Vaste serpent de mer depuis des années, l'endiguement de la contrebande, qui grève chaque année le porte-monnaie des États membres de l'UE, pourrait être facilité par l'émergence des nouvelles technologies. Explications. Par Pablo Bustamante, consultant innovation "Transports & TIC"
Si certains États luttent chaque année pour boucler leur budget, renforcer la lutte contre le commerce illicite est un préalable auquel ils ne peuvent pas couper. Régulièrement, les rapports s'empilent sur la question. Avec, à chaque fois, des conclusions similaires : la contrebande grève sérieusement le portefeuille des gouvernements, qui apparaissent totalement désemparés et ne savent pas comment y mettre un terme. En juin dernier, l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) indiquait ainsi que la contrefaçon faisait perdre, tous les ans, 60 milliards d'euros aux États membres, auxquels s'ajoutent 15 milliards de pertes d'impôts et de cotisations sociales.
435.000 emplois non pourvus à cause du commerce illicite
Difficile, aujourd'hui, de tirer un trait sur une pareille somme. D'autant plus que la contrefaçon n'impacte pas que les budgets étatiques, mais bien les citoyens, directement ; l'EUIPO chiffre ainsi à 435 .000 le nombre d'emplois non pourvus à cause du commerce illicite.
Loin d'être la solution miracle, la lutte contre cette pratique paraît donc inévitable, à court terme. Certaines Cassandre d'assurer qu'il s'agit là d'un vœu pieux ? Elles n'ont pas complètement tort ; encore aujourd'hui, endiguer la contrebande relève de la gageure. Mais l'émergence des nouvelles technologies laisse tout de même entrevoir certaines améliorations.
Dissuader les trafiquants
Il ne s'agit certainement pas de supprimer les solutions existantes, mais au contraire de leur venir en aide. En mai dernier, Pierre-Lucas Thirion, avocat spécialisé en propriété intellectuelle, affirmait que les protections juridiques — appellations d'origine, brevets et autres droits d'auteur — «peuvent être rendues plus efficaces à l'aide d'outils technologiques d'identification des produits». L'un d'entre eux, le « marquage », permet de reconnaître quasi instantanément l'authenticité d'un bien, grâce à un code unique implanté dans le produit. Proposée notamment par le spécialiste français de la lutte anti-contrefaçon, Olnica, cette technique se décline aux matières premières utilisées pour la confection d'un produit.
Le procédé de marquage facilite ainsi l'identification d'un produit contrefait circulant sur le marché — puisque celui-ci ne possède aucun « ADN ». Mais également avant que celui-ci n'arrive dans le commerce, grâce à la retenue douanière. En France, par exemple, tout comme au sein de l'Union européenne, le code de la propriété intellectuelle autorise les entreprises à faire surveiller leurs produits avant leur entrée sur le territoire. Surveillance qui entraînera un prélèvement d'échantillons, des tests en laboratoire afin de vérifier leur (non-)authenticité. Et, s'il y a lieu, une saisie des marchandises contrefaites, avec éventuellement destruction de ces dernières. L'idée étant, bien entendu, de dissuader les trafiquants.
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Le Maroc, un bon élève
Depuis quelques années, les principales plaques tournantes de produits illicites — celles qui portent atteinte aux finances de l'Union européenne —, comme le Maroc et le Ghana, acceptent d'adopter la technique du marquage. En 2011, Rabat a par exemple décidé d'adopter la traçabilité sécurisée des cigarettes, produits privilégiés de tous les contrebandiers de la planète, et devenait l'un des premiers pays africains à adopter le Système automatisé de marquage intégré en douane (SAMID). Cette solution, créée par l'entreprise suisse SICPA, a d'ailleurs reçu l'aval de certaines institutions internationales, comme la Banque mondiale, le Fonds monétaire international (FMI) ou encore l'Organisation mondiale de la Santé (OMS).
Grâce à la traçabilité, le royaume a pu augmenter sa taxe intérieure sur la consommation (TIC) de plus de 34 % par rapport à la période précédant son adoption. Mieux encore, les douanes marocaines ont annoncé que le taux de cigarettes illicites en circulation sur le marché national était passé de 11 % en 2011 à 7,5 % en 2017. Ou comment faire d'une pierre deux coups.
L'adoption du SAMID, notamment, a donc permis aux finances et à l'économie marocaines de retrouver des couleurs, tout en empêchant des produits contrefaits de se retrouver sur le marché européen. Bruxelles aurait donc intérêt, comme toute entité désirant lutter contre le trafic, à voir se multiplier ces techniques d'identification.
