Scooter trois-roues : Piaggio fait condamner Peugeot Motocycles pour contrefaçon, le français fait appel

Le constructeur italien Piaggio, pionnier des scooters trois-roues, ne plaisante pas avec sa R&D: ce mardi, il annonce avoir réussi à faire condamner en première instance Peugeot Motocycles pour "contrefaçon", la filiale française du constructeur indien Mahindra étant accusée d'avoir utilisé pour son modèle Metropolis, un des multiples brevets du scooter italien MP3, pionnier des trois-roues. La marque française va faire appel.
Jérôme Cristiani

7 mn

A gauche, le pionnier des scooters trois-roues, le MP3 de Piaggio. A droite, le premier concurrent, Peugeot Motocycles et son modèle Metropolis.
A gauche, le pionnier des scooters trois-roues, le MP3 de Piaggio. A droite, le premier concurrent, Peugeot Motocycles et son modèle Metropolis. (Crédits : Piaggio et Peugeot Motocycles)

[Article publié le 21.09.2021 à 19:17, mis à jour à 21:00 avec appel de Peugeot Motocycles]

Le Groupe Piaggio a annoncé que deux décisions de justice avaient été rendues à quelques jours d'intervalle, tant par le tribunal de Paris que par celui de Milan, qui considéraient que Peugeot Motocycles (aujourd'hui propriété du groupe indien Mahindra) était coupable, avec son modèle Metropolis, d'avoir enfreint un brevet européen sur la technologie du scooter MP3, le pionnier des trois-roues lancé en 2006 par le constructeur italien.

Les peines, prononcées en première instance, varient quelque peu d'un pays à l'autre.

Peugeot Motocycles va faire appel de la décision, à Paris comme à Milan

À Paris, la condamnation en première instance de Peugeot Motocycles oblige ce dernier à payer 1,5 million d'euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant le brevet incriminé.

"L'arrêt du tribunal de Paris interdit également à Peugeot Motocycles sur le territoire français de produire, promouvoir, commercialiser, importer, exporter, utiliser et/ou posséder tout scooter à trois roues utilisant le système de contrôle breveté par le Groupe Piaggio (dont Peugeot Metropolis), sous peine de payer une amende pour tout véhicule contrefait", peut-on lire dans le communiqué du constructeur italien.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser sous quelque forme que ce soit ces scooters, sous peine d'une amende de 6.000 euros pour chaque véhicule vendu au-delà de 30 jours suivant l'annonce de la sentence.

Le constructeur français filiale de l'indien Mahindra "devra également retirer tous les véhicules contrefaits de la vente en Italie dans un délai de 90 jours sous peine d'une amende supplémentaire de 10.000 euros par jour de retard dans l'exécution de la commande".

Mais, en fin de soirée ce mardi, la marque française a annoncé qu'elle va faire appel de cette décision en France comme en Italie. a indiqué à l'AFP son président, Costantino Sambuy. "La géométrie du système Peugeot est différente", a-t-il assuré, précisant que la commercialisation va continuer en France et qu'une décision doit encore être prise pour l'Italie.

Piaggio, pionnier des scooters trois-roues, veut préserver sa R&D

Le brevet en cause détenu par Piaggio et auquel se réfèrent les jugements en sa faveur (toujours susceptible d'appel) concerne le système de commande qui permet à un véhicule à trois roues de s'incliner latéralement, comme un deux-roues classique.

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Ce mode d'inclinaison fait partie des grands atouts de ce modèle à trois-roues, en permettant au pilote comme au passager d'éprouver les mêmes plaisantes sensations que sur une moto, mais avec une sécurité accrue en terme de tenue de route et de distance de freinage.

Par contraste, rappelons qu'un autre modèle de trois-roues, le side-car, ne permet aucunement de pencher le véhicule dans les virages, le véhicule virant "à plat" - sauf acrobaties comme on en voit en compétition. De même, les modèles trois-roues avec les deux roues sur l'essieu arrière, comme le Triglide de Harley-Davidson virent généralement aussi "à plat", sans s'incliner. Une exception: le Carver One, concept hollandais abandonné au stade du prototype faute de crédits, où les deux roues arrière sont stables, mais tout le reste de l'habitacle, roue unique avant comprise, se "penche" pour compenser la force centrifuge, mais automatiquement, sans l'intervention du pilote.

"Le génie commercial et juridique du constructeur italien"

Pour mémoire, le concept inventé par Piaggio, qui défend bec et ongles sa R&D, est celui d'un scooter à trois roues dont deux à l'avant. Ces deux roues avant, sur un même axe et relativement rapprochées (moins de 460 mm), sont dites jumelées** et assimilées à une roue unique. Le modèle 125cc était déjà accessible aux détenteurs du permis auto (permis B depuis plus de deux ans, et avec formation de 7 heures*) qu'il séduisait par sa stabilité et sa furtivité urbaine comparée aux maux de la circulation automobile citadine.

Les modèles de cylindrées supérieures (250 cm3 et 400 cm3) de son trois-roues étaient censément accessibles aux seuls détenteurs du permis moto (A), mais Piaggio, en élargissant légèrement la voie avant (l'écartement passant de 420 mm à 460 mm, les roues ne sont plus considérées comme "jumelées"), a réussi à faire entrer ses véhicules dans la catégorie des tricycles à moteur tels que définis par une directive européenne, ce qui les rendait à nouveau accessibles aux détenteurs d'un permis B...

Le site de la FFMC (Fédération française des motards en colère), qui explique cette astuce technique, ajoute :

"On perçoit aisément le génie commercial et juridique du constructeur italien qui s'offre, via une simple modification technique, une nouvelle et juteuse part de marché."

Le groupe Piaggio compte dans son portefeuille Vespa, autre marque emblématique de scooters, ainsi que Scarabeo, mais également des marques plus axées sur la moto comme Moto Guzzi, Aprilia, Gilera et Derby.

Un succès qui a fait beaucoup d'émules

Le constructeur italien a fort à faire avec la concurrence tant son premier modèle à trois roues (dont deux à l'avant), le MP3, a rencontré de succès. Parmi les émules, il y a donc Peugeot, via sa gamme "Metropolis" fabriquée en France.

Mais il faut bien sûr mentionner ces autres émules apparus au fil des ans, tels que le japonais Yamaha (avec sa gamme Tricity, mais aussi avec le Niken, un ovni classé en "sport touring"), ou le suisse Qooder (avec son modèle Quadro QV3) et sans oublier Honda qui promet (depuis 2015...) un futur modèle Neowing, de grosse cylindrée.

Un marché où Piaggio domine et où Peugeot s'accroche

Selon le site MotoServices, le marché 2020 des scooters trois-roues a écoulé 11.607 véhicules avec un Top 4 des immatriculations qui se présente ainsi:

Piaggio est le premier, loin devant ses poursuivants avec 7.203 ventes (tous modèles confondus) affichant une baisse de 3,6% comparé à 2019.

Son premier poursuivant est justement Peugeot Motocycles avec 1.407 immatriculations (-33%), puis viennent Yamaha (1.282 ventes, à +226%) puis Qooder avec 442 ventes (-44%).

En termes de parts de marché, Piaggio domine les ventes hexagonales avec son MP3, mais le Metropolis de Peugeot Motocycles (fabriqué en France dans le Doubs, à Mandeure, dans l'usine historique de la marque) a grappillé quelque 20% de parts de marché, et revendique 4.000 ventes annuelles au niveau mondial. Selon son président, Costantino Sambuy, Peugeot Motocycles, qui avait accumulé les pertes depuis les années 2000, a affiché en 2020 "sa meilleure performance financière depuis vingt ans", avec 72.000 véhicules vendus, tous modèles confondus.

___

(*) Note de la Sécurité routière: depuis le 1er janvier 2011, tous les titulaires du permis B qui souhaitent conduire un deux-roues motorisé de 50 à 125 cm3 (L3e) ou un tricycle à moteur L5e (scooter à trois roues) de plus de 50 cm3 ont l'obligation de suivre une formation de 7 heures.

(**) «roues jumelées»: deux roues montées sur un même essieu, qui sont considérées comme une seule et même roue et dont la distance entre les centres de leurs surfaces de contact avec le sol est égale ou inférieure à 460 mm;
[Cet extrait est consultable à la page 60 §77 du RÈGLEMENT (UE) No 168/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles.]

(avec AFP)

Jérôme Cristiani

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