommé les Gringos -Green go - sous entendu g...

à écrit le 10/11/2016 à 10:04
Signaler
Trump a, au moins, fait ressortir le coût économique et social du climatisme : taxes et fermetures d’usine, pénurie d’énergie. On ne prépare pas l'avenir des enfants en mettant les parents au chômage écologique. Hypothèses sur le réchauffement clim...

le 10/11/2016 à 14:08
Signaler
Alors que les exposer à des tornades et des ouragans de plus en plus fréquents et plus violents c'est surement leur assurer un avenir radieux. Chaque année les tornades tuent 500 personnes aux USA, en blessent une dizaine de milliers, détruisent ...

le 11/11/2016 à 14:27
Signaler
Les intempéries ne sont pas une nouveauté. Quand à l'extrapolation de modèles numériques surparamétrés ... Le mode verbal des rapports du GIEC est le conditionnel.

le 11/11/2016 à 18:09
Signaler
Vous dites: "Ironie de l'histoire, ce sont les zones qui ont voté Trump, qui sont les plus exposées aux tornades et ouragans... " Les gens ont vu les dégâts des intempéries, ils ont vu les dégâts du climatisme, et ils on voté Trump. Ils n'auraient ...

à écrit le 10/11/2016 à 9:56
Signaler
et notamment de dire tout et faire son contraire..... et c'est ce qui fait son charme. En public,Trump est plus que climatoseptique, il estime que c'est "une vue de l'esprit", "une arnaque", "des conneries", il tweete que "This very expensive GLOB...

à écrit le 10/11/2016 à 9:28
Signaler
C'est en France qu'on pose cette question ? Après que Hollande a annulé notamment le contrat des Mistral, on ne voit pas très bien pourquoi les autres ne pourraient pas faire de même ! Cela s'appelle la jurisprudence :-)

à écrit le 10/11/2016 à 9:22
Signaler
La transition énergétique est une action prioritaire. Elle doit être favorable à la protection du climat et au développement de l'économie. Il faut taxer l'énergie en réduisant le cout du travail. Cela correspond à basculer la fiscalité du travail su...

le 11/11/2016 à 13:22
Signaler
@gépété: si on taxe l'énergie que tu déploies à te répéter, tu vas payer un maximum :-)

le 11/11/2016 à 14:30
Signaler
Climatisme et économie sont incompatibles. Surtaxer l'énergie, c'est revenir au travail à la pelle et à la bêche à la place de machines. Vous avez essayé? Moi, oui.

le 11/11/2016 à 17:33
Signaler
Il existe un point d'équilibre que l'on doit atteindre progressivement. Les Allemands et les Suédois ont atteint ce point d'équilibre. C'est dommage que les Français ne le comprennent pas. Bientôt il sera trop tard. Merci.

à écrit le 10/11/2016 à 9:11
Signaler
C'est pourtant relativement simple : Trump est un négociateur et un businessman. Maintenant pour que les USA bougent, il va falloir payer. Ça va être marrant face à des Hollande et Cie, on se demande qui va se faire bouffer :)

à écrit le 10/11/2016 à 9:09
Signaler
Disons que Trump peut par populisme dire qu'il revient sur ces accords mais je n'y crois pas, Trump est un politicien comme les autres qui gèrera son pays pour l'oligarchie comme les autres donc cela dépendra des intérêts de cette dernière uniquement...

le 10/11/2016 à 17:06
Signaler
EXAT??? COLUCHE DISSAIT /SI VOTER CHANGER QUELQUE CHOSE IL Y A LONGTEMP QUE SE SERAIT INTERDIT/// COLUCHE///

Votre email ne sera pas affiché publiquement.
Tous les champs sont obligatoires.

-

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.