Érosion du littoral : avec le ZAN, pourra-t-on reloger les victimes du recul du trait de côte ?
César Armand
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« Si la prise en compte des enjeux littoraux est saluée, plusieurs organismes consultés appellent à maintenir une vigilance constance sur ces territoires qui subissent de plein fouet les conséquences du changement climatique » écrivent deux députés...
450.000 logements sont menacés par la montée des eaux d'ici à 2100. Si le gouvernement affirme réfléchir à des solutions pour les habitants concernés par le recul du trait de côte, comme le relogement à l'arrière des communes sur d'autres terrains, le ministre de la Transition écologique leur conseille déjà d'aller voir leur maire. Sauf que ces élus locaux doivent participer à la politique nationale de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols qui vise à cesser toute urbanisation d'ici à 2050 avec un premier palier en 2031. Décryptage.
C'est la déclaration-choc de la semaine dernière : chaque semaine en France, « l'équivalent d'un terrain de football disparaît sous l'effet de la progression des océans, un phénomène qui s'accélère », affirmait jeudi dernier au journal de 20 heures de TF1 le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. « Il y aura des zones qui seront inhabitables » sur le littoral, dont 20% est grignoté par l'érosion côtière, a poursuivi Christophe Béchu.
500 communes ont en effet été identifiées par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), établissement sous la double tutelle de l'Etat et des collectivités. « On a commencé à travailler avec les maires » pour mettre en place « des plans sur mesure » a enchaîné le ministre, soulignant que « les documents d'urbanisme » allaient être « révisés ». Ces derniers étant déjà en cours de réécriture en vue de la zéro artificialisation nette (ZAN) des sols.
Toutes les opérations qui consistent à « transformer un sol naturel, agricole ou forestier par des opérations d'aménagement pouvant entraîner une imperméabilisation partielle ou totale afin de les affecter notamment à des fonctions urbaines ou de transport » font l'objet d'une réglementation stricte depuis la promulgation de la loi « Climat et Résilience » en août 2021.
Alors que la France a artificialisé plus de 250.000 hectares de sols entre 2011 et 2021, il s'agit bien de limiter les droits à construire à 125.000 hectares d'ici à 2031, avant de viser la zéro artificialisation nette (ZAN) à horizon 2050. Pour tenir le pari au plus près du terrain, une proposition de loi sénatoriale « visant à faciliter le déploiement des objectifs de ZAN au sein des territoires » a été adoptée par le Parlement en juillet 2023.
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