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Le régulateur note toutefois qu'HSBC a coopéré et reconnu rapidement certains échecs, ce qui s'est traduit par une forte réduction de la sanction.
Stefan Wermuth
57,4 millions de livres (68 millions d'euros) : tel est le montant de l'amende colossale que HSBC s'est vu infliger ce mardi 30 janvier par l'Autorité de régulation prudentielle (PRA). Cette instance de la Banque d'Angleterre reproche à deux entités du géant bancaire britannique - HSBC Bank plc (HBEU) et HSBC UK Bank plc (HBUK) - « de nombreuses années d'échec à mettre en place correctement les mesures réglementaires de protection des dépôts », comme expliqué dans un communiqué.
Les manquements se sont produits pour HBEU entre 2015 et 2022 et pour HBUK entre 2018 et 2021. L'ampleur de l'amende reflète « la gravité de ces manquements », précise le communiqué.
Le régulateur note en particulier que HSBC avait marqué 99% des dépôts comme étant « inéligibles » alors qu'ils étaient au contraire à même de bénéficier d'un système de compensation financière.
Le régulateur note toutefois qu'HSBC a coopéré et reconnu rapidement certains échecs, ce qui s'est traduit par une forte réduction de la sanction, qui sans cela aurait pu atteindre 96,5 millions de livres. « La PRA ne considère pas que les enfreintes aux mesures réglementaires » d'HSBC étaient « délibérées », précise le communiqué.
Ce n'est pas la première fois que HSBC est pointée du doigt pour ses pratiques. En 2016, elle a notamment été reconnue coupable d'avoir participé à une entente avec d'autres banques dans une affaire de manipulation des taux d'intérêt de référence qui avait éclaboussé plusieurs établissements financiers dans les années 2010. La justice européenne a d'ailleurs confirmé le mois dernier des amendes dans le cadre de cette affaire, notamment de 337,2 millions d'euros pour JPMorgan Chase et de 110 millions pour le Crédit Agricole. Celle pour HSBC avait par contre été définitivement annulée en janvier 2023 par la justice européenne, tout en confirmant sa participation.
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Plus récemment, en novembre dernier, l'ONG Reclaim Finance l'a accusé d'avoir participé à des émissions obligataires qui ont permis à 13 groupes pétroliers de lever 45 milliards de dollars entre janvier et septembre 2023, dénonçant « les pires transactions pour le climat de 2023 ». Outre HSBC, de nombreuses banques sont citées par l'association environnementale comme Bank of America, BPCE-Natixis, Crédit Agricole, Deutsche Bank, Goldman Sachs, JPMorgan Chase ou encore Société Générale. « Faciliter ou investir dans des obligations liées aux combustibles fossiles sans aucune condition est incompatible avec les engagements (d'émissions) zéro net de toute institution financière », juge l'ONG, comparant le marché obligataire à un « paradis financier » pour les entreprises développant de nouveaux projets fossiles.
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(Avec AFP)
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