Faire du commerce avec la Chine sans transferts de technologies : mission impossible ?

 |  | 1403 mots
Lecture 7 min.
A droite, un sac Louis Vuitton contrefait, Copyright Reuters
A droite, un sac Louis Vuitton contrefait, Copyright Reuters
Céder aux sirènes hurlantes du plus grand marché du monde doit se faire avec toutes les précautions d'usage. Ce, pour éviter les transferts de technologies et de savoir-faire stratégiques et donc, in fine, la contrefaçon, la concurrence déloyale et le déséquilibre des relations commerciales.

 "Ouvrir un magasin est facile, le garder ouvert est tout un art", selon un proverbe chinois mis en avant dans l?étude de l?assureur-crédit Atradius sur Les succès de vos relations commerciales avec la Chine. Aujourd?hui, environ 1500 entreprises françaises sont implantées en Chine, et leur chiffre d?affaires est trois à quatre fois plus important que celui des exportations françaises en Chine.

Un écart de conduite est si vite arrivé

Ne pas lever le voile sur ses secrets de fabrication relève du bon sens. Et pourtant. Sortir de son code de conduite est si vite arrivé pendant une négociation, un repas, une partie de golf avec ses futurs partenaires : un écart de langage, la présentation d?une pièce essentielle à la fabrication d?un produit, la diffusion d?une information technique sur un composant ou une formule, et c?est déjà trop tard?
"La Chine a considérablement renforcé son cadre législatif ainsi que la protection de la propriété intellectuelle, mais dans la pratique, les droits en la matière y sont encore violés. Selon des analystes du marché, près de 20 % des produits de consommation vendus sur le marché chinois sont des contrefaçons. Tout envoi de marchandises en Chine implique un risque de reproduction illégale dans le pays", lit-on dans le rapport d?Atradius.

Moyens de pression et d?influence

Quelles sont alors les erreurs à ne pas commettre ? Ubifrance, qui accompagne chaque année environ 1200 entreprises dans le développement de leurs affaires avec la Chine, observe une certaine naïveté des sociétés, parfois grisées par le potentiel de ce marché : "La notion d?eldorado chinois aveugle un peu les entreprises. Le marché chinois est très complexe d?un point de vue culturel. Lorsque vous arrivez en Chine, vous êtes aveugles, muets et sourds", constate Isabelle Fernandez, directrice d?Ubifrance Chine.
Les moyens de pression et d?influence ne manquent pas, et l?énervement ou une confiance aveugle dans le partenaire chinois ne doivent pas conduire l?entreprise à se mettre à table. D?autant plus que le dirigeant français sera incité à faire la démonstration de ses avantages compétitifs, sur la demande de son futur partenaire chinois, qui souhaitera rapidement savoir si l?offre correspond à son besoin.

Une contrefaçon qui ne dit pas son nom

Me Paul Ranjard, responsable du bureau Unifab de Pékin, attire l?attention dans un rapport sur ce phénomène moins connu : "il existe des moyens plus subtils, comme, par exemple, conditionner la délivrance d?une autorisation de mise sur le marché d?un nouveau produit à une série de questions techniques, non seulement sur la composition mais aussi sur les méthodes de fabrication, avec par voie de conséquence des réponses qui équivalent à un véritable transfert de technologie, laquelle technologie est immédiatement diffusée dans la concurrence chinoise. Cet aspect de la contrefaçon, dont on parle peu, est, à notre avis, beaucoup plus dangereux que la contrefaçon de marques, dont on parle beaucoup. Ici il est directement question du coeur de l?entreprise, de ses secrets".
La relation au temps est extrêmement différente entre les deux pays et peut amener les entreprises françaises, habituées à conclure un contrat à l?issue de quelques réunions, à perdre patience. "Les chinois n?ont pas la même notion du temps que nous, et ils en jouent. Par exemple, ils peuvent vouloir prolonger les négociations le 24 décembre. De plus, il faut être vigilant, car le lien d?affaires existe tout le temps, il n?y a pas de césure entre vie personnelle et professionnelle", précise Isabelle Fernandez.

Se prémunir contre les risques et rester en alerte

Aujourd?hui, il faut aborder le marché chinois avec finesse, réflexion, conscience des différences culturelles et des risques, mais le spectre du transfert de technologies ou de savoir-faire ne doit pas pour autant constituer un prétexte pour ne pas faire d?affaires avec ce pays. "Cet argument ne doit pas empêcher les entreprises d?avoir une stratégie en Chine. Il faut simplement se prémunir contre ce risque avant de s?y engager et rester constamment en alerte", estime Isabelle Fernandez.
Avant toute chose, il convient de vérifier si les droits de propriété intellectuelle attachés à la technologie concernée peuvent être protégés en Chine, puis de déposer son logo ou son site Internet par exemple.
Il est également indispensable de signer un véritable contrat encadrant l?utilisation de la technologie avec des accords de licence. "Les fournisseurs doivent veiller à enregistrer localement leurs droits de propriété intellectuelle avant toute exportation. Ils bénéficieront ainsi de la protection de la propriété intellectuelle aux termes du système appliqué en Chine et augmenteront sensiblement leurs chances en cas d?actions à l?encontre des contrevenants", précise Atradius.
Il est évidement conseillé de ne pas donner accès à toute sa chaîne de production et de conserver le c?ur du réacteur de son entreprise hors de Chine.

Négocier les clauses du contrat pied à pied

Les clauses du contrat doivent être négociées pied à pied et rien ne doit être laissé au hasard.
Ubifrance recommande entre autres de préférer une délivrance de licence d?exploitation des technologies, plutôt qu?un transfert de brevets.
Et parmi les clauses les plus sensibles, citons celle qui est liée à l?encadrement de la propriété des améliorations de la technologie qui peuvent être effectuées par le partenaire chinois.
Une autre clause doit délimiter le champ, voire interdire, le "retro-engineering", qui n?est pas considéré en Chine comme une atteinte aux secrets commerciaux.
Enfin, les clauses relatives à la rupture du contrat ne doivent pas être négligées. L?entreprise française devra y inclure le rappel des dessins, des moules, des plans ou encore du matériel de production.
Par ailleurs, la sensibilisation de ses propres salariés comme des salariés chinois qui seront amenés à travailler pour l?entreprise, fait elle aussi partie intégrante d?une stratégie d?export ou d?implantation réussie. Des accords de confidentialité doivent notamment être signés par les collaborateurs chinois et des clauses de non-concurrence intégrées aux contrats de travail.

  

Arkema, Bic : chineront, chineront pas ?

L'un pourrait bien céder aux sirènes chinoises, l'autre en dénonce le bruit. Les deux jouent en tous cas sur la peur du géant chinois et sur le chantage d'un investissement en Chine plutôt qu'en France pour servir leurs intérêts.
Ce vendredi 16 novembre, après l'échec de négociations entre patronat et syndicats au sein de son usine de production située à Pierre-Bénite dans le Rhône, le chimiste français Arkema menace d'aller investir en Chine ou aux Etats-Unis. "Pour nous, ce serait plus rapide et rentable de construire cette unité en Chine ou aux Etats-Unis", a déclaré une porte-parole du groupe.
De son côté, Bic hausse le ton face aux chinoiseries. Le groupe français milite pour une législation plus sévère de l'Union européenne sur l'importation des briquets chinois, à l'heure où la Commission européenne doit se prononcer d'ici la mi-décembre sur le renouvellement ou non de la taxe antidumping sur les briquets bas de gamme. Interrogé par Le Figaro, Bruno Bich, président du conseil d'administration de Bic affirme que "Depuis vingt ans, cette taxe n'est pas appliquée car elle est contournée par certains fabricants et des centaines de millions de briquets chinois entrent en Europe sans la payer". Il ajoute que son plan d'investissement de plusieurs dizaines de millions d'euros sur trois ans destiné à l'usine de Redon en France serait revu, voire transféré en Amérique, si la taxe n'était pas renouvelée.

 

>>> A visiter : le confidentiel mais non moins original et pédagogique Musée de la contrefaçon, créé en 1951 par l'Unifab, rue de la Faisanderie à Paris. Les objets authentiques et contrefaits, présentés en vis-à-vis, reflètent les progrès des contrefacteurs dans l'art de l'imitation, à tel point que le visiteur aura parfois du mal à distinguer le vrai du faux...

Réagir

Votre email ne sera pas affiché publiquement
Tous les champs sont obligatoires

Commentaires
a écrit le 19/11/2012 à 11:54 :
excellent votre blog !
a écrit le 19/11/2012 à 5:11 :
Ne soyons pas naïfs : malgré toutes les précautions possibles et imaginables, les risques de contrefaçon, de copiage et autres viols de brevets et de propriété intellectuelle existeront toujours et ne pourront être évités si l'on a affaire à des partenaires ou à des concurrents malhonnêtes et peu scrupuleux, comme il en existe outrancièrement beaucoup !!! Dans le doute, mieux vaut rester chez soi... Sinon, n'ayons pas peur des mots : on risque le baiser avec la mort... Avis aux amateurs.
a écrit le 18/11/2012 à 19:36 :
J'attends les conséquences de l'assemblage des Airbus A320, vendu à la chine, sur le territoire chinois.
EADS aurai dû prendre conseil auprès de Moulinex auparavant.

Même si le produit sera copié tôt ou tard, autant rendre cela couteux au contrefacteur.

a écrit le 18/11/2012 à 14:45 :
La technologie se répand d'elle même qu'on le veuille ou non. Innover en permanence et avoir toujours une longueur d'avance sur le concurrent reste ce qui fera la différence. Une lutte acharné et continue. Une fois le mâle alpha battu, il se retire et se fait remplacer.
a écrit le 18/11/2012 à 11:34 :
Les entreprises occidentales sont dopées à l'argent facile, rapidement gagné. Rien ne se construit plus dans la durée. Pour gagner un marché aujourd'hui, on est prêt à en perdre 10 demain en aidant la concurrence à se mettre en place.
Voila comment inexorablement nos emplois sont siphonnés vers des pays qui nous imposent leurs propres règles. Et après ça un viendra geindre sur le déficit commercial...
Une France sans usines c'est aussi à terme une France sans ouvriers, sans contre-maîtres, sans ingénieurs, sans designers, sans chercheurs.
a écrit le 18/11/2012 à 8:45 :
"ne pas lever la voile sur les secrets de fabrication...." pendant des siècles la Chine avait "le secret de la fabrication de la porcelaine", et alors?
Réponse de le 18/11/2012 à 10:23 :
Eux on réussi a garder le secret des centaines d'années , nous on leur donne les nôtres ou on se les fait piquer en quelques jours .
Réponse de le 18/11/2012 à 11:34 :
Bien sur, car on n' avait pas besoin, quelle est le "savoir faire" français, qu'aucun autre pays ne pourrait faire?
Réponse de le 18/11/2012 à 14:41 :
Il faut voir du coté du médicament. Une très large partie de toutes découvertes scientifique sont faite dans des laboratoires français.
Réponse de le 18/11/2012 à 18:33 :
Si vous parlez de Sanofi, c'est une entreprise européenne il y a Hoechst dedans, qui n'était pas français mais allemand! Jusqu'au jour où un certain ministre Sarkozy a pu baratiner le vieux commissaire Prodi et Bruxelles donne l'accord que Sanofi avale Rhone Poulenc-Hoechst! Quelles sont les autres grands laboratoires français?
a écrit le 18/11/2012 à 3:26 :
Moi, je suis allé à Beijing 3 fois. Alors là-bas vous avez le Silk Market n'est ce pas, c'est à dire un building absolument énorme sur 7 ou 8 étages et absolument bourré de contrefaçon. C'est bien simple, des centaines de touristes arrivent chaque jour ici pour acheter les marques que nous trouvons chez nous 10 fois plus cher! Alors là, je peux vous dire que le gouvernement Chinois est tout à fait d'accord avec cette pratique. Ils ne s'en cache pas. C'est à la vue de tout le monde! Les vêtements vendus ici sont d'ailleurs issus des mêmes chaînes de productions que ce qui se vend chez nous mais vendu sur un marché parallèle. Les Chinois ne connaissent pas la propriété intellectuelle, cela ne fait pas partie de leur éducation ou même de leur vocabulaire. Copier est tout à fait normal en Chine.
Réponse de le 18/11/2012 à 8:40 :
Faudrait alors rendre la poudre, l'encre, la soie, le papier monnaie, le papier, l'imprimerie, ... aux Chinois ?
Réponse de le 18/11/2012 à 10:16 :
@brevet, le domaine public c'est 20 ans , ça serait déjà bien de le respecter avant de vouloir passer à 2000 ans.
Réponse de le 19/11/2012 à 3:21 :
@portquoi: comme toujours, on ne reconnaît que ce qui nous intéresse...ce qui quelque part justifie que les Chinois voient aussi midi à leur porte :-)
Réponse de le 19/11/2012 à 22:13 :
Il ya des règles ou il n'y a pas de règles ? Si il n'y a pas de règles pourquoi ne pas voler directement ?
Réponse de le 20/11/2012 à 14:18 :
Quel règle? français ou chinois?
a écrit le 18/11/2012 à 0:31 :
Le marché chinois me fait penser aux introductions en bourse . On vous fait miroiter des résultats extraordinaires dans le futur sauf qu'en réalité , vous payez plein pot pour pas grand chose ... et au final rares sont les gagnants 10 ans plus tard .
a écrit le 18/11/2012 à 0:28 :
La plupart des patrons actuels sont des financiers à courte vue . Ils ont les yeux rivés sur le cours de l'action de leur entreprise car les 3/4 de leurs revenus proviennent de la vente des stocks options donc si ils peuvent délocaliser en chine avec transfert technologique , ils le feront sachant qu'on ne va les fusiller pour haute trahison dans 10 ou 20 ans quand la boite aura coulé . Si on veut diminuer le risque , il faut donc réformer le mode de rémunération des patrons avec un exercice des stock options sur 10 ans et augmenter le pouvoir des syndicats dans les décisions stratégiques de l'entreprise à l'image de ce qui se passe en allemagne.
a écrit le 18/11/2012 à 0:21 :
Les Chinois respectent autant les "contrats" , la propriété intellectuelle ou industrielle que les droits de l'homme. Ce sont donc d'excellents partenaires commerciaux.
a écrit le 17/11/2012 à 22:20 :
A lire la presse, on pourrait plutôt dire : Faire du commerce avec la Chine , même avec transferts de technologies = mission impossible !
a écrit le 17/11/2012 à 22:01 :
Pour faire du commerce en Chine et plus généralement en Asie quelques règles de base :
1/ La corruption sous toutes ses formes peuvent et doivent être pratiquées. De la bouteille de vin à 50? en passant par le 4x4 à 50k? ou le versement sur un compte offshore à 10M?.
2/ Ne pas se mêler de la politique...C'est une dictature quoique l'on en dise.
3/ La réglementation n'existe pas encore totalement et si vous passez devant un tribunal c'est le local qui l'emportera à cout sur...
Lisez Sun Tsu ou les Trois Royaumes. Tout est écrit. Le commerce est une guerre comme une autre et les Chinois sont adeptes de ce principe depuis toujours.
a écrit le 17/11/2012 à 19:47 :
Tu t'en fous , quand tu es au pouvoir dans une boite tu as 50 - 60 balais, le but c'est d'avoir a moyen terme d'excellents résultats en fabricant en Chine et en "vendant" aux salariés qu'un jour ils auront pseudo accès a ce fabuleux marché Chinois. Si d'ici là les Chinois copient et pillent et n'ouvrent pas réellement leur marché, tu t'en fous tu seras déjà à la retraite pour profiter de ton pognon "bravement" gagné.
a écrit le 17/11/2012 à 18:34 :
Pendant des années, ils ont privé l'Afrique de cette technologie ce qui explique son niveau de développement actuel, mais avec la Chine et son milliard et demi de bouches, vous as aveugles?
Aujourd?hui les pays africains commercent avec les chinois plus que l?Europe, et plus particulièrement la France qui a détruit et continu à détruire certains pays africains à l?image du port de la Côte d?Ivoire que le milliardaire Vincent Bolloré ?
loll
Réponse de le 18/11/2012 à 3:58 :
pourquoi la chine va en Afrique ??? pour l'amour des africains ?????? naif
Réponse de le 18/11/2012 à 11:23 :
La Chin est le nouveau colonisateur de l'Afrique, pour ses terres arables et ressources naturelles. C'est tout.
a écrit le 17/11/2012 à 15:49 :
Il est tentant de sous traiter en Chine car c'est pas cher. Bien sûr qu'il faut garder le pouvoir sur le soustraitant.
C'est facile en France, où les PME sont maintenues faibles. C'est impossible aux US, ou bien encore en Chine où la propriété industriel est considérée comme un obstacle à la croissance. Les pays émergents font du rattrapage technologique comme l'Europe le faisait pendant les trente glorieuses (44-73).
a écrit le 17/11/2012 à 14:20 :
"***Il est évidement conseillé de ne pas donner accès à toute sa chaîne de production et de conserver le c?ur du réacteur de son entreprise hors de Chine. """
C'est déjà la réponse de ce que les entreprise risque en Chine.
Moi qui vie en Chine quand je donne ma main a un chinois après je compte tous mes doigts, c'est devenus ici une habitude pour survivre, c'est une métaphore bien sure mais ça donne une bonne image ici pour les affaires.
a écrit le 17/11/2012 à 13:44 :
Grâce a l eldorado chinois, plus un vêtement. N est fabriqué. En europe
Grâce. A la belle vision court terme un petit groupe d importateur s en met plein les fouilles quand l idustrie Européenne est en train de mourir. Continuons de leur filer nos technologies cf les contrats dont se gargarisent airbus et cie.
Vous voulez produire en Chine
Ok si c est pour vendre aux chinois
De toute facon ici plus de jobs plus d industrie
Donc plus personne pour acheter vos m.....
a écrit le 17/11/2012 à 13:22 :
ce sentiment de "signer des clauses de confidentialité" quand on veut produire en Chine me fait sourire, au vu d'un Etat si impliqué dans l'espionnage industriel, la contre façon. C'est, comme le dise emi et PME, du pur commerce à court terme.
Réponse de le 17/11/2012 à 23:13 :
Ils respectent autant les "contrats" que les droits de l'homme.
Réponse de le 18/11/2012 à 3:44 :
Visite les prisons françaises si tu veux voir les droits de l'homme.
a écrit le 17/11/2012 à 12:45 :
Le marché Chinois est un marché de dupes pour les Occidentaux qui avisent de court terme se mettent eux-même dans les pattes du méchant loup. L'Etat Chinois est lui-même impliqué dans la contrfaçon alors essayez d'aller porter plainte en Chine contre un éventuel contrefacteur.
a écrit le 17/11/2012 à 12:08 :
La Chine est comme l'Hydre de la mythologie grecque. Patiemment, les chinois tissent leur toile.
Alors que nous, les occidentaux, avons une vision très courte et voulons un profit rapide, les chinois
prennent leur temps. Petit à petit, ils investissent partout dans le monde ENTIER, doucement, tout doucement...
C'est pour mieux nous manger, mon enfant...
Réponse de le 17/11/2012 à 16:20 :
La chine a bien raison, c'est aux occidentaux d'avoir la même vision long termiste

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.

 a le à :