Caterpillar : la justice ordonne la reprise des négociations

La justice a débouté lundi la direction de Caterpillar et ordonné la reprise des négociations avec les représentants syndicaux dans les 15 jours afin d'achever les négociations autour du plan social prévoyant 733 licenciements. "La justice nous a donné raison, mais le combat n'est pas terminé !", a clamé Pierre Piccarreta, délégué CGT, réagissant à l'annonce de cette décision devant 200 salariés euphoriques, massés devant le tribunal de grande instance.

Dans son ordonnance, dont l'AFP a obtenu une copie, le juge des référés a en effet enjoint "à la direction Caterpillar France et aux membres élus et aux représentants syndicaux du comité d'entreprise de se réunir dans la quinzaine (...) dans un lieu propice au dialogue social". Ces réunions, dont la première aura lieu jeudi en préfecture à la demande de la direction, auront pour objet les deux derniers points de négociation du plan social portant sur la justification économique des licenciements et les aspects sociaux, sur lesquels les élus du CE doivent rendre un avis, seul à même de valider la procédure.

De leur côté, les délégués syndicaux ont demandé lundi au préfet de nommer un médiateur pour renouer le dialogue social avec la direction et trouver "une issue rapide au conflit". Ils ont également réclamé à la direction d'annuler les sanctions à l'encontre de 22 salariés mis à pied pour des actions menées pendant le conflit débuté il y a six semaines.

La direction du constructeur américain d'engins de chantier avait assigné vendredi en justice le comité d'entreprise, suite au blocage depuis le 16 avril des négociations sur ce plan social annoncé en février. Lors de l'audience, l'avocate de la direction, Me Laurence Dumure-Lambert avait notamment demandé à la justice de considérer que l'absence d'avis du CE sur ce plan pouvait être considéré comme un avis négatif, ce que le juge a refusé, considérant qu'il n'appartenait pas "au juge des référés, juge de l'évident" de se prononcer sur la question.

La voie légale avait été choisie à la suite du rejet par les salariés d'un plan de fin de conflit signé le 19 avril à Paris entre la direction et des élus du CE, qui se sont par la suite rétractés. Ce plan ramenait notamment de 733 à 600 le nombre de licenciements en contrepartie de la conclusion d'un accord sur l'aménagement du temps de travail.

Dès lundi matin, les salariés de l'entreprise s'étaient rassemblés en assemblée générale, à l'appel des syndicats, selon lesquels 60% des employés étaient en grève, la direction n'en comptabilisant de son côté que 20%. Quelque 80% des 2.551 salariés des sites de Grenoble et d'Echirolles (Isère) avaient repris le travail lundi, après quatre à six semaines de chômage partiel.