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Volkswagen : le procès du dieselgate s'ouvre enfin pour... les actionnaires !

Photo de Nabil Bourassi

Nabil Bourassi

Publié le 10 septembre 2018 à 04:05 - Mis à jour le 13 décembre 2024 à 00:34

Volkswagen annonce un benefice 2017 inferieur aux attentes

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Les actionnaires réclament près de 9 milliards d'euros au constructeur automobile allemand. Le tribunal allemand devra déterminer le degré d'information de la direction du groupe. D'autres procédures sont en attente, mais ce procès sera le plus important.

Un procès retentissant pour un scandale retentissant ? Pas certain que celui qui s'ouvre ce lundi à Brunswick (Allemagne) soit celui attendu par les associations de protection de l'environnement, mais il promet d'être très très suivi... Volkswagen espère qu'il permettra de tourner la page du dieselgate, cette affaire où le constructeur automobile est accusé d'avoir équipé 11 millions de voitures diesel d'un logiciel qui active les systèmes anti-pollution seulement en phase de test. Il se pourrait néanmoins qu'il soit le premier d'une longue série de procédures judiciaires partout dans le monde.

Les actionnaires, seuls plaignants

Ce procès hors du commun (il doit durer jusqu'en 2019) ne jugera toutefois pas Volkswagen pour les faits de triche, mais pour ne pas avoir informé ses actionnaires des risques encourus et du préjudice financier de cette affaire, et non pas des effets environnementaux ou de la tromperie des consommateurs. En effet, les principaux plaignants de ce procès sont des fonds d'investissement et des petits actionnaires (près de 3.560 plaignants) qui reprochent à Volkswagen d'avoir été tenus à l'écart d'une information essentielle sur leur actif financier. Ils estiment avoir perdu beaucoup d'argent sur les mensonges du constructeur automobile. L'action Volkswagen avait effectivement plongé de 40% en Bourse après la révélation de l'affaire.

Le tribunal devra alors déterminer si la direction de Volkswagen était au courant du dispositif de triche et si elle avait connaissance des risques pénaux encourus aux États-Unis (le groupe a déjà payé près de 27 milliards de dollars d'amendes et de réparations en tout genre).

Le rôle de Martin Winterkorn

La direction, elle, défend la théorie d'un dispositif connu d'une poignée d'ingénieurs seulement. Les actionnaires, eux, rappelleront le rôle de Martin Winterkorn qui a dirigé la marque Volkswagen, avant de prendre les manettes du groupe qui contrôle également 12 marques. Cet ingénieur de métier prétendait alors connaître « chaque boulon » de ses voitures. Ils feront aussi valoir qu'un mémo interne avait été communiqué en mai 2014 faisant état d'irrégularités sur les niveaux d'émission aux États-Unis. Le groupe prétend que ce mémo n'est jamais arrivé sur le bureau de Martin Winterkorn. En outre, il estime que, même après avoir pris connaissance des faits par les autorités américaines, la direction ne pouvait pas prendre la mesure des retombées financières des faits incriminés à ce moment-là. C'est là, la deuxième ligne de défense du groupe allemand puisque c'est bien l'impact financier de l'affaire qui conduit les actionnaires au tribunal.

Les actionnaires estiment avoir perdu près de 9 milliards d'euros au plus fort du scandale, soit la semaine qui a suivi sa révélation et a conduit à une chute du cours de près de 40% en quelques jours. Ils réclament donc réparation à hauteur du préjudice subi.

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Les clients européens n'ont pas été indemnisés

Le procès qui s'ouvre lundi en Allemagne pourrait être le plus important des procédures restantes. Volkswagen semble avoir bouclé les procédures les plus importantes aux États-Unis après avoir conclu des accords amiables. En Europe, il existe bien des procédures d'usagers, mais ceux-ci ont peu de chance d'aboutir, ou du moins, d'avoir la même portée que celles qui avaient été engagées de l'autre côté de l'Atlantique puisque la qualification juridique des griefs n'y sont pas aussi évidents. Au point que Volkswagen a toujours refusé d'indemniser ses clients européens, leur proposant seulement une mise à jour logicielle de la voiture.

À lire également

  • Dieselgate : le Pdg d'Audi incarcéré en Allemagne

Il existe toutefois d'autres procédures qui pourraient conduire certains patrons derrière les barreaux. Rupert Stadler, le patron d'Audi, serait toujours en détention depuis son arrestation le 18 juin dernier pour "fraude" et complicité "d'émission de faux certificats". Martin Winterkorn doit également démontrer que son niveau d'information sur cette affaire était insuffisant pour l'incriminer, malgré de nombreux documents accablants. Autrement dit, les conseils juridiques de Volkswagen ont encore de beaux jours de travail devant eux...

Nabil Bourassi

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