Travail dominical : le décret qui va relancer la polémique à Paris

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Ambiance ! Emmanuel Macron, ministre de l'Economie à propos de la maire de Paris : Si elle avait été en capacité d'ouvrir les commerces le dimanche dans les zones les plus attractives, nous n'aurions pas eu à mener cette réforme.
Ambiance ! Emmanuel Macron, ministre de l'Economie à propos de la maire de Paris : "Si elle avait été en capacité d'ouvrir les commerces le dimanche dans les zones les plus attractives, nous n'aurions pas eu à mener cette réforme." (Crédits : REUTERS/Alain Jocard/Pool et REUTERS/Gonzalo Fuentes. Montage : La Tribune.)
Le décret définissant le principe des zones touristiques internationales est paru au JO ce jeudi 24 septembre. Les périmètres exactes de ces zones à Paris seront connus fin septembre. Mais son interprétation continue de faire polémique entre le ministère de l'Economie, Emmanuel Macron, et la maire de Paris, Anne Hidalgo.

Une définition, mais pas encore de carte officielle. Le gouvernement a publié ce 24 septembre au "Journal officie"l le décret établissant les modalités d'application de la disposition sur le travail dominical. Voilà un texte qui ne va pas améliorer les relations déjà passablement tendues entre la maire de Paris, Anne Hidalgo, et le ministre de l'Economie, Emmanuel Macron.

Il définit notamment ce que devront être les zones touristiques internationales (ZTI), quartiers où les magasins seront autorisés à ouvrir tous les dimanches de l'année ainsi que le soir jusqu'à minuit. Les critères retenus sont les suivants :

  • 1° Avoir un rayonnement international en raison d'une offre de renommée internationale en matière commerciale ou culturelle ou patrimoniale ou de loisirs;
  •  2° Etre desservie par des infrastructures de transports d'importance nationale ou internationale;
  • 3° Connaître une affluence exceptionnelle de touristes résidant hors de France;
  •  4° Bénéficier d'un flux important d'achats effectués par des touristes résidant hors de France, évalué par le montant des achats ou leur part dans le chiffre d'affaires total de la zone.

La délimitation précise des premières zones concernées doit encore être officialisée par un arrêté ministériel qui sera publié fin septembre. Il sera cosigné par les ministres en charge du travail, du tourisme et du commerce... Et donc pas par le ministre de l'Economie Emmanuel Macron. Pourtant, les services d'Emmanuel Macron sont depuis plusieurs mois très impliqués dans ce "zonage", d'où les polémiques avec la Mairie de Paris qui souhaite une interprétation restrictive de la définition des ZTI

Pour autant, Le Parisien a déjà publié le 23 septembre une carte représentant les 12 premières zones finalement arrêtées par le gouvernement dans la capitale. Elle diffère très peu d'une première liste diffusée en août. En voici la nouvelle liste:

  • Montmartre (désormais sans le boulevard Barbès)
  • Haussmann
  • Porte-Maillot-Place des Ternes (L'avenue Wagram est intégrée dans la zone)
  • Champs-Elysées-Avenue Montaigne
  • Beaugrenelle (une partie de la rue Saint Charles est intégrée)
  • Saint-Germain
  • Rennes-Saint Sulpice
  • Olympiades (13e arrondissement)
  • Saint Emilion-Blibliothèque
  • le Marais (sans la place de la République, mais avec le haut du Marais et l'Île Saint Louis)
  • les Halles
  • Saint Honoré-Vendôme
Ci-dessous, la première mouture de la carte proposée au mois d'août pour une concertation. 

 Projets de ZTI à Paris août 2015

Le dimanche divise au PS

Ces zones touristiques internationales (ZTI)  proposées remplissent-elles pour autant les critères indiqués dans le décret ? La définition du décret laisse le champ ouvert à l'interprétation, en particulier les notions "d'affluence exceptionnelle de touristes" ou de "flux important d'achats".

C'est justement ce qui divise l'exécutif et la maire de Paris. Anne Hidalgo a d'ailleurs contesté les propositions de Bercy dans une lettre au ton très sec adressée début septembre au ministre de l'Economie, Emmanuel Macron. Elle lui reproche en particulier une "réforme de société [imposée] sans implication des acteurs locaux".

Ce à quoi le ministre a répond dans le Parisien de ce 24 septembre:

Si elle avait été en capacité d'ouvrir les commerces le dimanche dans les zones les plus attractives, nous n'aurions pas eu à mener cette réforme. Elle n'a pas souhaité que nous échangions. C'est son choix (...) Je comprends que les équilibres politiques de la Ville de Paris aient rendu impossible pour sa maire de conduire cette évolution, mais ce n'est pas mon débat. Tous les maires d'arrondissement ont été consultés, de même que la maire de Paris.

En d'autres termes, curieusement, le ministre de l'Economie reproche à Anne Hidalgo, non seulement de tenir ses engagements vis-à-vis de sa "majorité plurielle" - Anne Hidalgo gère la ville avec l'appui du Parti communiste et des écologistes d'EE-LV -, mais aussi de tenir ses engagements pris lors de la campagne des municipales. En effet, en 2014,  la candidate PS s'était clairement prononcée pour une une ouverture dominicale restreinte afin de ne pas pénaliser les petits commerces déjà ouverts le dimanche et qui vont se prendre en pleine figure la concurrence des grandes enseigne.

"Le pouvoir réglementaire se met à violer ses propres textes"

Par ailleurs, l'interprétation du texte telle, qu'elle est traduite par les zones citées plus haut, laisse toujours les représentants syndicaux des magasins parisiens dubitatifs. "Sur le fond, il pourrait être légitime de définir ces zones en fonction par exemple du chiffre d'affaires réalisé par les magasins auprès de la clientèle internationalle. Ce qui est contestable, c'est l'application qui sera faite de ce décret. Le pouvoir réglementaire se met à violer ses propres textes", juge Karl Ghazi, représentant CGT, interrogé par La Tribune. A la CFDT aussi, on est très dubitatif et on ironise "En quoi la Place de la République, avec ses magasins de canapés, peu-être considérée comme une ZTI, sous prétexte qu'il y a un grand hôtel installé là?"

Dans la ligne de mire, en particulier: la présence dans les zones qui pourraient être retenues des centre commerciaux Italie 2, Beaugrenelle et Saint-Emillion Bibliothèque dont la nature "internationale" de l'attractivité est loin d'être démontrée.  Le collectif regroupant les syndicats parisiens du commerce (CGT,CFDT,FO,Sud et UNSA) , le Clic-P, appelle à nouveau à la grève le 15 octobre prochain. A la mairie de Paris, on reproche aussi au ministère de l'Economie une interprétation trop large qui va permettre de façon déguisée de généraliser le travail dominical et en soirée.

La bataille politique est loin d'être terminée. Car, même si les nouvelles zones où les magasins peuvent ouvrir plus tard et sept jours sur sept sont définies par décret , il reste encore à en définir les modalités dans chaque entreprise. Des accords de branche ou au sein des magasins devront donc notamment décider de la façon dont seront compensés financièrement les jours travaillés, comme le prévoit la loi. Les syndicats attendent aussi des créations d'emplois.

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Commentaires
a écrit le 26/09/2015 à 9:08 :
Pour un fonctionnaire de gauche, travailler ou ne pas travailler n'est pas déterminant car la rente est assurée par les contribuables. Par conséquent, pour eux, moins on travaille, plus on progresse. Leur vie sectaire leur interdit la compréhension du monde extérieur et quand la réalité leur donne tort, ils se réfugient dans le mépris. Cette caste détruit le pays à petit feu car malheureusement elle a su prendre le pouvoir dont elle n'hésite pas à abuser si ça lui fait plaisir. Désespérant.
a écrit le 25/09/2015 à 13:30 :
Ayant eu l'occasion de voyager à l'étranger, le fait de voir des magasins ouverts le dimanche m'a incité à acheter. Donc oui il faut laisser le choix aux magasins d'ouvrir le dimanche et notamment dans les zones touristiques...
a écrit le 24/09/2015 à 22:41 :
Leur logiciel du passé ne leur permet aucune innovation. Des expériences en entreprise dans la vraie vie est nécessaire
a écrit le 24/09/2015 à 22:36 :
Comme les autres Hidalgo a un logiciel du passé et n a pas d idées innovantes
Sortez de Paris vous en avez besoin madame !!
a écrit le 24/09/2015 à 18:36 :
A force de faire la fine bouche, malgré ses millions de chômeurs, la France finira bientôt par sombrer définitivement. Toujours à donner une dimension existentielle à des questions que le bon sens suffirait à résoudre. Notre pays crève d'être trop intello. Que les commerces puissent ouvrir le dimanche partout ne va pas changer la face de la France. Dans les zones peu peuplées où il n'y aura pas de clients, les commerces n'ouvriront pas car la rentabilité ne sera pas là. Ailleurs ce sera l'occasion de créer des emplois. Et puis ce sera l'occasion de mettre fin à l’hypocrisie. Le dimanche je peux aller au restaurant, chez le boulanger, faire des courses au marché, au cinéma, prendre le train (merci pour les employés qui travaillent pour mon bon plaisir), mais je ne peux pas acheter des vêtements?
a écrit le 24/09/2015 à 18:02 :
Hidalgo, la grenouille qui veut se faire aussi grosse que le boeuf.
a écrit le 24/09/2015 à 17:35 :
Tenir le langage qu'il faut faire un effort sur le tourisme et essayer d'attirer plus longuement les étrangers, et tout faire pour les dégouter d'arriver en soirée ou le dimanche sur Paris ou d'autres grandes villes, c'est du grand délire!
Les postures de Jurassic-Hidalgo et des bobos-droite-gauche, ainsi que Duflot, Le Pen (les 3), Mélanchon, Laurent, Besancenot et autres zozos, sont nulles et à contre-courant, et comme elles gonflent plus de la moitié des citoyens, voyons l'actualité:
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SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE (MIDEST)
2013 : 64,6 Md, - 5,98 % par rapport à 2012. (Après - 2,93 % en 2012)
2014 : 64,6 Md, stabilisé + 0,03%.
…………….
Electronique : une hausse de 8 à 10% par rapport à 2014 est prévue.
T2-2015 : + 2,28% par rapport au T1 et + 4,24% par rapport au T2-2014.
Augmentation des effectifs de la sous-traitance électronique de France au deuxième trimestre, augmentation à la fois séquentielle (+2,35%) et sur un an (+13,64%).
………….
Distribution de semi-conducteurs :
T2-2015 : 145 M€ +18,3%.
………………..
Distribution de composants électroniques :
T2-2015 : 201 M€ +22,6%.
La France qui a réalisé le meilleur score européen pour cette activité.
Italie (+12,3% à 265M€), l’Allemagne (+3,2% à 772M€), les pays Nordiques (0% à 130M€), et le Royaume-Uni (-2,3% à 292M€).
Nous avons la meilleure progression, mais aussi un volume minable.
Le chemin du « redressement productif » sera très long.
Et tous les secteurs n’ont pas, pour l’instant, la chance de progresser !
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La hausse du dollar plombe les résultats des entreprises qui achètent leurs composants dans cette monnaie.
A l'import, la hausse du dollar renchérit le prix des matières premières libellé en dollar américain. Après conversion, les entreprises de la zone euro « les paye en général 4 % plus cher »
Les entreprises ne dégageront pas ou peu de bénéfices car « elles réalisent leurs achats de composants - qui représentent, en moyenne, plus de 60% de leurs chiffres d’affaires – en dollars », a rappelé M. Crétier. Or, depuis un an, le dollar s’est apprécié par rapport à l’euro.
Ces faibles résultats ne favorisent pas l’investissement « même si le dispositif de suramortissement des investissements s’avère séduisant », de l’aveu même du délégué général du Snese. Ce dernier pointe une seconde raison au peu d’investissement en matériels de la part de la sous-traitance en électronique : « une offre technologique relativement «molle » ».
Une étude sur la robotisation
Enfin, le syndicat a annoncé qu'il étudie actuellement la possibilité d'extension de la robotisation chez les sous-traitants en électronique. En effet, certaines opérations – comme la pose de composants traversants, de composants spéciaux.., l’intégration de cartes dans des produits finis…- demeurent manuelles.
Dans la pratique, l’étude menée par M. Bourreli va d’abord lister les tâches effectuées au sein de l’atelier, puis va répartir, pour chacune d’elles, la part qui devrait revenir à l’opérateur (décision, choix) et celle qui devrait revenir au robot (actions répétitives) dans une optique d’optimisation du travail.
Cette étude prend aussi en compte la nécessité de paramétrage rapide des robots car les sous-traitants en électronique de l’Hexagone fabriquent surtout de petites séries de pièces.
…………………..
L’un des problèmes :
Stock de ROBOTS INDUSTRIELS, IFR, International Federation of Robotics :
Pour 100 emplois dans le secteur manufacturier français (allemand, italien, espagnol)
2002 : 0,70 (1,37 - 1,02 - 0,64)
2003 : 0,77 (1,50 - 1,08 - 0,70)
2004 : 0,86 (1,64 - 1,16 - 0,76)
2005 : 0,94 (1,74 - 1,24 - 0,84)
2006 : 1,02 (1,85 - 1,29 - 0,92)
2007 : 1,07 (1,93 - 1,34 - 0,99)
2008 : 1,12 (1,94 - 1,39 - 1,04)
2009 : 1,16 (1,98 - 1,44 - 1,20)
2010 : 1,23 (2,08 - 1,50 - 1,25)
2011 : 1,24 (2,16 - 1,51 - 1,34)
2012 : 1,22 (2,18 - 1,50 - 1,37)
2013 : 1,19 (2,25 - 1,48 - 1,40)
2014 : 1,18 (2,35 - 1,46 - 1,43)
Si cela continue, on va devoir affuter nos silex !
......
On pourra toujours faire appels aux bobos et syndicats pour nous expliquer le maniement des silex!
Réponse de le 24/09/2015 à 19:27 :
Industrie, un mot qui ne fait pas intégré à leur dictionnaire.
Et c'est parti pour durer!
Réponse de le 24/09/2015 à 20:56 :
N'est-ce pas le patronat qui décide des investissement dans les entreprises? Hors qu'ont-ils fait depuis 2002 dans ce domaine. Voilà peut-être pourquoi nous n'avons pas les bons produits à vendre et donc que nos entreprises n'arrive pas à crééer des emplois. ce qui m'étonne le plus c'est qu'avant 2012 on n'entendait très peu le patronat, tout devait aller pour le mieux alors?
a écrit le 24/09/2015 à 17:29 :
Les syndicats et la maire de Paris réussiront-ils à empêcher les quelques maigres créations d'emplois dont pourra se targuer ce gouvernement ?
Ils auront fait en tout cas tout leur possible, sous les yeux ébahis de nos millions de chromeurs...
a écrit le 24/09/2015 à 17:18 :
Cette loi Macron représente un bel exercice de démagogie ultra-libérale. Partout où l'ouverture du dimanche a été autorisée pour la grande distribution et les grands groupes commerciaux, cela a été une hécatombe pour le petit commerce de proximité et il y a eu en fin de compte plus de destruction d'emploi avec la disparition de ces petits commerces essentiels à la vie des quartiers que de créations d'emplois par ces grands groupes. Au bout du compte c'est encore un transfert de richesse des petits commerces vers de grands groupes capitalistiques. Quand à l'utilité de ces ouvertures le dimanche et le soir, les touristes consacrent en moyenne 2heures pour le shopping lors de leur séjour à Paris et de l'aveu même des tour-opérateurs ils adaptaient leurs programmes en fonction des ouvertures de ces commerces. Mais avec la loi Macron on va s'apercevoir de ses défauts dans un autre domaine, celui des ouvertures des lignes d'autocars. Ces lignes de bus vont certainement prendre des clients à la SNCF, qui a terme devra supprimer des trains et donc diminuer son personnel. Création d'emplois dans les bus et suppression d'emplois dans les trains. Où sera le gain? Plus de pollution sur les routes avec des véhicules diesel qui restent malgré tout très polluant, dégradation des routes et autoroutes dont le coût ne sera pas assumé par ces transporteurs, risque de dumping social et de conditions de travail dégradées pour donner des prix low-cost au consommateur, mais des profits maximum pour les exploitants de ces bus. On reproche au PS une idéologie d'un autre temps, mais celle que préconise Macron n'est-elle pas en fin de compte beaucoup plus destructrice pour notre société?
Réponse de le 24/09/2015 à 17:48 :
Et alors, si des emplois sont détruits par là, et d'autre récréés ici, et que l'économie en sort plus dynamique, pour attirer des touristes, se moderniser, s'adapter au monde réel et pouvoir plus facilement luter contre les produits importés et mieux s'exporter, où est donc le problème?
Après un moment de flottement, la France et l'emploi seront bénéficiaires!
Protéger, c'est bien, mais il faut investir et moderniser pour le long terme, sans quoi nous finirons comme la Grèce!
Réponse de le 24/09/2015 à 20:51 :
@ marco 1 le problème n'est pas que la création d'emplois, mais aussi la qualité des emplois créés. Si vous détruisez des emplois en CDI relativement bien payés et qu'à la place vous créez des emplois en CDD à temps partiel quelques heures par semaine où est l’intérêt? Et rend t'on une économie plus dynamique avec des gens mal payés et occupant des emplois précaires? C'est malheureusement ce que l'on essaie de nous faire croire.Pour une majorité de la population la précarité, les bas salaires, le low-cost qui devraient devenir la norme et pour une "élite" la stabilité professionnelle et les bons revenus. Un appauvrissement général de la société au profit naturellement du monde capitaliste et de quelques privilégiés mais une pente fatale pour nos sociétés. Toutes les pays qui ont répondu à ces sirènes style loi Macron ont vu la pauvreté et la précarité augmenter. Est-ce vraiment un modèle à suivre?
a écrit le 24/09/2015 à 17:15 :
les socialistes sont décidément complètement archaïques. Il ne s'agit pas de savoir s'il faut ouvrir le Dimanche ou pas mais que les politiques laissent les français travailler
tranquillement et arrêtent de légiférer à tord et a travers. La France crève de ces réglementations , d'un code du travail de 1000 pages etc idem pour les 35 H
Si Madame Hidalgo ne veut pas travailler c'est son problème .
Réponse de le 24/09/2015 à 17:56 :
Vous avez tout a fait raison...libre à vous de travailler le dimanche.
Parce qu'a la lecture de votre commentaire on ne vous imagine pas un instant ailleurs qu'au boulot un dimanche...bien sur....
a écrit le 24/09/2015 à 15:03 :
Est-ce qu'on ne pourrait tout simplement pas laisser travailler ceux qui veulent travailler. Y en a marre des socialos et de leurs stalinisme aigu !!!!
a écrit le 24/09/2015 à 14:08 :
Les combats d'arrière-garde au P.S ne sont pas terminés pour couler la loi Macron, ils font donner de la voix par les syndicats proches ou affiliés par les double casquettes de leurs membres, un des rares textes de loi marquant un début d'évolution vers le monde contemporain.
Emmanuel Macron risque de finir à la guillotine des dinosaures socialistes, c'est d'autant plus facile qu'il n'a pas sa carte mais regrettable car il représente l'évolution vers un peu de vérité et de réalisme. Courage Monsieur Macron!
a écrit le 24/09/2015 à 13:58 :
Qui décide à la place des touristes ? où sont les zones touristiques...? cette gestion doctrinaire de l'économie dirigée ... manque totalement de romantisme...! ca ressemble à l'ex-paradis socialiste en Urss ... heureusement que Gilbert Bécaud à chanté la place rouge.....!
a écrit le 24/09/2015 à 13:49 :
Encore des incohérences.... pourquoi tout Paris n'a pas été classé en zone touristique ? c'est le bon vouloir du Prince ? abus d'autorité ? quelle république de misère...

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