Avec un attrait qui ne se dément pas pour les emprunts des sociétés servant des rendements élevés et la recrudescence logique des offres des banques ? une obligation spécifique vendue en direct, ou bien un panier d'obligations ?, le gendarme du marché monte au créneau pour attirer l'attention des investisseurs sur les risques de ces produits et sur le besoin d'une information adéquate.

L'Autorité des marchés financiers, l'AMF, vient en effet de publier sur son site un guide de bonnes pratiques pour la commercialisation des emprunts obligataires auprès des particuliers. Il précise l'information minimale que l'AMF recommande d'inclure dans toute communication à caractère promotionnel et dans le dialogue entre l'intermédiaire (une banque la plupart du temps) et l'investisseur non professionnel. Le particulier qui achète ce type de produit fait face à trois types de risque : un risque de taux, un risque de liquidité et un risque de contrepartie, l'emprunteur pouvant se trouver en difficulté, voire faire défaut.

grand emprunt public

Le mode opératoire retenu est d'une grande souplesse puisque le guide sera mis à jour régulièrement, afin d'attirer l'attention du public sur « les pratiques qui seraient incompatibles avec la réglementation ». Le timing de l'annonce est loin d'être anodin, puisque ce guide paraît au moment où le gouvernement travaille à l'émission d'un grand emprunt public national, après un coup d'essai avec l'emprunt EDF.

La semaine dernière, l'Association française de la gestion financière, l'AFG, attirait elle aussi l'attention sur un marché obligataire insuffisamment réglementé en France. « Un marché sauvage, alors que les émissions reprennent sur le marché primaire », soulignait Paul-Henri de La Porte du Theil, son président. « Si l'on veut que la France soit un grand marché obligataire, il faut un marché primaire et un marché secondaire qui fonctionnent convenablement : le marché secondaire n'est pas assez liquide et trop opaque. » « L'AMF doit être vigilante face aux produits structurés avec des paniers d'obligations, qui, contrairement aux OPCVM, ne lui sont pas soumis et ne doivent pas davantage publier un prospectus », poursuivait-il, appelant de ses v?ux une information réglementée pour ces produits. Un premier pas est fait?