La neutralité de Google remise en question devant la justice

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Le moteur de recherche a été condamné au profit de Max Guazzini pour atteinte à la vie privée.

Google est-il neutre? Le moteur de recherche, qui possède plus de 90 % de part de marché en Europe, et 65 % aux États-Unis, a conquis la Toile par cet axiome : les contenus sont triés de manière impartiale par un algorithme, qui a comme principal critère l'intérêt de l'internaute. Ainsi, Google ne peut être tenu responsable des contenus mis en avant et nie toute pratique anticoncurrentielle, qui consisterait à favoriser certains contenus plutôt que d'autres. Actuellement examinée par la Commission européenne, cette neutralité est remise en cause par le biais d'une fonctionnalité : Google Suggest, qui propose aux internautes une liste de mots ou d'expressions à partir des premières lettres tapées dans le moteur afin d'effectuer plus rapidement leur recherche. Or, depuis le lancement de Google Suggest, rebaptisé entre-temps « Prévisions de recherche », plusieurs jugements rendus par des tribunaux français donnent des coups de griffes à l'impartialité revendiquée de Google.

Ainsi, le 22 juin dernier, le tribunal de grande instance de Paris (TGI) a donné raison à Max Guazzini, qui demandait à Google de supprimer des suggestions portant atteinte à sa vie privée et 9.000 euros de dommages et intérêts. Le géant américain a fait appel. Quand l'internaute entrait les nom et prénom de l'ancien patron du Stade Français, apparaissaient des expressions relevant de sa vie intime. Pour justifier son refus de retirer les expressions litigieuses, Google s'est appuyé sur un argumentaire bien huilé. Il a évoqué « un système automatisé depuis une base de données » et rappelé que « les résultats affichés dépendent d'un algorithme basé sur les recherches des autres utilisateurs sans aucune intervention humaine ».

« Effet boule de neige »

Autant d'arguments qui n'ont pas eu grâce aux yeux du juge, qui s'en est pris au raisonnement habituellement utilisé pour défendre la neutralité de l'algorithme. Le tribunal a relevé que « les algorithmes procèdent de l'esprit humain avant d'être mis en oeuvre ». Autre problème, Google ne fournit aucune preuve sur le fonctionnement réel de l'outil. En outre, la fonctionnalité peut avoir un « effet boule de neige », en suggérant aux internautes des recherches auxquelles ils n'auraient pas pensé. Surtout, Google bannit déjà des expressions relatives à « la pornographie, la violence et la haine »... et incitant au piratage. Autrement dit, Google n'attend pas d'éventuelles décisions de justice pour appliquer ses propres règles de filtrage. Direct Energie avait obtenu du tribunal de commerce une décision en ce sens sur la suppression du mot « arnaque » associé à sa marque, et un particulier le retrait de son nom accolé aux termes « violeur » ou « sataniste ».

Dans toutes ces affaires, aucune décision définitive n'a été rendue en appel. Si tel était le cas, Google serait alors tenu de filtrer plus sévèrement Google Suggest. Or, cet outil pourrait faire partie des fonctionnalités de la Google TV, aidant le télespectateur à choisir ses programmes. Ses concurrents seront vigilants à ce que ces suggestions ne mettent pas d'abord en avant les contenus de YouTube...

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